> Mentions légales et conditions d'accès et d'utilisation du site KobOne [ 22291 créatifs inscrits ]

Prévenir ami
33 visiteur(s) et 4 membre(s) en ligne.
Coordonnées éditeur :

KOBONE (J.CLEMENT)
8 rue Dumont
69004 Lyon
Contact mail

En direct sur Kobone :
Membre(s):
Aujourd'hui : 1
Hier : 14
Total : 22291

Actuellement :
Visiteur(s) : 33
Membre(s) : 4
Total :37

Administration
Le site Internet sur lequel vous venez de vous connecter a été élaboré au profit de tous les créatifs freelances et salariés désireux de :

- Mieux connaître les status, rémunération, formation des métier créatifs en France
- Avoir accès à des services pratiques leur premettant d'échanger des informations
- Présenter leur book , cv, site internet ...

Ce site indépendant est édité par Julien Clément.

Le site est hébergé par la société OVH
SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix
Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z 
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France.


ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION
Ce site est un site d'informations et de services en langue française.
L'accès au site pour la simple consultation est libre et anonyme.
Les visiteurs anonymes peuvent accéder à tous les forums "publics".
L'inscription se fait par la simple création gratuite d'un compte de membre, vous acceptez alors les conditions d'utilisation régies par le présent document.

Ce site est soumis à la loi française.

PROPRIÉTÉ DU SITE ET LIENS

Les éléments de ce site, en particulier les textes, illustrations, pictogrammes, photographies, programmes ne peuvent faire l'objet d'aucune utilisation, modification, altération, reproduction partielle ou totale et, plus généralement, d'aucune exploitation, sans l'accord express du webmaster du site Kob-One.

Aucune garantie d'aucune sorte ne peut être apportée par Kob-One sur le contenu ou l'exactitude des informations figurant sur d'autres sites pour lesquels des liens auraient été établis à partir de ce site, ou qui auraient établi des liens avec lui. Kob-One décline donc toutes responsabilités de quelconque nature pour ces autres sites ou les informations qu'ils contiennent.

En cas de non-respect d'une quelconque de ces obligations, Kob-One se réserve le droit de poursuivre par tout moyen, le responsable de l'infraction, quelle qu'en soit la nature, et de demander les condamnations ainsi que les dommages et intérêts appropriés.

DONNÉES MEMBRES, DOSSIERS, ANNUAIRE, OFFRES DE MISSIONS, TARIFS TYPES

Les données contenues dans le site KobOne sont la propriété du site KobOne en vertu de l'art. L. 342-1 de la Loi n° 98-356 du 1er juillet 1998.

L'extraction permanente ou temporaire du contenu de la base de donnée du site KobOne sur un autre support que le site KobOne ainsi que la mise à disposition du public de la totalité ou d'une partie substantielle du contenu sont formellement interdites.

Est puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000 E d'amende le fait de porter atteinte aux droits du producteur d'une base de données tels que définis à l'article L. 342-1.

FORUM

Nous vous demandons de bien vouloir :

  - Bien identifier la catégorie du forum et poster dans celui le plus approprié.
  - Faire une recherche préalable avant de poster tout nouveau sujet.
  - Choisir un titre de sujet résumant précisément le thème abordé. Eviter les sujets vagues du type "j'ai un problème" "Urgent..."
  - Respecter les règles de la courtoisie et de la bonne conduite.
  - Ne pas vous livrer à tout fait qui peut être puni pénalement :

        . revêtant un caractère pornographique, pédophile ou zoophile 
        . menaçant une ou plusieurs personnes 
        . proposant ou incitant au piratage informatique 
        . s'avérant calomnieux, diffamatoire, injurieux, raciste ou insitant à l'être
        . comportant de la propagande anticonstitutionnelle.


  - Respecter les lois en vigueur, notamment en matière de contrefaçon.
  - Vous exprimer en langue française.
  - Faire un effort certain sur l'orthographe de façon à faciliter la lecture aux autres membres. Le language SMS est donc a éviter.

 

MODERATION

Les messages de ce forum sont modérés à postériori, ils sont donc postés directement, sans intervention préalable des modérateurs ou administrateurs.


Les modérateurs sont des membres impliqués, choisis pour leur professionnalisme et leurs connaissances par les administrateurs du site.


Est susceptible d'être déplacé :
  - Tout message n'étant pas en adéquation avec le thème d'un forum.


Est susceptible d'être effacé sans préavis :
    - Tout message n'ayant aucun rapport avec le sujet du site.
    - Tout message a caractère publicitaire.
    - Tout message comportant des propos diffamatoire envers une personne ou une société
    - Tout message ne respectant pas les clauses précédemment énoncées.


Est susceptible d'être édité :
    - Tout message décrivant une société ou un service. Sur KobOne on peut parler d'une société ou un service tant que l'on reste objectif, factuel et argumenté. Par ailleurs, de manière à ne pas porter inutilement préjudice dans les moteurs de recherche du type Google à des services ou sociétés, il est demandé aux membres contributeurs d'ajouter devant le nom de la personne, service  ou société la mention « noref-«  . Par exemple pour parler de la société Dupond , on écrira, « j'aimerais avoir votre avis sur la société noref-Dupond qui est située a Paris ».


Il est possible, pour les utilisateurs de demander la modération d'un sujet ou d'un message en envoyant un message privé contenant l'adresse URL du message en question aux modérateurs ou administrateurs.
Après la notification d'un abus, les modérateurs et administrateurs essayeront, tant que faire se peut, de réagir dans le délai le plus court possible afin d'y mettre un terme.
En cas d'abus manifeste et grave portant atteinte au site (publication intensive, spam, faits à l'encontre de la loi), l'auteur pourra être, sans préavis, banni du site tant qu'il n'aura pas donné une explication crédible à son geste.

 

MODIFICATION ET SUPPRESSION D'UN MESSAGE

Un message posté dans les forums peut être supprimé à tout moment par son auteur.
En bas de chaque message se trouve une icône à cet effet (Editer/Supprimer les messages postés).
Les modérateurs ont également la possibilité de le faire s'ils jugent le message non conforme aux règles énoncées ci-dessus.

 

RESPONSABILITE DES AUTEURS DE MESSAGES

Les messages postés le sont sous la responsabilité de leurs auteurs qui restent propriétaires de leurs publications et les représentants du site déclinent toute responsabilité dans le contenu de ces messages.

Les auteurs s'engagent à assumer toutes leurs responsabilité et les conséquences s'y afférent.

 

IDENTIFICATION DES AUTEURS DE MESSAGES

Les gestionnaires de sites étant tenus par la loi de conserver les données permettant l'identification de l'auteur d'un message, ces informations seront donc conservées par le serveur. Les données comprennent la date et l'heure de la publication du message ainsi que l'adresse IP et le nom de l'auteur (si membre) du message.
En cas d'infraction manifeste commise par l'intermédiaire d'un message non censuré par les modérateurs, les webmasters du site seront tenus de délivrer ces informations aux autorités judiciaires ou administratives qui en feraient la demande, pour une commission rogatoire, une assignation à comparaître ou une décision du tribunal.


 

REFERENCEMENT
Les contenus publiés dans le site KobOne sont susceptibles d'être référencés et indexés par les moteurs de recherche.
Il donc possible que les moteurs procèdent à un archivage de ces-derniers en vue de faciliter les recherches dans leurs bases de données respectives.
Lorsqu'un contenu modéré est effacé du site, il peut rester pendant une durée indéterminée dans le cache d'un moteur de recherche sans que les administrateurs ou modérateurs du site ne puissent le purger.
Les responsables du site KobOne déclinent ainsi toute responsabilité sur la persistance d'informations sur des sites externes préalablement effacées sur KobOne. 

DECLARATION SUR LES DONNÉES PERSONNELLES

Ce site Internet répond aux dispositions légales prévues par la CNIL ( autorisation 1011211 )

Lorsque vous fournissez des données personnelles sur ce site Web, KobOne les utilisera aux fins expresses pour lesquelles elles ont été collectées (vous permettre de présenter votre book, votre cv, participer aux forums,...).

Conformément à la Loi Informatique et Liberté du 6/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations nominatives vous concernant, relatives à votre identification (nom, adresse, numéro de téléphone, pseudonyme, e-mail).
Si vous vous opposez à la diffusion de ces informations, il vous suffit de demander votre dés-inscription du site. Merci de préciser dans votre message votre mail d'inscription et votre pseudo. Ses informations sont nécessaires à la vérification de votre demande. Sans ces précisions votre demande ne pourra être prise en compte. Pour cela envoyez nous une demande en vous rendant sur la page http://www.kob-one.com/formulaire.php 

En cas de litige la compétence sera attribuée au Tribunal de Grande Instance de Lyon.

Kob-One se réserve le droit de changer ou d'enlever la présente déclaration à sa discrétion. Nous afficherons toute nouvelle déclaration ici et nous vous encourageons à visiter cette page fréquemment pour rester informé.

ok
©2002-2006 KobOne
Droits de reproductions réservés
Site basé sur NPDS / Cnil 1011211
Rectification de vos données personnelles
ou desinscription : contactez-nous
g
Tdt3d
Entreprenautes
Design-box
Crayons
Reg-art
d
Hit-Parade
g Mentions légales d
g Bannières et logo du site d
g Contact d
g Lancer un appel d'offre d
g Tarifs de professionnels d
Pour avoir accès aux derniers messages et informations en live téléchargez la toolbar KobOne :
g Toolbar KobOne d
 
Social Bookmarking
Add to: Digg Add to: Del.icio.us Add to: Yahoo Add to: Google Add to: Blogmarks Add to: Technorati