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Seize164
 3
|  Posté : 08-07-2008 23:58
Bonjour,
Je suis graphiste indépendant et me suis inscrit à la Maison des Artistes (MDA) le 1er janvier 2006. J'ai choisi le système du précompte (pas le choix la 1ère année) et je l'ai conservé encore aujourd'hui. Ainsi mon client verse à chaque prestation 8,85% du montant brut total à la MDA. Or cette année, je reçois trimestriellement de la part de la MDA des appels à contribution pour l'année 2006 qui s'élèvent à hauteur de 15,5%. Au total, je dois donc payer 24% du montant brut en charges.
Si l'on reprend les règles officielles pour le calcul des cotisations, on a (de façon résumée):
> 0,75% + 0,10% + 7,50% + 0,50% = 8,85% du [BNC + 15%] soit 10,1775% du BNC
> 6,55% du [BNC + 15%] dans la limite du plafond annuel de cotisations
A la louche, cela fait donc au maximum 17,71% du BNC.
Questions:
- qui a reçu comme moi des appels à contribution?
- avez-vous essayé de calculer la part de charges qu'on vous prélève au total sur une année (votre "taux moyen de taxation")?
- sauriez-vous expliquer l'écart que je constate?
Je précise que j'ai appelé la MDA en lui expliquant mon étonnement et on m'a répondu que tout était normal, que le calcul était un peu compliqué, etc...
Merci infiniment pour vos réponses! |
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| Yamo
5217 
| Posté : 09-07-2008 00:31
les cotisations MDA fonctionnent un peu comme les impôts, tu payes "en avance" selon ce qu'on imagine que tu devras payer l'année suivante, en prenant pour base tes revenus de l'année précédente (je suis clair là ?)
en gros, aujourd'hui tu ne payes pas que le reste des cotiz de 2006, mais aussi les acomptes de 2007, qui sont autant d'argent qui ne te sera pas demandé plus tard.
oui les cotis MDA sont pour le moins opaques, le système est comme ça. difficile de vérifier que tout est bien calculé.
un contributeur vient de poster sur 1dcafe.com une méthode pour calculer ses prochaines cotisations MDA exactes par rapport à son revenus, peut-être qu'en la récupérant tu pourras à ton tour vérifier que tout est bon.
inscris toi sur ce forum et cherche le sujet en question.
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| Beaulys
693
| Posté : 09-07-2008 01:49
Pour apporter une précision plus précise précisément au post de Yamo, le post précis sur les cotisations MDA dont il parle se trouve précisément à cette adresse précise :
http://www.1dcafe.com/phpBB3/viewtopic.php?f=23&t=4347
Tadaa ! 
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| Seize164
3
| Posté : 09-07-2008 12:03
Bonjour,
Merci pour vos réponses rapides et précises. Je vais aller voir le sujet donnant la méthode de calcul. A noter également que le site de la Maison des Artistes propose également un outil de calcul annuel des cotisations.
J'ai donc compris que je paie, au compte de l'année 2006, les cotisations incombant aux revenus artistiques perçus en 2006 plus une partie estimée de ceux que j'ai perçus en 2007. Ainsi et pour l'instant, mon taux moyen de cotisation est de 24% mais l'année prochaine il baissera sans doute et, les années suivantes, il baissera encore de sorte que, à la longue, le taux moyen de cotisation depuis le début de mon activité (janv. 2006) sera bien aux alentours des 17%.
Pouvez-vous me confirmer que le fait qu'il n'y ait aucune somme indiquée dans la case "somme déjà versée" de mes 2 premiers appels à cotisations est bien normal (alors que la MDA m'a confirmé par téléphone qu'elle avait bien reçu la totalité des pré-comptes)? Sans doute ne doivent-il pas encore tenir compte des pré-comptes versés pour la première année...
Merci encore!
Robin |
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| Yamo
5217
| | Seize164
3
| Posté : 09-07-2008 12:21
Je viens d'aller voir le sujet sur 1dcafe.com qui traite effectivement pile poil de mon problème (même si au final, il génère encore quelques incertitudes).
Voici ce que je peux en déduire:
1/ pour rectifier, l'ajustement de mes appels à cotisations ne devrait pas mettre plus d'un an pour ramener mon taux moyen de cotisations aux alentours de 17%.
2/ Il semble normal que les précomptes déjà versés n'apparaissent pas encore sur les appels à cotisations car ceux-ci n'ont sans doute pas encore été traités par la MDA.
Merci à tous pour voos réponses!
Robin |
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| Yamo
5217
| | abais
5
| Posté : 25-09-2008 08:06
Bonjour tous, j'ai un toute ch'tite question.... 
On l'a vu, l'appel des cotisations est donc basé sur le BNC+15%...
Dans mon cas, en µBNC je cotiserai 15,4% de (Brut - 34%)+15%
...
Mais en ce moment, mes client paient mes cotisation (sauf retraite) sur 100% de la facture brut, et non sur "(Brut - 34%)+15%" soit 76%...
Je vais donc y "gagné" en déduisant de l'appel de cotisation les sommes précompté ?
Si quelqu'un me comprend, peut-il m'éclairer ?  |
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