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xochitl
 19 
|  Posté : 06-08-2008 23:34
Bonsoir tout le monde,
un petit post avant que l'orage arrive ! les chaleurs et boum en suivant !!
voilà, aujourd'hui j'ai passé plus de 2 heures au centre des impots, j'ai vu 3 personnes différentes pour avoir comme réponse le fait que je dois m'inscrire en BIC en non en BNC... car je fais des photos de type "famille" càd mariages, baptèmes, réunions et autres..
En réalité, comme je fais des photos d'évènements familiaux, je ne peux pas considérer mes photos comme artistiques  car la mariée c'est la mariée et je ne peux pas la modifier ...
c'est vrai, je ne peux pas la transformer ! le monsieur m'a dit "si elle est moche elle restera moche, vous ne pouvez rien y changer ..." (la pauvre  )
pourtant je pensais,naïve que mes photos restaient spéciales en proposant un style bien à moi, et pas que des cadrages standards... même si je sais en faire si on m'en demande ... je ne suis donc pas une artiste à leur yeux !!! mais une commerçante !
résultat : déclaration BIC en micro entreprise...
alors, ma question est la suivante, est-il possible de dépendre de la MDA avec ce statut, car pour l'agessa c'est comme qui dirait cuit !!!
sur plein de posts j'ai lu que l'urssaff était vraiment à proscrire, et il y a toujours plein de "!!!!!!" en suivant, alors c'est peut être vrai ...???
en réalité, c'est vrai, à force de lire j'ai cru comprendre que les cotisations sont plus grandes à l'urssaff qu'à l'agessa (à titre comparatif) de 25% l'un à 20% l'autre...
ensuite, on m'a indiqué sur un des messages qu'à l'agessa on ne cotise que s'il y a des ventes... alors qu'à l'urssaff c'est tout au long de l'année, basé sur l'exercice antérieur .. mais ensuite il y a régularisation ...
ai-je loupé quelque chose de très "vilain" du côté de l'urssaff ??? en sachant que peut être de toutes façons je ne vais peut être pas avoir le choix ....
dans tous les cas, merci pour votre réponse !
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| thorea
699
| Posté : 06-08-2008 23:53
Tu devrais demander directement à l'agessa, pour savoir si ton activité dépend d'eux. Et si c'est le cas, leur demander un document qui atteste que ton activité est bien prise en charge, pour la faire suivre aux impots.
Si tu regardes les textes du CGI, les activités dartistiques son listées en fonction des techniques du 19Em siecle. En gros un artiste, c'est qq qui peind avec des pinceaux, ou qui sculte. Point. Pour eux, un performeur, ou pire, un artiste qui utilise un ordinateur n'est pas un artiste. Heureusement, l'nterpretation de ces textes est souple, et l'agessa et la MDA acceptent d'inscrire des auteurs qui utilisent d'autres supports ou d'autres techniques.
Tu devrais aussi te renseigner sur le statut "d'auto-entrepreneur", qui va bientot être mis enplace par l'état, et qui pourrait tout à fait te convenir. Les cotisations sont proportionnelles aux revenus, sans forfait comme à l'URSSAF.
dans tous les cas, merci pour votre réponse !
C'était quoi ta question au juste?
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Profil
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| RasJef
55
| Posté : 07-08-2008 15:56
Salut,
Les reportages de mariages, baptemes, etc... ne relèvent en aucun cas des droits d'auteurs donc de l'AGESSA, même si moult photographes ou boite qui les emploient dans ce cadre le font comme même.
En effet, c'est du commerce, désolé  et donc BIC + URSSAFF
Pour la MDA, je ne connais pas trop sont fonctionnement, mais d'après ce que j'ai compris c'est plus pour les graphistes, illustrateurs...
Jef P |
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| yosh
1833
| Posté : 07-08-2008 16:38
pardon mais photo = œuvre = AGESSA.
BIC c'est des revenus commerciaux, à savoir quand tu achete un produit et que tu le revend. Pas le cas d'une photo donc.
Pour moi ça rentre bien dans BNC + AGESSA.
Les reportages de mariages, baptemes, etc... ne relèvent en aucun cas des droits d'auteurs
Et pourquoi donc ? parceque c'est une photo de mariage, l'auteur ne peux pas toucher de droit dessus ? interessante théorie  . Je crois qu'il y'a un peu de confusion dans tout ça !
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| RasJef
55
| Posté : 07-08-2008 16:50
Yosh, photo=oeuvre=agessa : Non !!!
Sinon on rémunère les photomatons en droits d'auteurs.
J'ai pas trop le temps, je dois partir, mais je reprendrais le débat un peu plus tard.
A toute
Jef P |
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| yosh
1833
| Posté : 07-08-2008 17:00
Sinon on rémunère les photomatons en droits d'auteurs.
haha. bon, j'ai l'air de rigoler mais en fait c'est mitigé avec une envie de pleurer.
Si un photomaton ne touche pas de droits d'auteurs, tu ne t'es pas dit que en premier lieu c'était parceque c'était une MACHINE et non un être humain, et qu'en sa qualité de machine il n'a jamais eu la chance d'être représenté par les code de la PI ou le code civil ? Ne t'es tu pas dis non plus qu'en tant que non-humain, le photomaton ne pouvais pas prétendre au statut d'auteur, auquel seul un humain peut prétendre ? (en tout cas à l'heure ou je te parle)
Peut être que ce serait ça la vraie explication, et non une sulfureuse histoire de "ça dépends de la photo".
donc, bis repetita Photo = œuvre = droits d'auteur, désolé d'insister. Et cette affirmation vaut pour une photo de moi en slip kangourou en train de changer une ampoule comme d'une photo de mariage ou d'une photo de mode. J'ajouterai même qu'une photo d'un tableau fait l'objet de droits d'auteurs.
Donc photo = œuvre = droit d'auteur, ça c'est acquis.
Après pour l'AGESSA tout dépends de la destination de la photo et de comment tu la vends. Mais dans la majeure partie des cas, si c'est en touchant des droits d'auteurs que tu te rémunères, tu entre dans le giron de l'agessa.
et quoi qu'il en soit c'est tout SAUF de la BIC.
J'ai pas trop le temps, je dois partir, mais je reprendrais le débat un peu plus tard.
Le temps de trouver un CPI ?  Il n'y pas trop de "débat" là, mais je serais content que tu m'expliques ton point de vue. ET j'espère aussi que tu n'es pas photographe
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| pample
1787
| Posté : 07-08-2008 17:02
une photo de moi en slip kangourou en train de changer une ampoule
Ouai mais là les ayant droits de Claude François peuvent te faire un proces !
Pample (ne) montre (presque plus) ses boules sur \(^o^)/ pegeco.com <-'(*o*)'--|
Mais ouvre son coeur sur pample.org |
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| yosh
1833
| | Yamo
5217
| Posté : 07-08-2008 18:23
je dirais que yosh a parfaitement raison, une photographie (d'art, de mariage, de ski, de poulet, de cul, de ma bite, de tondeuse à gazon, de ma bite au ski sur une tondeuse à gazon), ça :
- relève du droit d'auteur (si c'est pris par un humain évidemment, sinon y'a pas d'esprit pour caractériser une oeuvre de l'esprit, donc l'existence d'un auteur, ok?) donc son auteur dépend de l'AGESSA.
- relève du BNC et jamais de la vie du BIC (revoir votre définition du mot entreprise commerciale)
un photographe qui ne fait que de la photographe cotise à l'AGESSA et déclare en BNC, il n'y a pas d'autres conditions a priori.
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Message édité par : Yamo / 07-08-2008 18:40 |
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| yosh
1833
| Posté : 07-08-2008 21:02
tssss attends un peu il a dit qu'il revenait nous expliquer et débattre !!
Par contre j'ai retourné dans tous les sens l'histoire du photomaton, et j'en ai dégagé un sujet philosophique sur le droit d'auteur:
Soit la sonde hubble ou assimilié, prenant des photos selon un schéma préprogrammé, sans aucun doute le gérant et propriétaire des droits patrimoniaux est la NASA ou assimilé, mais quid de l'auteur et de ses droits moraux ? 70 ans après la mort de qui ces photos tombent-elles dans le domaine public ?
y'a t'il une exception au droit d'auteur pour les "clichés scientifiques" ? (peut être que ça rentre dans la catégorie des données scientifique, mais à ce moment-là comment c'est vendu à un magazine ?
=> Vous avez 4h !
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| RasJef
55
| Posté : 07-08-2008 21:07
Merci Yosh, mais je n'ai nullement besoin d'une mise à jour, et désolé pour ton désarroi.
En effet j'ai commis une légère erreur, des reportages de mariage peuvent être considérés comme des BNC, pas forcement des BIC. Le fait que je dise que le mariage, baptême ou autre cérémonie ne rentrent pas dans la catégorie des droits d'auteurs, je ne l'ai pas inventé, c'est expliqué dans l'excellent livre d'Eric Delamarre "Profession auteur photographe , les arcanes de la gestion", (qui à mon humble avis fait référence en la matière) :
Si je résume les premières pages, il est clairement expliqué
évènements familiaux (prestation de service) + boutique --> artisan --> BIC
évènements familiaux (prestation de service) + pas de boutique --> profession libérale --> BNC + URSSAF
prise de vue + cession des droits ( de reproduction ou autres) = oeuvre de l'esprit -> BNC + AGESSA
Maintenant la photo en elle même ( mariage, bite de Yamo, Yosh est slip...) est si elle est vendue comme oeuvre de l'esprit avec cession de droits (signée et numérotée avec une note d'auteur) relève bien des BNC + AGESSA.
Je doute que les photos de mariages soient toujours toutes signées et numérotées.
Jef P |
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| yosh
1833
| Posté : 07-08-2008 21:45
ce qui est bien avec un forum, c'est qu'on peut relire ce qui est dit plus haut:
toi:
Les reportages de mariages, baptemes, etc... ne relèvent en aucun cas des droits d'auteurs donc de l'AGESSA
moi:
Après pour l'AGESSA tout dépends de la destination de la photo et de comment tu la vends.
DONC, en gros au début tu généralisais catégoriquement en disant que les photos de mariages dans leur globalité ne relevaient en "aucun cas" des droits d'auteur, et en confondant allègrement statut, droit d'auteur, œuvre et auteur. Malgré ces confusions tu étais catégorique en donnant un "conseil" à quelqu'un.
Ensuite, en plus de suggérer un truc à coté de la plaque pour les droits d'auteurs, tu parlais de BIC pour de la prestation de services, alors que ça n'a rien à voir. Donc excuse moi d'avoir douté de la qualité de tes conseils éclairés.
Maintenant visiblement tu as été vérifier sur ton bouquin ce qui étais vrai ou faux, et curieusement tu dis l'inverse de ce que tu disais au départ, comme quoi, mon conseil de revoir tes sources n'était peut être pas inutile.
quoiqu'il en soit:
Le fait que je dise que le mariage, baptême ou autre cérémonie ne rentrent pas dans la catégorie des droits d'auteurs
Je maintiens que cette phrase ne veux rien dire, et donc je maintiens que tu devrais relire le code de la propriété intellectuelle, car que je fasse des photos de la bite de yamo prise dans une tondeuse sur la neige blanche (le poids des mots, le choc des photos) OU que je fasse des photos de mariage à la chaine, je suis l'auteur de ces photos, donc automatiquement et immédiatement (dès le déclenchement) titulaire des droits moraux et patrimoniaux inhérent à mon œuvre. Donc quelle que soit la photo que tu prends, DE FAIT, elle "rentre" AUTOMATIQUEMENT dans la catégorie "droits d'auteurs" (cette phrase ne veux rien dire)
pour formuler correctement: toute photo est une œuvre, et si tu en est l'auteur, tu peux te prévaloir de tes droits d'auteur. QUEL QUE SOIT LE TYPE DE PHOTO. (vous me le copierez 100 fois)
ENSUITE, arrive la manière dont tu vas vendre ces photos:
le statut fiscal déjà:
- si tu ne vends que tes photos dans ta boutique: BNC, ça parait hyper logique quand même
- si en même temps que tes photos, tu vends des cadres ornés de dauphins arc-en-ceil qui font barometre en sifflant la marche turque: BIC évidemment, puisque tu achètes des produits a un grossiste pour les revendre ensuite, et que tu as un stock. Pareil si tu vends des péloches ou des compact flash pour arrondir tes fins de mois.
de là, il faut également définir le statut social, c'est à dire qui touche tes cotisation.
- vraisemblablement, si tu as une boutique et cie, tu seras en SARL pour facturer des services annexes. Là, pas de questions à se poser: cotisation URSSAF. si BIC, pas de questiosn non plus: URSSAF
- Si par contre armé de ton appareil tu vas de mariage en mariage, que tu shoote les gens, fait poser les mariées nues et exerce avec brio ton art de la photo sous le saule pleureur le regard perdu à l'horizon, et que tu fais tirer tes livres photos chez un prestataire EXTERNE SANS FAIRE DE MARGE, alors le statut d'AGESSA pour les cotisations sociales te conviendra parfaitement.
Reste que cette 2eme solution n'est pas très courue par le photographe, car trop contraignante (impossible de marger sur les plus gros postes comme le tirage par exemple)
voilà surement d'ou vient la confusion, mais le fait que ce soit plus rare ne veut pas dire que c'est impossible, et encore moins qu'il faut être à ce point catégorique quand on donne un conseil sans vraiment savoir.
Par exemple, si je n'étais pas passé par là, celui qui a posé la question aurait pu repartir avec ta réponse de départ comme argent comptant, alors que, je le rapelle, cette première réponse était "BIC obligé et JAMAIS d'AGESSA" doublé d'un "Les photos de mariages ne rentrent pas dans la catégorie droit d'auteur"
donc halte à la désinformation !! revérifiez et recoupez vos sources avant d'induire des gens en erreur, et ne mélangez pas les concepts, ça embrouille tout le monde !!
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| yosh
1833
| | Yamo
5217
| Posté : 07-08-2008 22:16
Tout à fait.
C'est en version expansée ce que j'évoquais par la phrase :
"un photographe qui ne fait que de la photographe cotise à l'AGESSA et déclare en BNC, il n'y a pas d'autres conditions a priori."
Comprendre : l'activité de photographe elle-même, par nature, relève du BNC+AGESSA. Car la photographie, quelle qu'elle soit, profite du droit d'auteur.
Après, quand cette activité de photographe est assortie d'une activité de prestation de service, ou de commerçant, bien évidemment on est censé changer de cadre.
Mais ça, c'est pareil pour tous les métiers de créations. On en a de nombreux exemples ici avec des graphistes qui, de base, 'pourraient' bénéficier de la MDA, mais ont préféré élargir leur activité en proposant des tas de prestations en plus de la créa pure, comme l'impression, l'exécution, le conseil etc... Eux sont à l'URSSAF.
Et s'ils tenaient boutique, effectuant donc en plus de tout ça de l'achat/revente d'accessoires, matériaux etc (bref du commerce) ils passeraient dans le domaine du BIC.
Personne n'en conclurait que le graphisme n'est pas une question de droits d'auteurs, ni même que ça dépend de ce qu'on dessine, puisque ça n'a donc rien à voir... c'est pourtant le raccourci qu'a fait RasJef à propos des photographes, en mélangeant un peu tout les concepts.
Bref, yosh a parfaitement expliqué tout ça, merci à lui.
Quant aux baragouinages merdiques des impôts à base de "je ne peux pas considérer mes photos comme artistiques car la mariée c'est la mariée et je ne peux pas la modifier" c'est plus de la confusion, juste de l'incompétence crasse. Mais ça venant d'eux on est habitués. Voilà bien pourquoi les agents des impôts sont les dernières personnes sur la planète à qui on va demander de décider ce qui relève de la création ou pas.
DONC pour répondre à xochitl (c'est important quand-même) : SI, ton activité de photographe ("même" de mariage) relève logiquement de BNC et de l'AGESSA. Maintenant, sache juste que si tu y annexes d'autres types d'activités plus larges (marge sur les tirages, conception, reproduction et vente d'albums imprimés depuis tes photos, voire activités commerciales), ce sera, comme n'importe quel autre métier, au prix d'un changement de statut pour un régime plus général.
Rien que de très logique finalement, c'est pareil pour les graphistes, mais c'est bien d'avoir l'occasion de ré-expliquer tout ça. 
[en ce moment c'est la semaine pourfendage de mythes sur Kob-one, who's next ? ]
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Message édité par : Yamo / 07-08-2008 22:23 |
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| yosh
1833
| Posté : 07-08-2008 22:23
ouais j'avais dit ça en condensé au début aussi, mais ç a adérapé
et pour les impôts, entierement d'accord: il ne faut leur demander des infos que dans LEUR domaine, et encore, recouper les sources et avoir plusieurs point d'infos.
les choses qu'il ne faut JAMAIS demander au impôts:
- de quel régime social je dépends (URSSAF ou MDA/AGESSA)
- Puis-je cumuler plusieurs emploi
- Est-ce que j'ai droit aux assedics.
Bref, toutes ecs questions qui n'ont rien a voir avec eux, mais qu'au lieu de vous diriger vers l'administration compétente, ils préfereront broder une situation et des règles sorties de la 4eme dimension, avec, on peut le dire, un don certain pour la naration et le fantastique.
l'exemple de la photo de la mariée qui n'est pas de la création parcequ'on ne peut pas la modifier est très très fort dans cette veine par exemple, à croire qu'ils font un concours interbureau d'interprétation des règles de la PI !
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