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2 pages [ 1 | 2 ]
Cession de droits
Diby
3  

  Posté : 06-10-2008 16:37

Bonjour,
Pour la première fois, je dois céder mes droits d'auteur pour de nouveaux supports et je ne sais pas à combien je peux estimer cela.
J'ai fait un devis pour logo + affiche + flyer. Mon client m'a expliqué qu'il aimerait réutiliser l'identité visuelle de l'affiche pour le site. Comme je ne réalise pas le site, il me réclame le fichier source (il s'agit d'un gros travail d'illustration) et les typos pour les redonner à l'agence qui va faire le site.
Donc, il y a là cession de droits d'auteur.
Puis-je réclamer quelque chose et si oui COMBIEN ? puisque c'est comme si je faisais la DA du site sans la programmation, ni l'ergonomie des pages...
PS : mon tarif jour est de 250 € si cela peut aider à l'évaluation du coût.

  Profil  
thorea
699      

  Posté : 06-10-2008 16:58

Ce qui va déterminer le prix de la cession de droit, c'est la nature de la cession (où, sur quels supports, dans quels contextes tes visuels vont-ils etre diffusés?), son étendu (combien d'exmplaires imprimés ou quelle visibilité pour le site? ), et sa durée.

Il te faut ces indications.

  Profil  
Diby
3  

  Posté : 06-10-2008 17:12

Dans un premier temps, tous les éléments graphiques vont être repris pour un site internet et puis ensuite pour des rapports d'activité, des dossiers de presse...
Le client n'a pas défini tous les supports mais le plus conséquent est le site.
Donc, pour me faire une première idée, j'aurais aimé savoir à combien peut s'élever le prix d'une cession de droit pour un site avec une durée de vie de 2 ans minimum.

  Profil  

  

  Posté : 06-10-2008 20:49

Bonjour,
pourquoi ne pas utiliser la page TEST du http://www.www.calkulator.com ?
Modifiez le nombre d'heures de l'exemple de façon à obtenir votre montant d'honoraires, puis calculez vos droits à l'aide des menus déroulants en dessous.
Erika, Moneydesign


  
CaptainAmerica
1534       

  Posté : 06-10-2008 20:51

Citation : Erika 
Bonjour,
pourquoi ne pas utiliser la page TEST du http://www.www.calkulator.com ?


Oui il paraît que le nouveau site est en ligne !!!

LE STUDIO AMÉRICAIN, TOULOUSE (31)
DESIGNER GRAPHIQUE | INTÉGRATEUR HTML | CONCEPTEUR WEB FREELANCE


Message édité par : CaptainAmerica / 06-10-2008 20:52


  Profil  E-mail  www  
agitateur
92    

  Posté : 06-10-2008 21:06

Bonsoir Diby,

Pour continuer sur la même lancée que Thorea, il te faut savoir la notoriété de la Société. Tu imagines bien que tu ne vas pas céder au même prix suivant si c'est Association (petite) ou au Boucher, Garagiste du coin, si c'est du style une société bancaire, un grand groupe national voir international ou si c'est Nike...
Donc tu peux essayer de savoir le CA et son évolution des années précédentes de la société... ses bénéfices... ses établissements, leur imlantations... etc... Cela te donnera une idée de sa notoriété.

Maintenant, je suppose que pour le Logo, l'affiche et le flyer, tu as aussi déterminer une cession de droit d'auteur...!!?? Oui/Non (entourez la bonne réponse))
Tu ne peux donc pas t'écarter trop du prix de ta cession...

Le lieu/territoire devient donc Monde (site web), la représentation et reproduction est le site Web du Client, la durée 2 ans (un peu courte à mon avis, on ne refait un site web tous les 2 ans... si!!!!).

Ce sera pareil lorsqu'il voudra l'avoir (ton identité visuelle) pour les Rapports d'Activité et les Dossiers de Presse, il te faudra le nombre d'exemplaires (il y a une différence entre 100 ex et 5.000 par exemple) et le format (à mettre sous le terme Reproduction).

Tout ça pour dire qu'en fonction du type de société, de notoriété (comme disait Thoréa) cela peut aussi bien se chiffrer en centaines d'euros comme en millier d'euros, voir plus...

En espérant que cela te guidera dans le chiffrage...

Cordialement

Agitateur... celui qui dérange

  Profil  
bobbyone
110     

  Posté : 06-10-2008 22:06

Salut...
Une semaine sans net (ma ligne était en vrac )...
Putain ça fait du bien de revoir la lumière !!

Intéressant le post... Je suis moi aussi depuis ce soir dans cette situation.
Une boîte me demande la refonte de son logo avec charte graphique. Petite boite sympa en forte progression en 4 ans (2004> environ 500 KF, 2008 >2500 KF).

Tu peux avoir ce genre d'infos sur des sites type "societe.com". (export, marges, salariés...)
Je me demande si dans ce cas (fort potentiel, forte diffusion) il ne vaut mieux pas faire appel à un avocat spécialisé dans les droits intellectuels pour rédiger le contrat. J'ai l'expérience (salarié 12 ans) mais je débute en tant qu'indé... Et les droits d'auteurs, c'est pas à prendre à la légère !
En ce qui me concerne, j'ai déjà dû faire appel à un avocat spécialisé pour un litige avec un client. Très bon contact, ce monsieur a pris le temps de voir le dossier, m'a conseillé (c'était compliqué), et ne m'a même pas fait payer la consultation. Geste commercial me direz-vous, il n'était pas obligé non plus... Manquant de moyens, j'ai trouvé ça plutôt sympa...
Du coup, je vais sans doute penser à lui lorsque j'aurais toutes les données en main.
Mais avant, je vais sûrement tester le calkulator... Ça fait un moment qu'on en parle ici, c'est le moment pour moi d'essayer !
Par contre, si il y avait des graphistes sympas qui auraient dans leurs besaces électroniques des contrats qui tiennent la route, juste pour se donner une idée, par MP, moi je suis bien preneur

  Profil  www  
Diby
3  

  Posté : 06-10-2008 22:54

Merci à tous pour tous vos conseils et astuces. Cela va beaucoup m'aider pour l'évaluation du prix. Le "calkulator" est un vrai bon plan, je ne connaissais pas.

  Profil  
thorea
699      

  Posté : 06-10-2008 23:29

Citation : agitateur 
Pour continuer sur la même lancée que Thorea, il te faut savoir la notoriété de la Société. Tu imagines bien que tu ne vas pas céder au même prix suivant si c'est Association (petite) ou au Boucher, Garagiste du coin, si c'est du style une société bancaire, un grand groupe national voir international ou si c'est Nike...
Donc tu peux essayer de savoir le CA et son évolution des années précédentes de la société... ses bénéfices... ses établissements, leur imlantations... etc... Cela te donnera une idée de sa notoriété.


Bonsoir,
la taille, l'importance , la notoriété ou l'identité du client ne change en rien le prix d'un cession de droit. C'est uniquement la nature, l'ampleur et la durée de l'utilisation d'une oeuvre qui fait le montant de la cession des droits de l'auteur.
Par exemple, une PME qui veut imprimer et diffuser une affiche à 100 000 exemplaires demande une cession de droits plus importante qu'une grande entreprise qui souhaite diffuser une affiche à seulement 10 000 exemplaires. Dans ce cas, la PME qui demande une cession plus importante paiera plus cher.

Sinon, j'ai déjà dit ce que je pensais du Calculator de Moneydesign, l'association qui porte bien son nom, et qui, par l'intermediaire d'Erika à bien compris où il lui fallait recruter ses clients.

Pour moi, ce genre de calculateur devrait :
1) être gratuit, pour que les clients/annonceurs s'en servent. Là, la cible du calculateurs, c'est les jeunes graphistes qui ne savent pas évaluer leurs prix. Les annonceurs ne paieront pas un centimes pour recevoir un cours de morale sur ce qu'ils devraient payer, alors que leur seul critère d'évaluation du montant d'une cession, c'est le rapport entre l'offre et la demande.
2) Etre officiel, et ne pas venir d'un organisme privé qui n'a aucune crédibilité/lagitimité chez l'annonceur. Je signale par ailleurs que le journal officiel de la républlique à publié des grilles de prix de cession de droits. Ces grilles auront surement plsu de légitimité aupres ds annonceurs qu'un générateur payant, fantaisiste édité par uen petite association privée.

De plus, je constate que certains clients du calculateur se sont plaint ici des montants fantaisistes qu'il génére. Du reste, c'est normal, puisqu'il ne prend pas en compte tous les vecteurs dont il faut tenir compte pour évaluer le montant d'une cession de droits.
Pour terminé, je suis allé faire un tour sur le blog de l'association, qui publie des contre-vérités à la pelle sur le droit d'auteur à faire pleurer un juriste spécialisé dans ce dommaine.

Bref, vous en faites ce que vous voulez...
Désolé Erika, je pense être objectif.

  Profil  
agitateur
92    

  Posté : 07-10-2008 14:00

Citation : thorea 

Bonsoir,
la taille, l'importance , la notoriété ou l'identité du client ne change en rien le prix d'un cession de droit. C'est uniquement la nature, l'ampleur et la durée de l'utilisation d'une oeuvre qui fait le montant de la cession des droits de l'auteur.



Je pense qu'il faut combiner les deux... car au même nombre d'exemplaires le prix pourra être différent :

Par exemple : le garagiste faisant une affiche A4 annoncant l'ouverture de son garage à 10.000 exemplaires (diffusée dans les boites aux lettres de sa ville... et la Mairie de la cette même ville annoncant par affiche A4 (aussi dans les boites aux lettres) et pour 10.000 exemplaires, la diffusion d'un film sur la reproduction des petits escargots en Bourgogne sud pendant le we du 11 novembre....
Bon c'était l'humour de l'instant...

Cordialement

Agitateur... celui qui dérange

  Profil  
Yamo
5217       

  Posté : 07-10-2008 14:50

il n'y a pas grand-chose à combiner, ce n'est pas la nature du client qui définit le montant d'une cession de droit mais l'étendue de celle-ci, comme l'explique thorea.

évidemment, comme bien souvent un gros annonceur national a des besoins de diffusion et un public plus larges que la PME de province (des campagnes plus largement relayées, une audience plus élevée) on se retrouve généralement à facturer plus cher le premier que la dernière, mais c'est une conséquence pas une cause, et ça n'est pas automatique.

ne vous trompez donc pas de logique sinon vous risquez l'erreur et le flagrant-délit de facturation à la gueule du client, vous passerez alors pour un rigolo voire un malhonnête.

les histoires de societe.com n'ont rien à voir avec un montant de cession de droit, je doute même qu'il soit légal de procéder ainsi.
restez à votre place vous n'êtes pas détectives privés. évaluez votre cession en rapport avec les tirages, les supports, le territoire et l'audience. c'est largement suffisant.

_____________________________________
Directeur artistique / Graphiste freelance >> www.julienmoya.com

// STOP WANKING - GET RICH //

Message édité par : Yamo / 07-10-2008 15:19


  Profil  www  
Yamo
5217       

  Posté : 07-10-2008 14:56

par ailleurs je commence moi aussi à être un poil gavé par la promo sauvage et systématique d'Erika pour son outil payant.
si ce dernier représente une vraie solution, les professionnels de ce forum seront comme d'habitude assez intelligents pour échanger dessus et se le conseiller, sans qu'il soit besoin de nous matraquer la tête avec.

si tout le monde se met à ne poster ici que pour faire de la pub à son offre, on pourra fermer boutique dans une semaine, je ne pense pas que ce forum ait été conçu pour ça.

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  Profil  www  
yosh
1833       

  Posté : 07-10-2008 18:28

c'était pas un truc de l'AFD le calkulator ?

j'ai du louper une étape...

--
conseils, ressources, astuces pour les graphistes
www.inkboy.fr -graphiste freelance à toulouse

  Profil  www  
thorea
699      

  Posté : 08-10-2008 00:51

non, le calculateur est édité par "Moneydesign", un organisme privé qui revendique un partenariat avec l'ADF, ainsi qu'avec plein d'autres organismes plus ou moins officiels et reconnus.

L'éditeur "Moneydesign" a visiblement pour objectif de, je cite, "diffuser, outre le site Internet le Calkulator, des outils d’informations sociales, fiscales et juridiques des métiers du design".

Comme vous, je constate la mise en ligne de ce calculateur payant, et j'assiste aux actions de prospection commerciale de l'éditeur auprès de sa cible, les graphistes freelances.

Par contre, à ma connaissance, Moneydesign n'a pas encore engagé "d'actions d'informations sociales, fiscales et juridiques", ni d'autres actions succeptible de montrer un début d'altruisme dans leur démarche.

Alors bon, j'aurais plutot tendance à me dire que le statut associatif de cette structure n'est pas approprié, puisse qu'actuellement, son objectif semble etre plus commercial qu'altruiste, mais je ne demande qu'à avoir plus d'explications de la part de l'éditeur si je me trompe.

  Profil  

  

  Posté : 12-10-2008 17:49

Hello,

la critique est saine quand elle fait avancer, mais encore faudrait-il étayer les contre-vérités évoquées et le démontrer. Sans quoi ce n'est qu'un avis sans intérêt (évidemment que tout a été vérifié par des avocats spécialistes de la propriété intellectuelle).

Pourquoi ne parlez-vous pas de ceux qui nous remercient pour l’aide apportée par cet outil ?


Puisque vous avez des questions, pourquoi ne pas les poser directement ?

Les prix de création de www.calkulator.com proviennent d'enquêtes effectuées par quatre organismes professionnels. Ces enquêtes sont modérées par eux et Moneydesign qui apporte sa contribution en expert de la PI et de la fiscalité-compta des métiers du design, c'est-à-dire que tout dumping est éliminé.

Les calculs de droits d'auteur sont des coefficients indiqués dans les menus déroulants quand on choisit le type d'utilisation. Ils sont définis par les orga. pro. partenaires et leurs juristes de façon à être applicables partout en Europe. La volonté est de faire simple, logique et réellement utilisable, puisque rien dans la loi ne défini de système, les droits, comme les honoraires étant libres. Les prochains développements du Calkulator permettront de les personnaliser.

Maintenant, que des personnes s'étonnent que les prix affichés puissent être supérieurs aux leurs n'est pas étonnant, pas plus que l'inverse : un prix affiché moindre que ce qu'en pratiquent d'autres. Le but de cet outil n'est pas de tirer les prix vers le bas, suffisamment de jeunes graphistes sans expérience s'en chargent. Le but est d'indiquer aux clients et aux professionnels débutants que le design a un coup qui n'est pas modique, au regard des compétences requises.

Pourquoi une association extérieure à l'AFD ?
Parce que l'AFD étant un syndicat professionnel, elle n'a pas le droit de publier des grilles tarifaires (c'est la loi…). Parce que ça permet de partager les coûts en plusieurs autres orga. pro.

Pourquoi la partie du site qui contient les exemples de prix est payante ?
Parce que pour faire ces enquêtes il ne suffit pas de remplir des formulaires, il faut aussi financer de nombreux déplacements et les personnes qui les font. Tout ne peut pas être gratuit si l’on veut qqch de sérieux. Vous travaillez gratuitement vous ?

Aller, je vous fiche la paix en me désinscrivant de ce forum, je trouve que l'ambiance y est détestable. Si vous avez des questions, vous savez où nous trouver.


  
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