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melimalo
 16 
|  Posté : 03-01-2009 11:19
Hello,
Voilà je suis en BNC à la Maison des artistes. Je dois employer qq'un sur un contrat, et c'est moi qui touche la totalité du reglement du client, suite à ça je reverse sa part à mon employé. J aimerai savoir comment je dois declarer celà à la MDA, afin que je n'ai pas à payer les charges sur le montant total de reglement, mais juste sur ma part.
Merci pour votre aide!!!! |
 Profil 
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| mitch
2999
| | Yamo
8767
| | melimalo
16
| Posté : 04-01-2009 19:28
oui oui la personne est bien à la MDA.
Merci pour le lien j ai bien tout pigé. Mais par contre, si on ne declare rien de special à la MDA celà veut dire que je vais payer la totalité des charges??
Par exemple:
montant facturé au client :6000 euros
mon montant: 4000 euros
montant retrocédé au free2: 2000 euros
donc moi je paie les charges sur les 6000 euros et pas sur 4000 euros (qui correspond à ma part reelle).
Vous voyez ce que je veux dire? car 15% de 2000 euros c'est pas rien....
Merci beaucoup
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Profil
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| thorea
1299
| Posté : 04-01-2009 19:47
Les rétrocessions d'honoraires sont déduites du montant de tes revenus imposables. tu ne les déclarent ni aux impots (enfin, si , grace au formulaire DAS2, mais ils sont déduits de ton revenus de référence imposable), ni à la MDA.
Donc en fait, avec un CA de 6000 € et une rétrocession d'honoraires de 2000 €, les impots considèrent des revenus de référence imposables de 4000 €.
Pour les cotisations sociales MDA c'est pareil: Elles sont basées sur ton revenu de référence pour l'année fiscale, donc les sommes rétrocédées ont déjà été déduites.
Même si tu es au précompte, ça en devrait pas posser de probleme. Le seul probleme qui pourrait se poser ici, c'est si le montant du précompte versé par ton client (ici 900 €) dépasse le montant réel que tu dois, au total pour l"année au titre des cotisations sociales. Mais pour celà, il faudrait que tu déclares mois de 6000 € pour l'année.Dans ce cas là, la MDA te ferait un "avoir" sur tes cotisations de l'année suivante. C'est pas la mort, vu que de toute façon, ça n'est pas toi qui a payé. |
Profil  E-mail  www
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| melimalo
16
| Posté : 04-01-2009 20:37
oulala je crois que je viens de decouvrir un truc...
Tu veux dire que les charges sont calculées sur le montant déclaré aux impots et non pas sur le montant qu on déclare sur le formulaire de la MDA(avec lequel on joint nos copies de factures et les certif diff)??? |
Profil
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| mitch
2999
| | melimalo
16
| Posté : 05-01-2009 09:58
Haaaaaaaaa tu me rassures j ai cru que je yoyotais !!!
Mais donc là où l'on ne se comprend pas c'est : comment est ce que je declare à la MDA que sur les 6000 je n'ai encaissé pour moi que 4000, c'est moi qui retire la retrocession au total de revenu que je declare, sans aucun document qui le justifie? C'est ça que je ne pige pas...
Merci infiniment pour ta patience!!!
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Profil
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| goon
21
| Posté : 15-01-2009 11:35
ah bah ce sujet tombe bien, je me pause la même question !  |
Profil E-mail www
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| goon
21
| Posté : 15-05-2009 12:29
ola !
bon je reviens à la charge mais la question de melimalo, je me la pause toujours !
je viens de faire un mail à la MDA pour pauser cette super question ! 
http://yannlelias.fr/ |
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| melimalo
16
| Posté : 18-05-2009 12:08
hello goon, j ai eu une reponse au telephone de la MDA qui m'a dit,
qu il fallait simplement que je ne declare que la partie qui m'est revenue, c'est à dire par ex si le montant total facturé est 100 euros et que la retrocession est de 20 euros, je declare alors aux impots que 80 euros. Et voilà!
Bonne continuation. |
Profil
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| Yamo
8767
| | melimalo
16
| Posté : 19-05-2009 09:38
et bien c'est plaisant de voir que les internautes s'ont plus renseignés que les organismes eux même...! J'y crois pas!!!!!!
Merci beaucoup à toi. |
Profil
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| goon
21
| | goon
21
| Posté : 19-05-2009 12:19
j'avais fait un mail à la MDA (sans trop y croire) pour avoir des précisions sur ce sujet.
Mon mail :
Bonjour,
je suis au précompte et j'ai travaillé pour le dessin d'un logo à un de
mes clients. Pour m'aider, un collègue a travaillé sur ce projet.
Je voudrais lui reverser une part avec une retrocession d'honoraires. Ce
procédé est un peu flou pour moi. J'aimerais avoir des explications. Si par
exemple je facture le logo 600 euros. je vais payer mes cotisations sur ces
600 euros. Mais si je rétrocède une partie de ces 600 euros. j'aurais alors
payer des cotisations sur 600 alors que j'aurais finalement touché moins...
je ne comprend pas bien le fonctionnement. pouvez-vous m'expliquer ?
je vous remercie d'avance.
Réponse de la MDA :
Monsieur ,
votre demande relève de questions fiscales,
je vous invite donc à vous renseigner auprès de votre C D I.
Cordialement,
DB
je m'exprime mal ?  |
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