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Mamuspo
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|  Posté : 08-02-2010 23:54
Bonjour à tous
Et avant tout merci pour ce forum très enrichissant ! Que je n'ai peut-être pas suffisamment lu...
Comme beaucoup de jeunes graphistes qui débutent en free, et qui travaillent avec de petites structures, je croise souvent des clients qui ignorent tout des droits d'auteurs... je leur fais à chaque fois un petit laïus sur tout ça en leur expliquant pourquoi c'est nécessaire (et obligatoire), pour eux comme pour moi. Et comme je suis une gentille (et naïve ?) jeune graphiste qui ne peut pas trop se passer des contrats qu'elle obtient, je leur fais souvent "cadeau" des droits, en insistant sur le fait qu'il s'agit d'un geste commercial pour notre première collaboration et que bien évidemment, cette cession n'est pas totale (et pas à rallonge). Bref. J'en viens à mon souci...
J'ai commencé un travail, devis signé, cgv accepté tout comme il faut. Le bla bla habituel sur les droits. Eux "oui mais s'il faut payer des droits en plus, on va pas pouvoir"... moi "bon ben je peux faire un petit geste".
Jusque là tout va à peu près bien.
Le devis comportait la créa d'une étiquette, laquelle devait servir à 2 cuvées.
On avance dans le projet, tout roule, la créa est validée, on en est aux petites modifs avant bouclage.
Et là, le client me dit, "on aimerait prévoir 2 étiquettes supplémentaires pour l'avenir" pour 2 autres cuvées. Donc en gros, exactement la même créa, mais avec des couleurs différentes et évidemment les changements d'appellations en fonction des cuvées.
Et là je me dis que c'est un peu abuser (beaucoup?)...
Donc, mes questions :
1- Deviseriez-vous à nouveau pour cette nouvelle version d'étiquette pour les 2 autres cuvées ? (ce qui ne demandera pas un travail énorme, mais un petit travail quand même)
2- est-ce que c'est pas abuser, de partir sur la base de cette "cession offerte", pour demander 2 éléments supplémentaires, pour plus tard... ?
3- Dans la mesure où ils ne savent pas combien d'exemplaires ils vont effectuer, ni dans quel secteur exactement ils vont exporter (Europe pour le moment, mais ils me font comprendre que ça pourrait aller plus loin...ça c'est nouveau) Comment puis-je établir une cession qui soit proportionnelle à tout ça ?
Ma proposition d'offrir les droits concernait l'étiquette mentionnée dans le devis, puis-je aujourd'hui leur dire qu'une nouvelle cession payante viendra couvrir l'exploitation de la seconde version de l'étiquette ?
4- On apprend tous les jours... me taper pas trop sur la tête svp.
bon... c'est un peu long hein ? Merci d'être allé jusqu'au bout, et merci pour vos éclairages avisés
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 Profil 
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| batmane
363 
| Posté : 09-02-2010 00:25
hello et bienvenue
bon, j'ai envie de dire, des jeunes graphistes qui débutent et qui connaissent la notion de droits d'auteur, y en a pas des masses, donc c'est déjà ça (avant de débarquer sur kob-one, je n'en avais jamais entendu parler, pour les métiers de designer et graphistes s'entend).
D'autres apporteront peut-être (sans doute) une réponse plus éclairée et complète, mais je te dirais déjà que :
- un geste commercial, ça se fait pour un bon client, avec qui tu bosses régulièrement, pas vraiment au début d'une collaboration...
- si, pour une raison ou pour une autre, tu décides d'offrir les droits d'exploitation à un client, ça ne doit pas empêcher d'en spécifier l'étendue, la durée, etc., de la même façon que si tu les leur vends. Ça reste obligatoire de toutes façons, et ça limite les abus - comme ici...
- tu peux tout à fait décider d'offrir les droits sur les deux premières étiquettes, et de les facturer pour les deux nouvelles. C'est même sans doute la meilleure chose à faire pour limiter la casse.
+ facturation du temps passé à changer la couleur et le nom, mais ça c'est sans doute peanuts - et c'est là que tu te rends compte que les droits d'auteur, c'est pas un petit côté, ça peut tout à fait constituer une grosse partie de tes revenus, il faut vraiment les considérer comme tels.
A titre d'exemple, j'avais réalisé une affiche pour une asso, droits offerts pour un premier tirage, mais finalement y a eu des subventions et l'asso en a retiré plusieurs milliers d'exemplaires dans différentes régions, à 4 ou 5 reprises ; j'ai établi une cession de droits proportionnelle à chaque fois, ça m'a fait bien plaisir pendant tout 2009 d'avoir ces droits d'auteur qui tombaient régulièrement.
- si ils ne savent pas jusqu'où ira leur exportation, et bien les cessions de droits peuvent se faire au fur et à mesure de leur succès, si succès il y a. Mais c'est un peu gros d'imaginer qu'ils n'ont aucune idée de l'étendue de leurs exportations à venir, ne te fais pas avoir.
Voilà, souhaitant t'avoir un peu éclairée 
Message édité par : batmane / 09-02-2010 01:08 |
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| ixtenso
3
| Posté : 09-02-2010 00:46
Bonsoir,
Veuillez m'excuser de m'incruster dans votre discussion, mais existe-t-il le guide des droits d'auteur ? Car je n'ai rien trouvé de très précis et établi dans ce sens (ou j'ai très mal cherché...).
Car là je vois que je me fais clairement avoir (enfin, je viens de m'en apercevoir si je comprends bien les droits d'auteur).
D'avance merci pour un lien vers ce qui va vraiment m'éclairer et qui me servira de base.
Toute idée sans réalisation restera un songe... |
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| batmane
363
| | Yamo
8775
| Posté : 09-02-2010 01:41
"je leur fais souvent "cadeau" des droits, en insistant sur le fait qu'il s'agit d'un geste commercial pour notre première collaboration"
en, fait là-dessus tu t'y prends mal.
comme ça a été dit on ne fait pas de cadeau commercial à la première collabroation parce que ce genre de cadeau après devient un acquis.
les cadeaux, c'est pour les bons clients.
il faut savoir que rien ne t'oblige à facturer les droits séparemment ou en plus. tu peux très bien les inclure dans ton prix global, sans en détailler le coup, en indiquant juste que la rémunération forfataire des droits est incluse dans ce tarif.
et, évidemment, tu détailles les droits ainsi cédés.
de cette façon, le client n'a pas l'impression de payer "plus", il a un prix, une prestation tout compris, et c'est toi qui te demmerde dans ton devis pour retomber sur tes pattes.
par contre évidemment, qui dit utilisation non prévue dans la facturation de base dit extension de droit, dit rémunération à part pour les droits.
exemple : l'année dernière j'ai été payé environ 2000 euros par une agence pour créer de toute piève une campagne de bannières Flash, ce prix comprenait la DA, un master et les droits de déclinaison adaptation pour la campagne web, tout regroupé.
1 mois plus tard le client final avait tellemant flashé sur les bannières qu'ils ont voulu en décliner une campagne télé basée sur mes concpets et graphismes. Là j'ai fait une facture uniquement de droits (on a accompagné ça d'un contrat d'ailleurs pour être bien carrés), étendant ceux-ci à une diffusion télé pour quelques mois, tarif 2500 euros. Il a en outre été négocié que si la campagne est reconduite d'autres saison je toucherai à chaque fois les mêmes droits réhaussés de 5% par an.
donc, pour répondre précisemment à tes questions :
1. le petit travail de retouche devra être devisé sauf s'il prend 5mn, mais le plus important c'est de deviser l'extension de cession de droits, car là on fait une vraie différence.
2. c'est pas "abusé", c'est une nouvelle demande et une nouvelle exploitation, donc un nouveu prix et un nouveau devis. le fait que tu aies dit céder gratuitement tes droits la première fois pour la cuvée 1 ne voulait absolument pas dire que tu t'engageais à céder ces droits gratuitement pour des cuvées 2 ou 3.
ton travail leur plaît, ils veulent l'exploiter plus largement ? alors ils payent une cession plus large. la première fois c'était gratuit ou englobé dans le prix de réal, maintenant c'est autre chose.
3. tu leur demandes d'estimer leurs besoins de départ minimum et tu fais une cession forfaitaire pour ça. si demain ils ont besoin de plus tu fais une extension. c'est aussi simple que ça. les mecs ont surement une petite idée de si ils vont presser 100 ou 100.000 exemplaires...
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| Yamo
8775
| Posté : 09-02-2010 01:44
j'ajoute pour finir que céder ses droits gratuits ou en package avec la presta c'est BEAUCOUP moins grave que de ne faire aucune cession ou ne même pas en parler sur ses factures, comme le font l'écrasante majorité des free, surtout débutant.
l'important, c 'est que pour un prix négocié les clients s'en tiennent à l'usage prévu, et que s'ils ont un jour une utilisation plus large en tête, ils sachent qu'ils devront s'acquitter de nouveaux droits. à partir de là les choses peuvent se passer correctement.
donc mentionnez toujours clairement la cession de droit détaillée sur toutes vos factures de créa. |
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| Smoutch
73
| Posté : 09-02-2010 12:37
Je profite du sujet pour poser une question :
Est-ce possible de facturer sont travail uniquement sur les droits d'auteurs ? Et dans ce cas, du coup, on ne fait qu'une note de cession de droit d'auteur (sans facture pour le travail effectué ni CGV ?) ? Et dans le cas où l'on demande "l'avance sur les droits d'auteurs", doit-on le mentionner sur la note de cession ou bien faire une facture ?...
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| Yamo
8775
| Posté : 09-02-2010 12:47
oui bien-sûr on peut facturer uniquement des droits d'auteurs.
je ne vois pas par contre pourquoi ça impliquerait l'absence de CGV. |
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| Smoutch
73
| Posté : 09-02-2010 13:13
Euh... *^-^*... Ben en fait je me suis dit bêtement dis "pas de facture, pas de "vente", pas de vente, pas de CGV" 
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| Yamo
8775
| Posté : 09-02-2010 14:39
comment ça pas de vente ?
à partir du moment où tu récupères des thunes c'est que tu as vendu quelque chose.
quand tu vends quelque chose tu fais une facture.
c'est simple. |
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| yosh
4022
| | Mamuspo
2
| Posté : 09-02-2010 19:12
Et bien merci beaucoup pour ces précieux conseils, je vais les questionner plus en "profondeur" pour avoir des détails sur l'exploitation qu'ils veulent en faire et leur faire une cession pour les cuvées 3 & 4.
La prochaine fois j'inclurai la cession directement dans le prix, ça me semble plus simple à gérer, en détaillant la cession évidemment.
Merci encore !
bon, ben petit à petit on avance hein ?! |
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| Smoutch
73
| Posté : 10-02-2010 10:50
Bon... alors moi je reviens sur le sujet pour des petits liens à partager que je trouve bien utiles :
Rédaction d'une facture, note d'honoraires, note de droits d'auteur
http://www.http://art-flox.com/feuille-Redaction_d_une_facture,_note_d_honoraires,_note_de_droits_d_auteur.html
Rémunération en droits d'auteur
http://www.http://fr.jurispedia.org/index.php/R%C3%A9mun%C3%A9ration_en_droits_d%27auteur_%28fr%29
Cession de Droit d’Auteur : modèle de contrat
http://www.http://www.futurn.net/sections.php?op=viewarticle&artid=8
Voilà voilà, j'espère que ce sera utile 
Sinon pour revenir à :
à partir du moment où tu récupères des thunes c'est que tu as vendu quelque chose.
quand tu vends quelque chose tu fais une facture.
c'est simple.
Après avoir fais plus de recherches par rapport à mon incompréhension sur la facturation de ma baguette :
pour moi, concernant une cession de droit d'auteur, on parlait de "note de cession" et non de facture (c'est pourquoi je disais : on fait une note de cession et pas de facture). Hors en fait après recherche : "La note de cession de droits d’auteur, ne vaut pas
dire grand chose juridiquement, ce sera une facture afférente à une cession de droits d’auteur.
Concrètement, si l’on veut une cession de droits d’auteur, on peut parfaitement émettre une facture
décrivant l’étendue de la cession et ce sera un contrat de cession de droits d’auteur à condition de
respecter les formes des cessions de droits d’auteur."
Voilà voilà... problème juste de vocabulaire je pense. 
Message édité par : Smoutch / 10-02-2010 11:47 |
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| Yamo
8775
| Posté : 10-02-2010 12:27
oui c'est qu'on a pas du se comprendre car c'est ce qu'on explique depuis le début.
une note de cession ça vaut pas "rien" c'est un document que tu délivres au client et qui lui cède des droits. sauf que si tu les vends (donc s'il n'y a pas marqué sur la note de cession qu'elle est faite gratuitement) ben là effectivement ça sert à rien puisqu'il faut la facture qui va avec. donc autant faire une facture/cession (un combo quoi).
tu peux toujours appeler ta facture "note de cession" si tu veux mais en réalité c'est une facture, comme tout document étant là pour attester d'une créance.
par contre non ce n'est pas un contrat, un contrat est signé des deux parties.
mais ça n'est pas un problème car il faut bien comprendre qu'un acte de cession n'a pas à être bilatéral : un auteur délivre ses droits, le document vient uniquement de lui, à son initiative, il n'y pas besoin d'une autre signature. c'est finalement plus une attestation qu'autre chose.
et c'est donc pour ça qu'il est bien valable de céder ses droits sur une "simple" facture sans forcément passer par un contrat de cession à chaque fois (un tel contrat n'est nécessaire que si le client prend des engagements particuliers de son côté).
c'est ce que je fais depuis des années c'est le plus simple.
pour le bouquin qui vient j'ai même refondu mon modèle pour en faire un hyper combo facture+cession+cgv compactes le tout sur un recto A4.
je le mettrai en ligne pour ceux que ça intéresse un peu plus tard. |
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| Smoutch
73
| Posté : 10-02-2010 12:39
Ah oui !
Moi je dirais juste "vive toi" \o/
Mais juste par curiosité pour tes fans... Tu as suivi une formation juridique ou c'est le fruit de ton expérience (toutes ces connaissance en droits des auteurs) ? Histoire de dire, quand je serai grande je veux être comme toi... (OMG je viens de voire que tu avais à peine 30 ans ><) |
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