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Conflit de titres de livres, mise en demeure

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STPo
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Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par STPo » ven. 22 nov. 2013 10:42

Salut à tous,

J’ai un problème qui vient de tomber ce matin et vous ne pouvez imaginer à quel point ça me fait chier, j’espère que vous pourrez m’aider.

Résumé : je fais un bouquin de la BD que je publie sur mon blog depuis 9 ans, tout est parti à l’impression et je devrais recevoir les 500 ex. à la fin du mois. J'ai déjà mon ISBN et tout le bazar.

Problème : ce matin je reçois un courrier A/R d’un éditeur qui publie depuis 2 ans un ouvrage du même nom et me somme de changer le titre du mien sous peine de poursuites.

Morceaux choisis :
Quels qu’en soient le genre, le contenu, la présentation et le mode de diffusion, cette publication risque à l’évidence, par son seul titre, de créer un risque de confusion avec l’ouvrage de **machin** et, à tout le moins, de titrer indûment profit de la notoriété de cet ouvrage en se plaçant dans le sillage du succès hors normes qu’il connaît. En réalisant votre projet, vous commettriez ainsi des actes de concurrence déloyale et parasitaire à notre préjudice.

Faisant d’ores et déjà toutes réserves quant aux mesures que nous pourrons prendre pour la défense de nos droits et la réparation de notre préjudice, nous vous mettons en demeure, dès réception de la présente, de surseoir à votre projet, ce dont vous voudrez bien nous donner confirmation sous 48 heures.

Sous cette condition, nous sommes à votre disposition pour examiner avec vous les éventuelles modifications ou adaptations qui pourraient éventuellement permettre que votre ouvrage voie le jour sans porter atteinte à nos droits.
Voilà en gros.
Je ne sais pas quoi faire.

Mon bouquin (presque un an de boulot et de collecte de fonds) est déjà parti à l’impression et la publication de ma BD (du même titre) sur mon blog est (très largement) antérieure à leur livre.

J'ai déjà fait ma com et préparé des goodies avec mon titre à moi.

La notoriété de leur bouquin, je m’en balance complètement vu qu’on ne traite absolument pas du tout des mêmes sujets et que de toute façon mon auto-édition microscopique presque à perte de 500 exemplaires ne risque de faire de l’ombre à personne.

Je suis preneur de chaque conseil ou avis…
Dernière modification par STPo le ven. 22 nov. 2013 10:48, modifié 1 fois.

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mitch
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par mitch » ven. 22 nov. 2013 10:45

Merdasse :(

Question conne, c'est de la BD aussi l'autre ouvrage?

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yosh
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par yosh » ven. 22 nov. 2013 10:52

Pour moi tu n'es pas en tort car tu diffuse ton œuvre depuis 9 ans, tu as l'antériorité.

Mais pour défendre ce point de vue tu ne pourras pas couper à l'aide précieuse d'un avocat spécialisé en PI à mon avis, même pour les négociations :(

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DidavM
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par DidavM » ven. 22 nov. 2013 10:55

mitch a écrit :Merdasse :(

Question conne, c'est de la BD aussi l'autre ouvrage?
Non c'est un bouquin avec un chat en couv... et c'est un roman.

Sinon comme le dit Yosh, si tu diffuses ton oeuvre depuis 9 ans tu as donc l'antériorité. Maintenant les deux oeuvres étant des livres.. Le mieux c'est de voir avec des gens spécialisés dans le domaine..

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Yamo
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par Yamo » ven. 22 nov. 2013 10:57

Je ne sais pas dans quelle mesure la loi intervient quand deux oeuvres ont le même nom (ce qui au passage se produit souvent).
Il est possible que des éléments comme le dépôt, l'antériorité voire le droit des marques entre en jeu.

Il est aussi possible que ce ne soit qu'une tentative d'intimidation basée sur rien de légal et que tu n'aies rien à craindre.
Pour moi tu n'es pas en tort car tu diffuse ton œuvre depuis 9 ans, tu as l'antériorité.
Certes mais encore faut-il le prouver. Et même dans ce cas attention au droit des marques qui souvent fait la loi.
Y'a-t-il eu dépôt de tes planches ou concept (par exemple au SNAC) ?
As-tu vérifié qu'aucune marque n'était déposée sous ce nom dans ton secteur ? (auquel cas le faire en premier pourrait être une bonne idée)

Je ne vois de plus à te conseiller que prendre conseil auprès d'un avocat pour au moins faire le point sur tes droits et voir ce que tu fais ensuite, le cas échéant.

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par K-you-Studio » ven. 22 nov. 2013 11:00

Le titre du bouquin a dût être déposé mais tu as l'antériorité non?
Il faut voir aussi si le dépôt a été fait :/

Si tu as gain de cause (et je souhaite franchement que tu l'ai surtout que j'ai payé maintenant bordel!) refais la couverture avec un chat et un bonnet péruvien pour les faire chier jusqu'au bout!

Courage en tous cas! Et j'espère que tes contributeurs feront preuve de patience (perso je peux attendre) :)

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mitch
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par mitch » ven. 22 nov. 2013 11:02

Non c'est un bouquin avec un chat en couv... et c'est un roman.
Ha? Là c'est sûr qu'il va y avoir concurrence déloyale :D

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Yamo
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par Yamo » ven. 22 nov. 2013 11:04

En fait, pour préciser mes explications (avec la réserve imposée par le fait que je ne sois pas spécialiste) :

Ce qui est en jeu ici, ce n'est pas franchement le droit d'auteur, puisque seul les noms sont similaires alors que l'intégralité des oeuvres est différente. Personne ne pourrait t'accuser de contrefaçon par exemple.
C'est pour ça que l'antériorité de l'oeuvre n'est pas obligatoirement le point central ici.

Pour moi le problème se situe bien plus clairement au niveau d'un éventuel parasitisme commercial. Ou en tout cas c'est un autre aspect des choses à ne pas oublier. Et pour ça, il me semble qu'il faut invoquer le droit des marques, et donc avoir déposé celle-ci. Voilà pourquoi j'insistais sur ce point.

Tu devrais vraiment aller voir quelqu'un de toute urgence car il est peut-être nécessaire de faire certaines démarches le plus vite possible...

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par CaptainAmerica » ven. 22 nov. 2013 11:10

Pour apporter mes 3 francs six sous, et qui appuient de toute façon l'evidence d'aller voir un avocat spécialisé : vu qu'il s'agit d'une oeuvre littéraire, à voir si le titre est une partie de cette oeuvre ou bien si il est considéré comme un élément à part et donc une oeuvre à part entiere (ou une marque).
Dernière modification par CaptainAmerica le ven. 22 nov. 2013 11:10, modifié 1 fois.

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Yamo
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par Yamo » ven. 22 nov. 2013 11:10

Un premier article qui me semble très intéressant >> http://passouline.blog.lemonde.fr/2006/ ... mon-titre/
En fait, la propriété d'un auteur sur un titre est très discutable. [...] Ce qui importe, c'est qu'il n'y ait "ni concurrence ni confusion commerciale" [...] Il précise aussi que le juge décide de l'originalité du titre au cas pour cas
Ça va un peu dans le sens de ce que je dis par rapport à l'absence de contrefaçon : un titre ne suffit pas.
Dans ton cas, il n'y a pas vraiment confusion possible entre un livre et une BD, et le titre en question est une expression commune donc pas vraiment originale.

Franchement, je doute que le mec ait vraiment l'assise légale pour t'emmerder. Sauf une fois de plus si le droit des marques entre en jeu.

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