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Logo : Méthode de calcul des droits d'auteur

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thorea
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Message par thorea » jeu. 22 juil. 2010 16:37

ixtenso > Arrête de râler contre les autres parce que TU ne comprends pas le monde de fonctionnement du Droit d'auteur. On est pas là pour se faire engueuler, et ça n'est pas en t'en prenant aux autres que tu obtiendras des réponses alors garde ton calme s'il te plait.

Les montants des cessions de droits ne sont pas calculables avec des données constantes (par oppositions aux données variables).
Le montant d'une cession de droit d'auteur se fixe principalement en fonction de critères totalement subjectifs comme
- la "Cote" de l'auteur selon l'estimation de l'acheteur ou du marché
- la "cote" de l'auteur selon son estimation personnelle
- la situation de l'offre de de la demande

Ca, tous les tableaux et les grilles tarifaires que vous trouverez n'en tiennent pas compte. Voilà qui les rend totalement inefficaces et inadaptés pour évaluer une cession de droits.

Les outils comme le calkulator sont édités par des organismes privés à but lucratif dont l'objectif est seulement de vendre aux graphistes un outil dont les résultats sont inadaptés mais qui à le mérite de rassurer les ignares.

"Les graphistes n'arrivent pas à chiffrer leur droits d'auteur, ok, on va leur vendre un outil qui génère des montants de cession". Ils ont répondu a un besoin, c'est une approche commerciale intelligente de leur part. Coté graphistes nous ne sommes pas plus avancés parce que l'outil n'intègre pas les vecteurs subjectifs et basés sur des données variables qui constituent 80% du prix d'une œuvre.

ixtenson arrête d'essayer de te rassurer avec des grilles tarifaires qui n'ont de sens que pour les benêts et ouvre un peu les yeux sur les véritables leviers du marché de la création.

Tu es auteur, le mode de calcul de tes cessions de droit ne diffère pas de celui qui gère les cessions des œuvres de Picasso. Pense-tu que Picasso ait eu besoin de grilles pour fixer les prix de ses toiles? Les leviers qui ont permis de chiffrer les prix de vente de ses toiles sont exactement les mêmes que ceux qui permettent d'évaluer la valeur de tes cessions de droits.

Message édité par : thorea / 22-07-2010 16:42

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thegrom
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Message par thegrom » jeu. 22 juil. 2010 16:46

Citation : ixtenso 
Quand j'entends les raisonnements de mes clients sur la façon de procéder de la concurrence et qu'on me traite à la limite de voleur quand je veux faire appliquer et réclamer les droits d'auteurs : ça m'agace ! D'où ma question, mais que vivent les autres pros ?

Personnellement, je ne me contente pas de leur jeter la cession au visage en disant "au fait, faut payer ça aussi". J'explique ce qu'est la cession (la plupart des clients sont ignorants du droit, c'est pas inné) et en quoi c'est dans leur intérêt d'avoir un contrat de cession, autant pour eux que pour moi (jusqu'à présent ça se passe très bien). Après si je tombais sur un client qui veut absolument pas de cession en pensant que je suis un voleur, ce serait son choix, comme de rouler sans permis ...


Message édité par : thegrom / 22-07-2010 17:11
"Celui qui n'a pas d'objectifs ne risque pas de les atteindre."
[Sun Tzu, l'Art de la Guerre)

ixtenso
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Message par ixtenso » jeu. 22 juil. 2010 17:57

Excusez-moi, je suis désolé, sincèrement désolé si la teneur de mes propos vous a agressé. Etant un peu en angoissé par ces histoires de droits d'auteur, je suis il est vrai un peu à cran...

Pour le coup, mon avocat tranchera, ça coûtera ce que ça coûtera et basta. Je perds trop de temps sur une simple vue de l'esprit (et des débats sans fin), où chacun veut en payer le moins ou bien en gagner le plus (selon sa situation de client ou de prestataire).

Je vais en profiter pour revoir mes CGV aussi tiens, car là aussi... :#

Il n'empêche que je vais quand même faire un barème en ce qui me concerne, je vais le joindre à mes CGV et ça évitera de passer 2h au téléphone pour négocier des droits d'auteur.

Allez, zou au boulot quand même :-D
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Yamo
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Message par Yamo » jeu. 22 juil. 2010 18:20

ixtenso > je vais passer sur le ton de tes interventions, et essayer de ramener une dernière fois ton attention sur le fait qu'il n'est pas ici question de donner "des chiffres", non pas parce qu'on est trop idiots et parce qu'on s'amuse à vous balader pour le plaisir, nous les donneurs de leçon, mais car "des chiffres" ça veut rien dire, dans le contexte qui nous importe.

les prix sont libres, et c'est aussi le cas dans les cessions de droits. on est donc censé fixer chacun ses cessions de la même façon qu'on a bien réussi a fixer ses prix, ça semblait pourtant assez facile à comprendre.

et de la même manière qu'on peut fixer ses prix en apprenant ce qui compose un tarif, on peut fixer ses cessions (soient-elles forfaitaires ou incluses) en comprenant la logique proportionnelle qui les régit.
c'est cette logique proportionnelle, comment l'amener en douceur face à son client, et comment s'assurer qu'on la fera respecter même si on a pas toutes les infos en démarrant, qu'on était entrain d'expliquer à reglisso avant que tu n'embrouilles tout le monde.

si partant de là, tu veux te construire un barème à toi, c'est pas un problème au contraire, tu fonctionnes comme tu veux. et surtout c'est ton travail.

si tu as du mal avec les forums je t'invite, on sait jamais, à lire le livre que j'ai écrit récemment sur la question. tu y trouveras à peu près tout ce qu'on est aujourd'hui en mesure de te dire sur ce sujet, dans l'état actuel de nos connaissances.
si j'en crois les retours récoltés jusqu'à présent, les gens y trouvent autre chose que "du vent". si si je t'assure.

Message édité par : Yamo / 22-07-2010 18:21
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

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Message par ixtenso » jeu. 22 juil. 2010 18:59

Désolé pour le ton, j'avoue ne pas trop arriver à traduire en texte une émotion ou un ressenti.

Je dois les cumuler en ce moment, mais pour moi, la très grande majorité des clients achètent un prix aujourd'hui. C'est pourquoi je cherche à savoir "à peu près" ce que pratiquent (ou pas) les autres afin de mieux comprendre les réactions des clients ou prospects au sujet des droits d'auteur (les nouveaux, car les "anciens" connaissent déjà le système).

Mais je comprends que finalement il n'y a pas de réponses à donner, que trop de paramètres entrent en compte. Pourtant j'avais déjà établi mes propres formules, du coup je vois que je me suis bien fait avoir (digestion difficile :-| ) et c'est pour ça que je ne comprenais pas de n'avoir aucune réponse précise des autres...

Pour ton bouquin il est commandé à la Fnac dans le même mouvement (on me l'a conseillé par ailleurs).
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reglisso
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Message par reglisso » jeu. 22 juil. 2010 20:52

Citation : yosh 

un exemple ? Ok :

En 2007 en tant que freelance à toulouse j'ai vendu les droits d'un logo pour un site web basé à paris, pour ce support seul, dans le monde entier et pour la durée légale d'exploitation à 500€. Avec le recul je ne regrette pas, ça me semblais correct.
 


Bah oui, moi ça me parle quand même. Je vois que c'est pas 2000 euros par exemple. Comme je le disais, je n'en ai strictement aucune idée de la valeur des droits d'un logo pour deux ans, puisque je suis débutante en tant qu'indépendante.

Et ces droits, tu les as cédés pour deux ans ? Et tous les deux ans tu redemandes des droits équivalents ?

reglisso
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Message par reglisso » jeu. 22 juil. 2010 21:10

En cherchant les barêmes de l'UPC (que je n'ai pas trouvés), je suis tombée sur une réponse intéressante d'un membre de Kobone :

il n'existe pas de barème légal auquel se referer, mais voici quelques info trouvée dans le code de la propriété intellectuelle :

cession de droits
Titulaire de ses droits patrimoniaux, l'auteur peut les céder librement à des tiers, à titre gratuit ou onéreux (art. L.122-7 CPI).

Le contrat de cession des droits
Il doit être écrit, qu'il s'agisse d'un contrat de représentation, d'édition, de production audiovisuelle, d'une autorisation gratuite d'exécution ou de contrats d'adaptation audiovisuelle (art. L 131-2-1 et L 131-3-3 CPI).
.... Il comportera une mention spécifique pour chacun des droits cédés (reproduction, représentation, destination...).
Son interprétation restrictive s'appuiera donc sur la présence ou l'absence de ces mentions obligatoires dans le texte du contrat.

La rémunération de l'auteur

Le principe : une rémunération proportionnelle
La rémunération de l'auteur doit en principe être proportionnelle à l'exploitation de son œuvre par le bénéficiaire de la cession des droits (art. L 131-4-1° du CPI). Ce dernier est tenu de rendre compte à l'auteur de l'exploitation des droits ainsi cédés (art. L 131-7 CPI). La rémunération proportionnelle est le plus souvent calculée à partir du prix de vente au public de l'œuvre diffusée ou sur les recettes tirées de son exploitation.

Je suis ok sur le principe mais, concrètement, comment peut-on "quantifier" la proportionnalité du succès du client avec mon logo ? Sur quoi on se base ? Et je répète ma question : si le client me demande "à combien vont se monter les droits d'auteur dans deux ans ?", qu'est-ce qu'il faut répondre ? "eh bien, ce sera proportionnel à l'exploitation de mon oeuvre monsieur"... ?... Si quelqu'un pouvait répondre à ces questions...


L'exception : la rémunération forfaitaire
Elle peut être possible lorsque l'assiette de la rémunération ne peut être identifiée et que les conditions d'exploitation de l'œuvre rendent impossible l'application de la règle de la rémunération proportionnelle. Ainsi pour la création de logiciels, la rédaction des articles destinés aux publications de presse, pour certaines œuvres collectives par exemple.

L'interdiction : la cession globale des œuvres futures
Il est interdit, sous peine de nullité du contrat, de céder globalement des œuvres futures par leur auteur (art. L 131-1 du CPI). Cette interdiction s'applique aux droits patrimoniaux sur les œuvres et non aux œuvres elles-mêmes. Des exceptions sont prévues par le Code de la propriété intellectuelle (article L.132-4 pour le pacte de préférence accordé à l'éditeur par un auteur, article L.132-18 pour le contrat général de représentation).

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Message par reglisso » jeu. 22 juil. 2010 21:13

Citation : mouisset 

Tu veux du concret ? Y a le calkulator.
http://www.calkulator.com/

Calkulator déjà cité en tout début de discussion, et pour lequel il a été précisé qu'il donnait
des montants souvent supérieurs à ce qui est pratiqué, mais qu'il pouvait tout de même servier de base de calcul... donc effectivement, les cadors qui répondent sans donner d'exemples utilisables ont vraiment été salops sur ce coup...  


Encore une fois, je n'ai pas vu comment on pouvait calculer gratuitement les droits d'auteur sur la Calkulator. Tout est soumis à "souscription requise"...

??

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Message par reglisso » jeu. 22 juil. 2010 21:15

Mais la cession est faite pour protéger le DIFFUSEUR, une fois que tu as fait comprendre ça à ton client, il verra les choses d'une autre façon, et repartira serein…

En quoi ça le protège ? Quels sont les arguments ?

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Message par marroon » jeu. 22 juil. 2010 21:25

Citation : reglisso 
Encore une fois, je n'ai pas vu comment on pouvait calculer gratuitement les droits d'auteur sur la Calkulator. Tout est soumis à "souscription requise"...


Tu n'as pas bien dû chercher alors :-D : http://www.calkulator.com/calcul.php?indice=544

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