Logo modifié par une agence sans mon autorisation

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elanesse
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Logo modifié par une agence sans mon autorisation

Message par elanesse » ven. 21 oct. 2016 13:06

Bonjour à tous !
Je me présente, car même si je suis inscrite et vous lis depuis longtemps, c'est mon premier post ici.
je suis Ela, graphiste freelance depuis une dizaine d'année. :)
Je me permets de solliciter votre aide sur un problème de droits moraux.
(je suis d'avance désolée si ce sujet a déjà été évoqué, mais je n'ai pas trouvé de réelle réponse en cherchant sur le forum)

Je vous expose mon problème :

En 2014, je crée logo + charte graphique et divers créations graphiques pour un centre de spa. J'intervenais pour l'ouverture de leur nouveau centre, il en existait déjà un sans vrai logo ni charte, ils voulaient avoir une identité visuelle digne de ce nom. Jusqu'à la tout va bien, aucun problème de paiement, client enchanté de sa nouvelle image et (sans prétention aucune) bien conscient de ce que cette nouvelle identité à apporter en terme de visibilité et de résultats. Donc très bon rapport.

Je suis plutôt bien informée sur la cession des droits, je le mentionne toujours sur mes factures. Pour ce projet, j'ai bien mentionné la cession des droits d'exploitation, de reproduction, de diffusion et j'ai précisé la non cession des droits moraux incluant celui de la modification.

Là, arrive mon problème : depuis quelques temps, je n'ai plus de nouvelle de ce client. Par contre, je m'aperçois en regardant leur site et page FB, que le logo a été modifié sans autorisation par une agence qui n'a pas pris la peine de me contacter (mes coordonnées étant précisées dans la charte fournie).
J'ai trouvé le nom de l'agence car je me suis souvenue que, à peu près à la même époque, une agence m'avait contacté pour me proposer de postuler à un emploi chez eux … en vérifiant leurs références, je suis tombée sur mon logo, sauf que celui a été légèrement modifié et qu'ils s'en attribuent les droits !
Pour être plus clair, voici le logo que j'ai créé et celui modifié par l'agence
Donc, ils ont juste modifié le mot spa pour 2 vagues et ajouter "destination spa" dessous (je ne sais pas s'ils considèrent que ça fait partie du logo)
Ils revendiquent également avoir retravaillé la charte… mouai, les codes couleurs et typos sont les mêmes, les les éléments graphiques ont été repris, ils ont juste créé un nouveau fly et une nouvelle carte cadeau. Mais le concept reste le même, voici par exemple le triptik que j'ai réalisé et le fly qu'ils ont fait. J'aurai bien d'autres exemples, mais je ne vais pas m'étaler plus.

En bref:
• une agence a retravaillé mon logo sans autorisation alors que j'avais bien mentionné les droits sur la facture à mon client.
• de plus, je trouve que leurs interventions sont mauvaises et portent préjudices à ma création (en même temps, difficile d'être objective, si vous avez un avis ^^)

Que suis je en droit de faire ?
• Dans leurs références ils précisent qu'ils ont "retravaillé" le logo mais pas sur quel point.
Je trouve vraiment la retouche trop légère pour qu'ils puissent s'attribuer la paternité du logo et de la charte. Je souhaiterai donc qu'il retire ces mentions de leurs références. Ils n'ont en rien contribuer à la création de cette charte. Je suis c'est vrai, très vexée par cette situation.
Je pense être dans mon bon droit. (le mieux, c'est que dans leurs cgv, ils mentionnent les droits moraux, contrefaçon etc, ils sont donc bien informés)

• Ensuite, je ne sais pas à qui m'adresser en premier, à l'agence ou à mon ancien client ?
De quelle façon ? Dois-je leur interdire l'utilisation telle quelle ou leur faire signer un contrat de modifs / adaptation ? (j'ai vraiment mais alors vraiment pas envie qu'ils continuent à l'utiliser ainsi, les petites vagues, passe encore, mais le truc machin en dessous, non).
Par quoi commencer ? un mail, un AR ?

Voilà, je pense avoir à peu près tout dit. Désolée pour le pavé ^^

Merci d'avance à ceux qui voudront bien m'aiguiller dans mes démarches ou simplement donner leur avis ! :)

cino
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Re: Logo modifié par une agence sans mon autorisation

Message par cino » ven. 21 oct. 2016 15:22

Hello,

Tu dis toi-même qu'ils ont mentionné un "retravail", donc si j'ai bien compris ils ne revendiquent pas la paternité du logo.

Je laisse les autres donner leur avis sur la question...

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elanesse
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Re: Logo modifié par une agence sans mon autorisation

Message par elanesse » ven. 21 oct. 2016 15:43

Bonjour Cino,

Merci pour ta réponse.
C'est vrai que je n'aurai pas dû utiliser ce terme de paternité, désolée.

Malgré tout, est-ce que l'agence avait le droit de le modifier alors que j'ai mentionné dans ma facture et dans la charte graphique qu'aucune modification n'était autorisée.
J'aurai au moins aimé être contacté/mis au courant avant.
De plus, est-ce que le peu de changement qui a été fait peut-être considérer réeelement comme un "retravail" ?
Pareil, peut-on considérer que concevoir de nouveaux documents de communication soit considérer comme un retravail de la charte graphique ?
Les codes couleurs, typographique et d'environnement étant les mêmes.

Je n'ai pas pour but d'entrer en conflit avec mon ancien client ni l'agence. Mais j'aimerai pouvoir éclaircir les choses avec eux, un peu d'aide sur ce que la communauté ferai pourrai m'aider.
Merci

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Re: Logo modifié par une agence sans mon autorisation

Message par APOKA » ven. 21 oct. 2016 15:59

Bonjour,

Il est évident qu'à la fois le client et l'agence sont en porte à faux. Tu es effectivement en droit de faire valoir tes droits mais avant d'aller plus loin pense il est important pour toi de faire reflexion sur :

1 - Ce que souhaites tu obtenir dans cette histoire ? Attribution de la création ? Suppression de la divulgation de l'oeuvre modifié ? Des excuses ? Compensation financière ?

2 - Jusqu'à quel point est tu prête à aller pour l'obtenir ?

Selon ces réponses les possibilités de réponses sont multiples, allant du simple au très compliqué.
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Re: Logo modifié par une agence sans mon autorisation

Message par APOKA » ven. 21 oct. 2016 16:11

elanesse a écrit : Malgré tout, est-ce que l'agence avait le droit de le modifier alors que j'ai mentionné dans ma facture et dans la charte graphique qu'aucune modification n'était autorisée.
Non, là dessus la loi est très claire, aucune oeuvre peut-être modifié par un tiers sans l'accord explicite de l'auteur.
Selon ce que tu nous explique, ton client et l'agence ont fait une contrefaçon de ton travail.
elanesse a écrit : De plus, est-ce que le peu de changement qui a été fait peut-être considérer réeelement comme un "retravail" ? Pareil, peut-on considérer que concevoir de nouveaux documents de communication soit considérer comme un retravail de la charte graphique ?
Si on veut s'en tenir qu'au coté légal peu importe. La question est "ont-ils oui ou non le droit de modifier ton oeuvre".
Après dans une logique de communication visuelle, aussi minimes qu'ils paraissent, c'est tout à fait logique de faire des ajustements à une charte ou un logo.
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Re: Logo modifié par une agence sans mon autorisation

Message par elanesse » ven. 21 oct. 2016 16:52

Bonjour Apoka,
APOKA a écrit : 1 - Ce que souhaites tu obtenir dans cette histoire ? Attribution de la création ? Suppression de la divulgation de l'oeuvre modifié ? Des excuses ? Compensation financière ?
Bonnes questions … en fait j'avoue ne pas vraiment savoir ^^ des excuses pour commencer car je n'ai pas apprécier de découvrir ça par moi même.
Surtout que l'agence connait les lois sur les droits d'auteurs.
Je n'aime pas leurs modifs, les vagues passent, mais pas le pavé dessous…
J'aimerai limiter la modif du logo aux vagues, qu'ils parlent d'évolution du logo et continuité de la charte et non pas de retravail (je sais la nuance est minime, mais plus réelle car on pourrait croire qu'ils ont tout refait de A à Z) et un contrat signé d'autorisation de modifs avec compensation financière (pas un montant déraisonné, mais pour marquer le coup).
APOKA a écrit : 2 - Jusqu'à quel point est tu prête à aller pour l'obtenir ?
je ne veux pas m'engager dans de longues procédures, juste qu'on soit d'accord sur les termes de l'utilisation et modifs du logo.
APOKA a écrit : Après dans une logique de communication visuelle, aussi minimes qu'ils paraissent, c'est tout à fait logique de faire des ajustements à une charte ou un logo.
Je suis bien d'accord avec ça, et je considère ça comme une évolution/continuation mais pas un retravail qui sous-entend que l'ensemble a été revu… Pour moi, la charte est toujours la même, juste adaptée à de nouveaux support

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