Pictogrammes déposés / droits d'auteur.

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Emma.B
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Pictogrammes déposés / droits d'auteur.

Message par Emma.B » jeu. 5 déc. 2019 16:39

Bonjour à tous !

Je travaille aujourd'hui sur un packaging d'huile alimentaire ! Pour ce packaging j'ai créé 4 pictogrammes pour évoquer : la prise de goutte (une pipette avec une goutte), le 0% de thc (une feuille), produit vegan (deux petites feuilles), produits français (un coq).
Mon client me demande ceci : "par contre, et d’un point de vue “droits et logos déposés”, on se demande si c’est toi qui as dessiné le petit coq ? On ne veut pas avoir de problème du droit avec de potentielles marques qui auraient déposé ce coq."

En effet le coq je l'ai bien dessinée de mon propre chef ainsi que les autres pictogrammes cependant je me suis inspirée de choses déjà existantes.
Ma question étant n'est-ce possible qu'un pictogramme comme "le coq" pourrait être déposé de manière significative par une marque pour évoquer le "made in France" ?

Je me suis ensuite posé la question si on pouvait parler de droits d'auteurs ou bien de plagiat sur les pictogrammes tels que ceux évoqués plus haut . Il a tellement de pictogrammes... et de représentation diverses mais en soi je prends l'exemple de la pipette ! j'ai fait mon petit tracé sur illu, puis j'ai appliqué la couleur représentant la marque de mon client ensuite je l'appose sur le fichier packaging... En sois ma pipette je l'ai créé mais elle ressemble à quelque chose prêt à d'autres représentations de pipette...

Je sais pas trop si j'ai été assez claire :)

Merci d'avance

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