Close
J'ai déjà un compte
Je n’ai pas de compte
J'en crée un :
Inscription
ou
Je me connecte avec :
GRATUIT : 250 cartes de visites SoftTouch + Vernis 3D avec le code KobOne19
Forum des créatifs professionnels freelance & salariés

Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Avatar de l’utilisateur
Laurent82
Rang 5
Rang 5
Messages : 152
Inscription : sam. 10 déc. 2016 23:36
Localisation : Paris

Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Message par Laurent82 » mer. 27 févr. 2019 11:16

Bonjour à tous,

Je souhaite rédiger une cession de droits "incluse" dans ma note d'auteur, j'ai rédigé trois propositions, laquelle vous paraît la plus efficace :

Version 1
Conditions de cession des droits d'utilisation
Droits de reproduction et d’adaptation cédés pour tout support de communication interne et ce pendant 10 ans pour tous pays. Droits réservés pour tous autres usages. Rémunération des droits incluse forfaitairement dans le montant global.
Version 2
Conditions de cession des droits d'utilisation
Droits de reproduction inclus forfaitairement dans le montant global pour tout support de communication interne et ce pendant 10 ans pour tous pays. Droits réservés pour tous autres usages.
Version 3
Conditions de cession des droits d'utilisation
Rémunération des droits de reproduction et d’adaptation incluse forfaitairement dans le montant global pour tout support de communication interne pendant 10 ans et pour tous pays. Droits réservés pour tous autres usages.
Toute aide sera la bienvenue !

Avatar de l’utilisateur
Yamo
Modérateur
Modérateur
Messages : 18211
Inscription : mer. 20 oct. 2010 10:55
Localisation : TOULOUSE

Re: Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Message par Yamo » mer. 27 févr. 2019 13:30

La version 1 me semble plus claire : d'abord le détail des droits cédés, puis la rémunération correspondante.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

Avatar de l’utilisateur
Ekodesign
Rang 4
Rang 4
Messages : 75
Inscription : sam. 27 août 2016 16:41
Localisation : Vers Pont du Gard

Re: Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Message par Ekodesign » mer. 27 févr. 2019 13:33

Perso j'ai une préférence pour la première proposition que je trouve plus claire aussi.
#
EKODESIGN

Graphiste webdesigner freelance
http://www.studio-ekodesign.fr

alyzarin
Rang 7
Rang 7
Messages : 541
Inscription : jeu. 17 févr. 2011 13:02

Re: Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Message par alyzarin » mer. 27 févr. 2019 15:18

Moi, par contre, j'ai du mal à estimer les droits pour certains projets. Il m'arrive donc presque à chaque fois de les inclure. C'est le minimum plutôt que de ne rien mentionner à propos des droits et ne pas faire de cession du tout, surtout que je bosse surtout pour des petits clients avec peu de diffusion. Mais quand on sait pas trop à quel montant ils correspondent, comme moi, si le client, demande de diminuer la durée de moitié pour faire diminuer la facture, ben je suis bien embêtée.

Avatar de l’utilisateur
Laurent82
Rang 5
Rang 5
Messages : 152
Inscription : sam. 10 déc. 2016 23:36
Localisation : Paris

Re: Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Message par Laurent82 » mer. 27 févr. 2019 15:33

Merci pour vos retours.
Va pour la Version 1, sans doute la plus claire, oui.
En plus cette version devrait être plus simple à garder en matrice pour chaque commande, puisque la formule concernant la rémunération forfaitaire bougera pas.

Voila du coup à quoi ressemblera la note de cession incluse !

@alyzarin : de mon coté en tant que photographe, on m'appelle souvent pour réaliser des photos dont l'utilisation n'est pas bien déterminée et je suis donc contraint de faire des cessions pour un usage général et sur plusieurs support (j'essaye cependant toujours de limiter le plus possible la cession, notament concernant la durée). C'est d'ailleurs dans ce sens que je souhaite rédiger un formule avec les droits inclus, parcque la realité du marché pour moi pour l'instant, c'est que la majorité des clients qui veulent des prises de vue veulent systématiquement avoir le maximum de droit d'utilisation avec. Du coup je pratique des honoraires de travail assez haut parcque je dois inclure la cession d'un maximum de droits avec, c'est sur que c'est pas le mieux de faire comme ca mais j'ai rarement le choix... Je préférerais pratiquer des honoraires de travail normaux et qu'on me rappele a chaque fois qu'il veulent faire tel ou tel usage avec la cession qui va avec. C'est rare qu'on m'appele pour faire des photos pour une parution dans tel magazine, de tel mois, tiré a tant d'exemplaire et en tel format :)

Avatar de l’utilisateur
Yamo
Modérateur
Modérateur
Messages : 18211
Inscription : mer. 20 oct. 2010 10:55
Localisation : TOULOUSE

Re: Rédaction conditions de cession de droits "incluse"

Message par Yamo » mer. 27 févr. 2019 16:20

Mais quand on sait pas trop à quel montant ils correspondent, comme moi, si le client, demande de diminuer la durée de moitié pour faire diminuer la facture, ben je suis bien embêtée.
Tu peux répondre que cette durée de cession est la plus courte que tu accordes, compte tenu de l'utilisation moyenne qui est faite de ton travail, que l'ensemble de ta tarification est construite sur cette base, et que par conséquent réduire la durée de cession ne baisserait pas le prix global de la facture.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

Répondre
250 cartes de visite gaufrées gratuites
OFFRE DE NOTRE PARTENAIRE EXAPRINT
Gratuit 250 cartes de visite gaufrées pelliculage mat, recto seul Exa-Bigfoot-Gauffrage_250_GRATUIT
Je crée mon compte
Calculez le tarif de création d’un logo
Outils et Services freelances
KobOne-calcullogo
Outil gratuit de génération d’un devis de création de logotype professionnel
Découvrir l’outil
Close
Connexion