Utilisation abusive de visuels

[AbuzOne]

Bonjour à tous et bonne année aux membres de Forum
Je m'appelle Florian et suis Graphiste Freelance.

Je vous contacte afin d'avoir des informations a propos d'un problème que je viens de rencontrer sur une question de droit d'utilisation.

Je m'explique :
-En mars dernier j'étais contacté par un client afin de travailler sur la création de son logotype
-Je dresse un devis, qu'il accepte (après 1001 remises en question budgétaire de sa part), pour la réalisation d'un logotype unique. (bien précisé sur le devis puis sur la facture)
- Je lui envois 3 propositions via Mail afin que je sache quelle piste lui correspondait le mieux.
- Suite auquel nous avons mis en place la version finale et unique de son logotype
- Il me paye, jusqu'ici tout va bien.
- Ce matin je me connecte, et décide de rechercher si mon travail est visible sur internet, afin de l'intégrer à mon book... qu'elle ne fut pas ma surprise lorsque je suis tombé sur une photo d'une de ses devantures, ou non seulement mon logo était présent (normal), ainsi qu'un Second logo, qui lui avait été proposé en tant que recherche et qui en aucun cas ne lui a été vendu ( et donc dont les droits m'appartiennent toujours)


C'est pourquoi je viens aujourd'hui vers vous.

J'aimerai connaitre les recours possibles envers cette usurpation de droit.

J'ai prévu de commencer par lui écrire une lettre ou je lui proposerai un arrangement à l'amiable,suite au paiement de ce second logotype (qui cela dit en passant n'a aucune fonction puisqu'il fait doublon avec le premier) mais vu le crédit que ce client m'avait accordé à l'époque, et sa capacité à croire qu'il détient la sainte parole, je préfère dès maintenant prévoir ce qu'il peut ce passer par la suite sur un plan pénal, en cas ou il tenterait un tour de force.

Je vous remercie par avance.
En attendant votre réponse.

C'est fou le manque de considération qu'on les gens pour notre métier...

[APOKA]

Bonjour,

Essayes peut-être d'abord de l'apprivoiser par les moyens habituels que vous avez utilisés pour échanger au par avant( téléphone, mail ) avant de passer par un courrier de rappel à l'amiable. On ne sait jamais.

[Laurent-Siffert]

Quelle idée déjà d'afficher 2 logos différents!
Bon, d'une façon générale, les propositions doivent être envoyées en basse-déf. Et la version finalisée en haute déf.

Tout d'abord, le client n'a peut être tout simplement pas compris qu'il achetait le produit fini et pas les différents stades intermédiaires. Il faut donc lui rappeler diplomatiquement (et non pas à l'amiable) les engagements du contrat, et par conséquent son obligation de retirer ce second logo.En fonction de sa réponse, tu sauras tout de suite si c'est juste un manque d'information de sa part, ou une tentative d'arnaque.

Reste le plus courtois possible et accorde lui le bénéfice du doute, mais envoie ta lettre en RAR, histoire de paraitre ferme et conserver des traces de tes futurs échanges.