Redbubble : comment déclarer et où avoir un justif

Redbubble : comment déclarer et où avoir un justif
Kahlie
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Redbubble : comment déclarer et où avoir un justif

Message par Kahlie » lun. 5 nov. 2018 20:08

J'ai ma boutique redbubble depuis peu, j'ai fais quelques ventes
je me demandais comment je devais formaliser cela administrativement auprès de la mda
je déclare en droits d'auteurs lors de ma déclaration annuelle ?

savez vous si on a un justif sur redbubble ?
pour l'instant je ne vois rien sur leur site
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Yamo
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Re: Redbubble : comment déclarer et où avoir un justif

Message par Yamo » lun. 5 nov. 2018 22:20

Salut,

J'ai regardé les conditions et le fonctionnement de Redbubble, que je ne connaissais pas. Sur ce genre de plateforme, tout dépend du rôle de chacun : si tu te contentes de créer des œuvres et d'en céder, via contrat de distribution, la commercialisation à la plateforme qui te paye ensuite en pourcentages sur ventes, alors on peut considérer celle-ci comme un éditeur et toi tu restes dans ton rôle d'auteur, auquel cas pas de souci a priori pour déclarer ça à la MDA.

Ça semble bien être le cas ici.
Si tu peux nous montrer un exemplaire du contrat et un exemple d'un relevé de vente envoyé par cette plateforme (tu peux en masquer les infos sensibles), on pourra te le confirmer.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

Kahlie
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Re: Redbubble : comment déclarer et où avoir un justif

Message par Kahlie » mar. 6 nov. 2018 18:50

Oui je touche en fait un % sur la vente, c'es redbubble qui fait le lien avec le client, en gros je lui donne autorisation de diffusion et d'impression et de vente

https://www.redbubble.com/fr/agreement


et au temps pour moi
je viens de me rendre compte que redbubble m'avait envoyé une notification de paiement
donc
j'ai un justif en fait...
:P
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