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Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Bienvenue sur le forum réservé aux graphistes professionnels ! Métier plaçant la créativité au premier plan, le graphisme est à ce jour l'un des métiers où la demande est la plus forte. Cela a juste titre puisque que le graphiste professionnel est amené à travailler pour de plus en plus de secteurs professionnels diversifiés. Journalisme, imprimerie, création multimédia, industrie tertiaire, agences publicitaires, etc... Chacun de ces métiers se retrouve un jour ou l'autre à la recherche d'un ou des graphiste(s).

Vous êtes un freelance et/ou salarié professionnel graphiste ? Que vous soyez nouveau dans ce métier ou un travailleur confirmé, vous pouvez à tout moment vous retrouver devant un questionnement en rapport avec votre travail et dont la réponse se laisse désirer... C'est ici que nous intervenons ! Avec une communauté composée de centaines de membres salariés et freelances graphistes, nous sommes à même de vous apporter les réponses à vos problèmes professionnels. N'hésitez pas à déposer votre/vos question(s). Merci aussi d'user et abuser avant de la fonction recherche du forum afin de gagner du temps, votre question à surement été déjà posée récemment.

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Abraca Dabra
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Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par Abraca Dabra » ven. 22 févr. 2019 12:06

Chère communauté,

J’en viens à poser ici mon problème, en espérant pouvoir obtenir de l’aide, des idées, ou au moins des avis par rapport à une situation peu agréable (mais malheureusement pas si peu courante) dans laquelle je me trouve : ON M’A VOLE MON LOGO !

Pas un plagiat, mais bel et bien, une copie –quasi-conforme ! je pense que l’on peut parler d’une contrefaçon
Même visuel, mêmes typos et mêmes couleurs. Mon logo original est composé de 4 lettres et 3 chiffres, et seulement un chiffre qui apparaissait sur mon logo original a été supprimé pour cette copie.

Voilà les faits : en 2014, alors que je débutais dans le métier de graphiste free-lance, j’ai réaliser, pour un membre de ma famille, un logo pour sa création d’entreprise. J’étais tout juste immatriculée, et comme il s’agissait d’un membre de ma famille je ne l’ai pas facturé, et je n’ai ni déposé le logo ni cédé de droits dessus.

Et voilà qu’aujourd’hui, je suis à des centaines de km de l’endroit où j’ai commencé à exercer, ainsi qu’à des centaines de km de l’entreprise de la personne de ma famille, et, par un pur hasard (ou peut-être pas ), je tombe nez à nez sur une devanture d’un local commercial (de la même activité que le membre de ma famille biensur) qui affiche fièrement mon logo contrefait en énorme. Plusieurs plaques et affichages sont également visibles tout autour du bâtiment. Sur le coup j’ai été sidérée, et je n’ai pas bien su quoi faire : alors je n’ai rien fait !!

J’en appel donc à votre aide, car j’ignore complètement quel est mon champ d’action dans cette histoire. Je n’ai pas de facture, je n’ai pas cédé de droits d’utilisation (ni même à la personne de ma famille qui utilise encore le logo aujourd’hui), mais j’ai biensur tous les fichiers de créations, des ébauches, de nombreux emails d’échange avec le membre de ma famille, contenant différentes étapes de réalisation du logo.

Je me demande quels sont mes droits, ce que je peux tenter et espérer ?
Un grand merci à ceux qui sauront m’aider et me conseiller sur la marche à suivre.

Abraca Dabra
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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par Abraca Dabra » mar. 26 févr. 2019 12:38

Personne pour m'aider, ou me donner un avis sur la situation ?
Je suis à la ramasse...

La personne de ma famille pour qui j'ai initialement créé ce logo, me demande de le déposer à l'INPI, mais je me demande si les contrefacteur l'ont déposer avant moi, si je risque d'être en faute à mon tour ?

Vos retours d'expérience / avis / pistes à explorer... me seront très précieux, je ne sais vraiment pas quoi faire...
Merci par avance

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Ekodesign
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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par Ekodesign » mer. 27 févr. 2019 13:39

Je serai tentée de dire que toute création est protégée par le droits d'auteur, qu'elle soit ou non vendue/rémunérée. Si tu peux en prouver la paternité, tu devrais donc pouvoir approcher l'entreprise qui te l'a "volé" pour en demander le retrait de sa communication.
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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par alyzarin » mer. 27 févr. 2019 15:14

Oui tu es par défaut protégé par le droit d'auteur. L'essentiel étant de pouvoir prouver ton antériorité. Mais tu peux tout à fait tenter de demander à cette personne de retirer les visuels, et d'arrêter d'utiliser ce logo. Le soucis ça sera si elle refuse... à moins que tu aies de quoi prouver ton antériorité.
As-tu fais des photos du local ?

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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par Abraca Dabra » jeu. 28 févr. 2019 11:27

Merci Ekodesign et alyzarin pour vos réponses !

J’ai de quoi prouver la paternité, j’ai les fichiers de créations et des publications sur mon site internet datant de plusieurs années.
J’ai également fait faire des cartes de visites et des panneaux pour les bureaux de la personne de ma famille, je peux avoir les factures, photos de la pose… Est-ce que cel suffit pour prouver l’antériorité ?

J’ai en effet fait des photos du local des contrefacteurs le mois dernier quand je l’ai découvert.

D’après vous, est-ce que je devrai me rapprocher d’un avocat specialisé en propréité intellectuelle ?
Merci beaucoup pour votre aide, et très bonne journée !

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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par alyzarin » jeu. 28 févr. 2019 15:07

La meilleure preuve de paternité, c'est le dépôt. Mais à défaut, tes éléments peuvent surement jouer en ta faveur. tu peux soit contacter un avocat, oui, soit essayer de régler ça à l'amiable dans un 1er temps.

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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par Ekodesign » ven. 1 mars 2019 09:17

Je tenterai de discuter avec l'entreprise qui a "volé" ton logo dans un premier temps. Ils peuvent être de bonne foi et ne pas savoir que ce logo existait avant de l'acheter à un graphiste peu scrupuleux, par exemple.
Mais il faut bétonner ton dossier et savoir exactement comment ordonner ton discours. Je leur ferai comprendre l'urgence de la situation et le fait qu'ils sont en tort à 100%. Je mettrai l'accent sur le vol d'un graphisme déjà utilisé pour une entreprise tiers et qui nuit donc à sa notoriété.
Je ne donnerai pas toutes les cartes, en premier lieu, mais leur ferai bien comprendre que je peux prouver l'antériorité et qu'il y a bien plagiat, donc erreur de leur part.
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Re: Contrefaçon de mon logo / ON M’A VOLE MON LOGO !

Message par Abraca Dabra » ven. 1 mars 2019 17:38

Je vous remercie vraiment pour vos précieux conseils qui m'aide à y voir un peu plus clair !
merci merci !

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