Devis choquant et refus de paiement

[alexmira]

Bonjour,
Je lance un appel à l'aide comme il y'en a surement déjà énormément, mais chaque cas étant particulier je viens soumettre le mien à vos regards avisés.
Je suis graphiste freelance depuis un moment je me suis déjà fait arnaquer par des clients et il faut croire que ça ne m'a toujours pas servit de leçon, mais cette fois ci j'ai décidé de ne plus me laisser faire. J'explique :

Je travaille depuis plusieurs mois pour un "ami de plus de 20 ans" qui monte une entreprise commercialisant des stickers, je ne sais pas s'il est utile de vous préciser qu'étant collaborateur à part entière du projet à la base, j'ai préféré reprendre un status de travailleur rémunéré plutôt que d'être associé dans cette entreprise voyant le caractère rapace de mes collaborateurs.
Sur ce j'ai envoyé à cette personne (le 25/07/11) la facture suivante sans devis préalablement signé (bien mal m'en a pris je sais.. après environs 6 mois de travail régulier:

Recherches, Roughs, Modifications, Suppléments et Tests… (Icono, couleurs, formats, identité, picto) 600€

Déclinaison Collection Bandes simple et jungle petit et grand format (x40) 2000€

Déclinaisons Logos SF NY LA simple et jungle light (x30) 1500€

Déclinaison Collection Portraits (x 3) 300€ x 3

Formatage Fichier Web et Print + Livraison 500€

Cession droits exploitation 1000€

Prix Total : 6500€

Après cet envoi plus aucune réponse à mes messages.

Jusqu’à ce que je le croise dans la rue fin novembre et que celui ci m'annonce qu'il avait trouvé mon devis choquant, qu'il ne voit pas pourquoi il paierait cette somme alors que d'autres lui proposent mieux et gratuitement, suivit d'un inventaire de toutes les mauvaises excuses imaginables, jusqu'à me dire que c'est moi qui suis de mauvaise fois et qui n'ai pas rendu le travail à temps (travail qu'il a déjà en partie récupéré mails à l’appui).

Pour résumer il n'a pas l'intention de me payer pour le travail effectué.
Bonne âme j'ai proposé moi même de ne lui facturer que la partie finalisée de la facture précédente en consentant même à réduire un peu les frais sachant que son projet se ne concrétisait pas.
Ce qui donne ce qui suit :

Recherches, Roughs, Modifications, Suppléments et Tests… (Icono, couleurs, formats, identité, picto) 600€

Déclinaison Collection Bandes simple et jungle petit et grand format (x40) 1200€

Déclinaisons Logos SF NY LA simple et jungle light (x30) 900€

Déclinaison Collection Portraits (x 2) 300€ x2

Formatage Fichier Web et Print + Livraison 0€

Cession droits exploitation 0€

Prix Total : 3300 €

Ce qui me parait plus qu'honnête.
Depuis pas de réponse...
Il me reste quelques mails d'échange pour m'appuyer et un dossier de travail de plusieurs GigasOctets.
Pensez vous que cela vaille une action en justice ? Et auriez vous quelques pistes à me donner pour me défendre.
J'ai déjà parcouru le forum et trouvé quelques éléments de réponse mais n'ayant aucune signature du commanditaire je m'en remet à votre jugement.
Merci par avance des réponses que vous pourriez m'apporter.

[yosh]

Tu fais un travail, le client ne paye pas, tu baisses la facture de moitié, LOGIQUE.

Cela dit si vous n'aviez JAMAIS parlé de prix avant, ni évoqué le moindre devis (signé ou pas) alors c'est quand même un peu de ta faute, tu ne peux pas bosser en open bar comme ça.

[mediapress]

oui, c'est quand même de ta faute... C'est pas normal que tu lui annonces la somme une fois le travail fini...

Ce n'est pas parce que c'est un ami qu'il ne fallait pas faire les choses en règles, (pour toi comme pour lui), je ne sais pas si tu peux lui demander un montant, étant donné que vous n'avez jamais abordé la question tarifaire cependant, tu peux lui interdire l'usage de tes créations, il n'a pas non plus les autorisations de les utiliser... (voir droits d'auteur), il est en contrefaçon également de n'avoir pas acquis les droits...

Par contre, vu le bonhomme (malhonnête, je te l'accordes), je ne suis pas sur que vous trouviez une solution à l'amiable, tous les futurs courriers, tu devrais les faire en recommandés et peut-être penser à aller pus loin, si il n'y a pas de solutions...

[alexmira]

Pour te répondre nous avions déjà parlé de prix, et déjà finalisé une transaction du même type auparavant, il savait très bien que cela dépasserait les 3000 euros.
De plus si j'ai baissé le prix de moitié c'est parce que cette facture à été éditée en tant que devis dans le sens ou le travail était à cette époque en cours, et que je voulais qu'il comprenne bien que demander toujours plus de modifications lui couterait encore plus cher, donc la deuxième facture prend compte du travail effectivement réalisé avec je le concède une légère baisse ce qui est idiot.
Cela étant tu à tout à fais raison j'ai eu tors de travailler de cette manière mais le mal est fait.

[yosh]

C'est pas très clair :

Pour te répondre nous avions déjà parlé de prix, et déjà finalisé une transaction du même type auparavant, il savait très bien que cela dépasserait les 3000 euros.

Est-ce que AVANT de commencer à travailler, vous vous étiez entendu de manière officielle (cad écrite) sur un prix ? (mail, devis, note...) Signé ou pas à la limite c'est pas le plus grave.

[alexmira]

C'est pendant la réalisation du travail que nous avons convenu oralement d'un ordre de prix.
Il m'avait déjà donné 3000 euros pour un travail effectué avant celui ci et il savait donc que cette suite couterait une certaine somme étant donné qu'elle demandait plus de travail.
J'ai bien peur de ne pas avoir de trace écrite, ce n'est pas faute d'avoir déjà moi même fait remarquer à d'autre personnes qu'il ne fallait jamais fonctionner de cette manière... Je m'en veux déjà assez comme ça.

[alexmira]

Je tiens à repréciser que j'ai pas mal de mails qui prouvent le déroulement du travail, les demandes du client, et où même si ce n'est pas chiffré je sous entends que ça coûtera à terme relativement cher.
C'est bien peu, mais je ne l'ai pas pris par surprise.

[yosh]

C'est pendant la réalisation du travail que nous avons convenu oralement d'un ordre de prix.
Il m'avait déjà donné 3000 euros pour un travail effectué avant celui ci et il savait donc que cette suite couterait une certaine somme étant donné qu'elle demandait plus de travail.

Non.

Je tiens à repréciser que j'ai pas mal de mails qui prouvent le déroulement du travail, les demandes du client, et où même si ce n'est pas chiffré je sous entends que ça coûtera à terme relativement cher.

Non.

Franchement on peu sauver beaucoup de cas en général, surtout si la presta est faite, mais là c'est juste N'IMPORTE QUOI.

Comment veux-tu qu'il devine ton prix ? Tu laisses souvent tes prestas travailler en roue libre ?

Au stade où tu en es, je pense que le mieux c'est de lui interdire l'utilisation de ton travail, et de t'asseoir sur ta facture. 1 partout balle au centre.

Il est de mauvaise foi mais tu as fait n'importe quoi de ton coté, et il pourra arguer (à raison) qu'il pensait que ça coûtait 200€.

[mschtzlr]

Comme dis à plusieurs reprises à travers ce forum, un devis n'est qu'une forme écrite d'un accord, sans devis, l'accord est toujours existant et valable, a condition d'en avoir quand même une trace écrite, des mails par exemple. Si t'as aucune trace écrite, tu as aucune preuve que l'accord aie existé, en gros tu l'as dans le cul.

Tout n'est pas non plus perdu, ton client là, s'est montré plutôt chien, donc il faut te préparer à l'être aussi. L'être en jouant sur un point clé : le droit d'auteur. Dans ta gestion plutôt anarchique de ta compta avec ce client, je suppose que tu n'as pas pris soin de rédiger une cession de droit (et puis de toute façon, la cession ne serait valable qu'à paiement du solde complet du projet, ce qui n'est pas le cas). En d'autres termes, ton client n'a aucune légitimité à exploiter ton travail et est passible d'un délit de contrefaçon.

Si ca s'envenime, rappelle lui que de toute façon il n'a pas le droit d'exploiter son taf, et montre toi assez incisif si tu sens le vent tourner pour lui montrer que tu n'hésiteras pas à utiliser le levier légal pour te sortir de ta merde.

Petit article pour te servir de bouclier s'il te lance des briques :

(Art. L. 122-4) : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit est illicite, et punie selon les lois relatives au délit de contrefaçon. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »

"Consentement" ici, c'est pas une parole, c'est un document certifié qui est en fait la cession de droits.

En gros : tu me payes, c'est cool on en reste là, t'en es pas moins un connard mais c'est cool. Tu me payes pas, ok, je t'attaques pour utilisation illégale de mon travail, c'est pas plus compliqué que ça.

Aussi, prépare dès aujourd'hui (si tu l'as pas déjà fait), toutes les sources et/ou imprimés de ton travail, et envoie-les toi à ton adresse par recommandé avec avis de reception, ou par enveloppe soleau dispo sur le site de l'INPI, à la réception laisse là dans un coin sans l'ouvrir, en cas de procès, ca prouvera ton antériorité, en gros que c'est bien toi l'auteur des oeuvres.
Après ça, continue à négocier, mais tu auras à peu près tout pour faire ta pute à ton tour.

En revanche, ami ou pas, il ne faut JAMAIS sortir des procédures classiques quand on bosse, surtout vu la masse de travail, qui représente quand même plusieurs mois de paye. Si t'as déjà été abusé par d'autres clients auparavant c'est encore plus grave, il faudrait songer à changer de taf alors ou te mettre une sérieuse et grosse claque dans la gueule pour que ca ne se reproduise plus : trop bon trop con. Et pourquoi tu baisses tes prix ? Tu tends juste le cul pour te faire encore plus dépouiller, et il joue là dessus. Facture ce qu'il te doit, que son truc marche ou pas tu t'en tapes, c'est bien pour ça que tu t'es pas associé non ? Tu voulais pas te mettre dans une merde si le projet coulait ? Pourquoi tu le fais quand même alors ? Bref, j'ai envie de dire fais ce que tu veux après, mais si tu t'en sors, revois sérieusement les bases du travail d'indépendant.

[yosh]

Comme dis à plusieurs reprises à travers ce forum, un devis n'est qu'une forme écrite d'un accord, sans devis, l'accord est toujours existant et valable, a condition d'en avoir quand même une trace écrite

Oui, et à condition surtout d'avoir un accord, ce qui n'est pas le cas ici, on est en total free flight j'ai quand même rarement vu ça.

Même sans parler de droits d'auteurs, y'a tout simplement pas d'accord, pas de prestation, queudalle. Chacun retourne chez soi comme si il ne s'tait rien passé et on en parle plus (ça implique bien sûr qu'il n'utilise pas ton travail, puisqu'il n'y a jamais eu d'accord)