Droit d'auteur en agence

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Calderaa
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Droit d'auteur en agence

Message par Calderaa » jeu. 18 juin 2020 19:26

Bonjour ! Je quitte les contrées hostiles de mon agence, pour partir pour celles étrangères du Freelance. Mon entrepreneur m'a fait signé en arrivant à l'agence, une clause m'empêchant de mettre aucune de mes projets dans mon book, sur behance ou autre. Est ce que je suis foutue ? :) ahaha

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doodoo777
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Re: Droit d'auteur en agence

Message par doodoo777 » ven. 19 juin 2020 10:28

hello !
en fait ça dépend de plusieurs choses :
1.Dans le cas du salariat, étais-tu le seul à travailler sur les créas en question ? si oui, tu es l'auteur. Dans ce cas là, ton boss devrait te faire une cession des droits pour chaque oeuvre. Si ce n'est pas le cas, tu as les droits sur tes oeuvres et tu es même le seul à avoir le droit de revendiquer ton droit de paternité. Pour rappel, une cession globale future est interdite, c'est à dire qu'il ne peut pas inscrire que toutes tes oeuvres seront cédées automatiquement dans le futur.
C'est seulement dans le cas où tu serais SEUL à être en créa.
2. Si vous avez été plusieurs à travailler sur la création, dans ce cas, les oeuvres sont dites collaboratives, c 'est à dire qu'on ne peut pas déterminer qui a fait quoi, dans ce cas, les droits sur les créas appartiennent à l'agence.
tu ne peux donc pas, surtout si il t'a fait signer une clause dans ce sens, revendiquer le droit de paternité et encore moins le droit de divulgation.
Relis bien ton contrat de travail,
Bon courage !

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Re: Droit d'auteur en agence

Message par Calderaa » ven. 19 juin 2020 11:12

:cry: :cry: :cry: :cry:
Bouh, je n'ai donc rien à mettre dans mon book.

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Re: Droit d'auteur en agence

Message par Calderaa » ven. 19 juin 2020 11:32

Est ce que je peux poster un projet qui n'a jamais vu le jour et qui a été refusé par le client ? Compèt perdu par exemple

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doodoo777
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Re: Droit d'auteur en agence

Message par doodoo777 » jeu. 25 juin 2020 09:44

si tu es dans le cas d'une oeuvre collaborative avec restriction de divulgation par un contrat, encore moins !
Ce sont des pistes qui peuvent soit appartenir au client ou à l'agence, car ton agence peut très bien la réutiliser plus tard (si dans son contrat avec le client, les droits des pistes refusées ne sont pas cédées), ou le client peut la réutiliser (si elles sont cédées).
Si elles n'ont pas déjà été divulguées au public, je te le déconseille de les rendre publique, car c'est contraire à l'accord de confidentialité qu'a sûrement signé ton agence avec le client.
Bon courage

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