Tarif cessions des droits d'auteur

[MAJI]

J'ai un client avec qui je travaille depuis de nombreuses années qui crée un concept de franchisés en France.

Son avocat lui a conseillé de nous faire signer un contrat pour la cession des droits d’auteur (monde et illimitée)
Cela concerne :
3 logos + la charte (typos, couleur, fond…)
1 carte menu 3 volets recto/verso (création+ impression)
4 cartes saisonnières recto/ verso (création+ impression)
Certains éléments du webdesing
1 carte des vins (pas encore faite, mais ça va pas tarder) (création+ impression)
1 carte de fidélité (création+ impression)

Avez-vous une idée de prix ??
merci pour votre aide ;=)

[lensflare]

L'avocat à raison !
Mais pour qu'une cession soit effective il faut un montant et que celui-ci soit juste.

Vas lire ce poste, tu auras beaucoup d'info
droit-contrats-et-questions-juridiques- ... 36636.html

Dans le cadre d'une franchise, ça semble encore plus compliqué puisqu'il y a la franchise et les franchisés
La franchise perçoit un pourcentage du C.A. de ses franchisées.
Le but de la franchise est de rabattre de nouveaux franchisés afin de se développer.

Pour être juste (à mon sens) il faut fermer les droits dans le temps à une année et déterminer un montant pour chaque franchisé. Ainsi, si un nouveau franchisé arrive dans la franchise, il devra payer un droit d'utilisation de la création. À l'inverse si un franchisé part... Bien entendu faudra aussi envisager un montant pour la franchise.
Un montant ? comme tu le liras c'est impossible à déterminer. "Ma règle" un pourcentage du CA ou des bénéfices (selon l'activité du client). Comment connaitre ces montants ? Parfois c'est impossible.

Ps : ce sont des conseils d'une personne qui n'arrive pas ou qui à beaucoup de mal, à faire passer à ses clients l'idée d'une cession payante.
Bon courage

[sophielabradorite]

Salut,

Est-ce que c'est pas chaque nouveau franchisé qui doit avoir sa propre cession ?

Je suis moi-même padawan et je compatis !
Je ne peux que te recommander le même fil que Lensflare et le livre de Julien Moya (profession graphiste indépendant) qui explique super bien.

Pour ma part ça passe plutôt bien avec les clients (la cession) si ça peut donner de l'espoir !
Si je m' y accroche, en outre de toutes les bonnes raisons données dans le livre de Moya, c'est aussi que j'ai perdu un client prestigieux qui m'a prise "pour un guignol" de rien y connaitre en cession. Ils sont passés à "plus sérieux". Ca fait mal...

La question que je me pose est : l'avocat est-il compétent et demande-t-il consciemment une cession Monde/Illimitée en sachant que c'est pas correct vis à vis du fait qu'il ne sait pas combien de franchisés il va y avoir et compte-t-il sur la naivité des pauvres graphistes ignorants ou est-il ignorant lui-même ?

S'ils montent des franchises c'est que le business doit aller drôlement bien et leur image a plus que jamais de la valeur puisque les franchises vont principalement marcher sur le fait qu'elles sont des répliques de l'original ... Faut que ça se voit ! Et c'est en partie grâce à ton design bravo !

Bref, merci pour ta réponse Lensflare, je n'aurai pas pensé à cet aspect "franchise de franchise" !
Du coup c'est vrai que chaque nouveau franchisé doit avoir sa propre cession, non ?
Du coup c'est plutôt "franchisé X et Y" qui doit payer directement à Maji plutôt que le client originel, non ?
Est-ce que Maji peut dire "OK, ma cession (-lister les supports- /Monde/ *) = XX € pour un franchisé ?

Le * c'est parce que tu peux aussi proposer plusieurs prix :
- pour 3 ans = XX € ( permet de moins investir si l'entreprise-franchise ne passe pas le cap des 3 ans)
- pour 10 ans = XX € (plus cher mais dégressif par rapport à option 1)

Qu'en pensez-vous ?

J'espère que tu nous donneras la suite Maji, ça m'interresse beaucoup ! Bon courage !

[MAJI]

Bonjour et merci pour vos réponses, Lensflare et Sophielabradorite ;=)

Mais pour le moment il n'y a qu'un seul franchisé qui n'a d'ailleurs pas encore démarré. De plus mon client me dit qu'il va continuer avec moi et d'ailleurs en ce moment je finalise la carte été..
Et c'est délicat de demander les CA des franchisés puisque le franchisé démarre en juin à priori...
Je préfère lui facturer une seule fois mais bien !
Et c'est là où le bas blesse...Je n'ai pas de base...
Merci