Cession de droits expirée, le client utilise toujours les photos, combien demander?

Cession de droits expirée, le client utilise toujours les photos, combien demander?
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Anthony38
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Enregistré le : lun. 4 mars 2019 17:40

Cession de droits expirée, le client utilise toujours les photos, combien demander?

Message par Anthony38 » lun. 4 mars 2019 17:48

Bonjour a tous,
je suis nouveau sur ce forum. Je ne sais pas si la question a déjà été traitée. Mais je tente quand même ma chance :)

J'ai travaillé sur une campagne coiffure femme en février 2016. Dans le contrat est stipulé "cession de droits d'auteur pour une durée de 2 ans a compter de la 1ere date d'exploitation 1er avril 2016". Donc fin d'utilisation des images 1er avril 2018. 1 an après le client continue d'utiliser les photos (site web et en vitrine, sur la devanture de leurs salons), sans m'en avoir averti.

Que puis je faire? Et combien je dois demander? Ou comment calculer le montant?

Lorsque le client ne m'averti pas qu'il continue d'utiliser les images, afin que je lui donne mon accord + renouveler le contrat, est il en fraude? Du coup, dois je demander plus?

Merci !!

Anthony
Photographe mode et beauté

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