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La recherche a retourné 4 résultats

par Onek
lun. 8 juil. 2019 13:18
Forum : Statut social, fiscal : MDA, Agessa, Ursaff ...
Sujet : Facturer un client pro sans siret
Réponses : 3
Vues : 3198

Re: Facturer un client pro sans siret

Ah super, merci Yamo pour cette réponse ... et pour ton livre :)
par Onek
lun. 8 juil. 2019 12:11
Forum : Statut social, fiscal : MDA, Agessa, Ursaff ...
Sujet : Facturer un client pro sans siret
Réponses : 3
Vues : 3198

Facturer un client pro sans siret

Bonjour, Je viens de créer le logo d'une future coach qui devait entamer les démarches pour se mettre à son compte cette année. Sauf qu'elle vient de m'annoncer qu'elle ne créera son entreprise qu'en début d'année prochaine. Du coup me v'la un peu embêtée... quand je ferai ma déclaration, et elle la...
par Onek
lun. 15 févr. 2016 02:06
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Détourage objet photo
Réponses : 2
Vues : 615

Re: Détourage objet photo

Merci beaucoup doodoo777 pour cette réponse!
J'avoue que le droit me laisse perplexe parfois, mais va falloir s'y faire je crois ;)
K
par Onek
dim. 14 févr. 2016 02:20
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Détourage objet photo
Réponses : 2
Vues : 615

Détourage objet photo

Bonjour, Je me pose des tas de questions sur les droits d'auteur, et entre autres celle-ci : le détourage d'un objet ou personne à partir d'une photo, pour en faire une forme pleine (donc non reconnaissable, si ce n'est par son contour externe) peut il être considéré comme du vol ? Si c'est le cas a...
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