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Bonjour, La question a peut-être déjà été posée ici, mais ai-je le droit en tant qu'artiste affilié à la mda, de vendre des produits (tee shirt, textiles divers ou autres objets..) avec mes oeuvres dessus? C'est à dire, Avoir ma boutique en ligne avec des produits imprimés avec mon travail dessus .....
À titre d'exemple, voici mon modèle de facture/cession/CGV, que j'utilise depuis plus de 15 ans maintenant. >> http://www.profession-graphiste-independant.com/telechargements/modele_note-auteur.doc _______ Bonjour. J'ai bien lu le document que vous (tu?) m'as envoyé ici. avec ta facture type . . . c...
oui c'est bien un contrat . . . le client doit le faire et me l'envoyer . . mais cela n'empêche que je dois leur faire régler une cession de droit auparavant ..
Bonjour Yamo Merci bcp pour cette réponse . . cela me rassure.. Dans le cas actuel, je dois réaliser un visuel qui doit ensuite être imprimé sur des tee shirts et vendu... je dois donc fixer les quantités, la durée d'exploitation, les supports etc etc etc ... Je veux simplement céder le droits d'exp...
Bonjour. Oui je comprends bien, jusqu’ici je me débrouillai avec de simples factures avec une mention sur les droits cédé, mais je voudrais faire un contrat type pour être plus sûr.... mais je me doute que le coût de ce genre de prestation, bien qu’il ne sagisse que d’un papier « type » doit être tr...
question très simple (qui va certainement sembler bizarre à beaucoup mais . . . ):
comment effectuez vous vos cessions de droit..?
avez-vous établi un contrat de cession de droit (que vous modifiez a souhait) via un avocat / juriste..?
Bonjour. Je dois créer un contrat avec une marque Avec laquelle je collabore. Un devis (avec cession partielle de droits) a déjà été établi, mais je dois percevoir un pourcentage sur chaque vente en plus. Est-ce que quelqu'un a déjà fait un contrat (avec une marque ou autre client) ou sait comment i...