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375 résultats trouvés

par mschtzlr
dim. 25 nov. 2018 15:15
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Site refait par une autre agence, sans consultation, avec siphonage de mes créas
Réponses : 4
Vues : 1371

Re: Site refait par une autre agence, sans consultation, avec siphonage de mes créas

Ok merci beaucoup pour les précisions !

Yamo, tu confirmes ce que je pensais, mais c'est plus clair maintenant.
par mschtzlr
lun. 5 nov. 2018 12:16
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Site refait par une autre agence, sans consultation, avec siphonage de mes créas
Réponses : 4
Vues : 1371

Site refait par une autre agence, sans consultation, avec siphonage de mes créas

Bonjour à tous. J'ai un petit problème. J'ai réalisé il y a quelques années un site (design + intégration) pour une société. Laquelle a missionné une autre agence pour le développement backend. Je leur ai donc livré mon travail (fichiers CSS compilés et html, jamais de sources psd). Il y a 6 mois, j...
par mschtzlr
mar. 29 mai 2018 17:18
Forum : Statut juridique : SARL, EI, AE, portage
Sujet : Sous-traitance et chiffre d'affaire
Réponses : 35
Vues : 51679

Re: Sous-traitance et chiffre d'affaire

Hello Je me permet de refaire surface sur le forum pour un sujet récurrent chez moi, et je suis tombé sur ce post. Yamo, je lis que effectivement, tout comme il me semblait instinctivement de mon côté, que si je facture 1000€ à mon client puis donne 500€ à mon prestataire, je paye les charges, et lu...
par mschtzlr
lun. 20 juin 2016 17:06
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Vol de création faite pour un stage qui n'aura pas lieu
Réponses : 3
Vues : 919

Re: Vol de création faite pour un stage qui n'aura pas lieu

Merci pour ta réponse !
Dans un premier temps, cela ne coute rien se rapprocher d'un juriste ou d'un avocat spécialisé qui pour se faire conseiller.
Une idée du coût d'une consultation ou de l'avis ?
par mschtzlr
lun. 20 juin 2016 15:43
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Vol de création faite pour un stage qui n'aura pas lieu
Réponses : 3
Vues : 919

Vol de création faite pour un stage qui n'aura pas lieu

Bonjour à tous Je me permets de vous soliciter pour une question juridique, car j'aimerai des conseils et des confirmations, car cela fait un petit bout de temps que je ne me suis plus intéressé aux cas de contrefaçon. Un de mes élèves en école de design qui a postulé pour un stage chez une marque, ...
par mschtzlr
mar. 8 mars 2016 13:24
Forum : Droit, contrats et questions juridiques
Sujet : Clause abusive ou pas ?
Réponses : 1
Vues : 635

Clause abusive ou pas ?

Bonjour à tous Je travail actuellement sur un appel d'offre, dans lequel est indiqué une clause qui me semble un peu abusive en terme de droit d'auteur, quelqu'un peut me confirmer ? L’Agence XXXX pourra revendiquer la paternité de l’intégralité des développements réalisés au titre du projet. Les dé...
par mschtzlr
lun. 1 févr. 2016 11:51
Forum : Statut social, fiscal : MDA, Agessa, Ursaff ...
Sujet : Impossible de déclarer CA Auto entrepreneur
Réponses : 27
Vues : 16314

Re: Impossible de déclarer CA Auto entrepreneur

super effectivement ça marche à nouveau chez moi... Normal, lundi matin, les mecs sont partis en courant vendredi en disant "éteignez tout on s'en branle on verra ça lundi" ... tsss

Merci de l'info !
par mschtzlr
lun. 1 févr. 2016 00:13
Forum : Statut social, fiscal : MDA, Agessa, Ursaff ...
Sujet : Impossible de déclarer CA Auto entrepreneur
Réponses : 27
Vues : 16314

Re: Impossible de déclarer CA Auto entrepreneur

Bonsoir, mi-Janvier, je m'étais connecté sur le site et je crois que la date de déclaration prévue pour le 4ème Tr 2015 était le 1er Février..
ce serait une bonne chose !
par mschtzlr
dim. 31 janv. 2016 20:15
Forum : Statut social, fiscal : MDA, Agessa, Ursaff ...
Sujet : Impossible de déclarer CA Auto entrepreneur
Réponses : 27
Vues : 16314

Re: Impossible de déclarer CA Auto entrepreneur

Bon apparement ça va je ne suis pas le seul, j'ai de quoi me défendre demain au tel... spammeur : exactement, seulement je pense que ça va être le passage obligé pour ne pas avoir à se battre pour des frais supplémentaires ... A moins que le délai ce soit genre le 2 février sachant que le 31 c'est u...
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