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La recherche a retourné 42 résultats

par Faboune
lun. 9 déc. 2019 22:48
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Re: Cession de droits

À titre d'exemple, voici mon modèle de facture/cession/CGV, que j'utilise depuis plus de 15 ans maintenant. >> http://www.profession-graphiste-independant.com/telechargements/modele_note-auteur.doc _______ Bonjour. J'ai bien lu le document que vous (tu?) m'as envoyé ici. avec ta facture type . . . c...
par Faboune
jeu. 5 déc. 2019 21:20
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Re: Cession de droits

oui c'est bien un contrat . . . le client doit le faire et me l'envoyer . . mais cela n'empêche que je dois leur faire régler une cession de droit auparavant ..
par Faboune
jeu. 5 déc. 2019 17:19
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Re: Cession de droits

Bonjour Yamo Merci bcp pour cette réponse . . cela me rassure.. Dans le cas actuel, je dois réaliser un visuel qui doit ensuite être imprimé sur des tee shirts et vendu... je dois donc fixer les quantités, la durée d'exploitation, les supports etc etc etc ... Je veux simplement céder le droits d'exp...
par Faboune
jeu. 5 déc. 2019 10:21
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Re: Cession de droits

Bonjour. Oui je comprends bien, jusqu’ici je me débrouillai avec de simples factures avec une mention sur les droits cédé, mais je voudrais faire un contrat type pour être plus sûr.... mais je me doute que le coût de ce genre de prestation, bien qu’il ne sagisse que d’un papier « type » doit être tr...
par Faboune
mar. 3 déc. 2019 16:35
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Re: Cession de droits

OK..!!! 🥴 dsl... maintenant je sais..!
par Faboune
dim. 1 déc. 2019 18:26
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Re: Cession de droits

..vous êtes....(?) 🤔😶
par Faboune
sam. 30 nov. 2019 00:38
Forum : Graphistes
Sujet : Cession de droits
Réponses : 12
Vues : 505

Cession de droits

Bonjour,

question très simple (qui va certainement sembler bizarre à beaucoup mais . . . ):
comment effectuez vous vos cessions de droit..?
avez-vous établi un contrat de cession de droit (que vous modifiez a souhait) via un avocat / juriste..?

Merci d'avance de vos réponses.
par Faboune
sam. 2 nov. 2019 19:40
Forum : Graphistes
Sujet : Pourcentage sur ventes de produits dont j'ai créé le visuel. Contrat
Réponses : 0
Vues : 226

Pourcentage sur ventes de produits dont j'ai créé le visuel. Contrat

Bonjour. Je dois créer un contrat avec une marque Avec laquelle je collabore. Un devis (avec cession partielle de droits) a déjà été établi, mais je dois percevoir un pourcentage sur chaque vente en plus. Est-ce que quelqu'un a déjà fait un contrat (avec une marque ou autre client) ou sait comment i...
par Faboune
sam. 2 nov. 2019 19:33
Forum : Graphistes
Sujet : création et Cession de droits pour Marques de Vêtements
Réponses : 5
Vues : 579

Re: création et Cession de droits pour Marques de Vêtements

Merci encore pour cette réponse..

je me doutais que je devais faire un contrat .. mais j'avoue que je sens la galère arriver .. je vais essayer de me renseigner...

je vais certainement reposter une question ici et chercher si le sujet a déjà été abordé....

Merci en tout cas ..!!
par Faboune
ven. 1 nov. 2019 14:45
Forum : Graphistes
Sujet : création et Cession de droits pour Marques de Vêtements
Réponses : 5
Vues : 579

Re: création et Cession de droits pour Marques de Vêtements

Merci Depassage .. on est d'accord. j'ai réussi a trouver un arrangement correct avec le client. Aussi, avez-vous déjà procédé à ce genre de deal..? je parle du Pourcentage sur les ventes .. Comment avez-vous notifié ça sur le devis..? et comment avoir la preuve qu'ils ne trichent pas sur les ventes...
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