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Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : mar. 8 nov. 2016 09:36
par GraphikoPhil
Salut les Kobiens,

À l’aube de créer un logo, je me pose plusieurs questions sur la notion de plagiat.

En effet, bien qu’ayant un sens réfléchi, mon logo se révèle assez simple dans sa forme et sa construction ce qui, potentiellement, augmente ses chances d’exister ailleurs, sous un autre nom.

Dans le cas d’un logo reprenant des formes simplistes (disons par exemple, un triangle avec un rond dedans), il existe forcément des doublons ailleurs. Dans ce cas, peut-on parler de plagiat dans le cas où une autre personne, quelque part sur la planète, a eu la même idée ?

Aussi, comment s’assurer qu’un logo n’existe pas ailleurs dans ce genre de cas où les formes simplistes d’un logo augmentent potentiellement les chances que quelqu’un, ailleurs, ait eu la même idée. Peut-on quand même parler de création originale ?

Autre chose sur laquelle je m’interroge : le plagiat inconscient. Supposons que cette forme inventée soit tirée d’un souvenir inconscient que j’ai vu en me baladant dans un autre pays, il y a des années de cela. Entre inspiration, plagiat et plagiat inconscient, où est la limite du droit d’auteur et du droit pénal selon lesquels je pourrais être poursuivi pour plagiat ?

J’aurais tendance à répondre : ma bonne foi.

Mais j’ai bien envie d’entendre vos propres réponses sur le sujet.

:)

Re: Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : mar. 8 nov. 2016 10:44
par Yamo
Le plagiat implique par essence et par définition une volonté de copie, sinon c'est une coïncidence.

Pour le reste je pense effectivement qu'on en est arrivé à un point où pratiquement tous les signes simples de type logos ont déjà été désignés d'une façon ou une autre quelque part, surtout ceux à base de formes géométriques et encore plus de lettres.

Exemple classique >> https://twitter.com/spencerchen/status/ ... wsrc%5Etfw

La question selon moi n'est donc pas de savoir si quelqu'un a déjà un jour designé un logo ressemblant au tiens : la réponse est sûrement oui, comme tous les autres, et ça n'a pas d'importance en soi de toute façon.
La question est de savoir si son usage, aujourd'hui, dans le contexte prévu, est acceptable culturellement.

Un logo, comme tout produit graphique, exploite une base culturelle commune, à laquelle il fait écho, au moins sur la forme, et parfois dans le sens.
Si la forme choisie pour ton logo n'est parasitée par aucun autre symbole concurrent, et si elle est compatible avec le double but recherché (à savoir 1 être identifiable, et 2 être porteur d'un peu de sens), alors ça doit suffire à le valider.
En d'autres termes plus simple : si tu designes un logo aujourd'hui et qu'on se rend compte après qu'en fait il ressemble à une obscure marque des années 60 et/ou de l'autre bout du Monde dont personne ne se souvient ou n'a connaissance ici et maintenant, on s'en fout, puisque la "place est libre" sur le plan culturel.
Le problème surgit essentiellement si ton logo en évoque un autre que beaucoup de gens connaissent ou sont amenés à croiser, car la confusion va s'installer, et c'est tout l'inverse du but d'un logo. Il en va d'ailleurs ainsi de façon générale si ton logo évoque n'importe quel symbole culturel totalement hors-sujet ou incompatible avec le message souhaité (si tu développes par exemple un logo pour une société de sécurité et qu'il évoque une banane, une svastika ou un trou du cul - je dis ça parce que j'en ai croisé un comme ça récemment - c'est pas terrible).

Et comme ton métier de graphiste est justement, théoriquement et à la base, de partager et connaître à fond la culture (graphique mais pas seulement) qui t'entoure, celle de tes publics cibles, celle des gens amenés à croiser ton travail, alors si tu es un bon graphiste et si la forme que tu es en train de designer ne t'évoque absolument rien (ou rien d'incompatible avec ton objectif) alors c'est que "la place est libre" et que tu peux l'utiliser, sans perdre deux mois à fouiller les Internets pour t'assurer que jamais personne n'a produit un logo semblable (accessoirement, c'est pour cette raison culturelle que, contrairement aux rêves mouillés de certaines startups, le design graphique n'est pas - ou pas encore - une activité qui se délocalise facilement).

Bon, je parle d'Internet alors tout cela étant dit évidemment, maintenant qu'on a cet outil, c'est sûr que faire 2-3 recherches dans Google sur le secteur économique concerné (par exemple) pour vérifier qu'on n'est pas passé à côté de quelque évidence ne peut pas faire de mal, mais ça ne doit pas être une obsession, sinon, en fait, on ne peut plus rien produire (ni logo ni autre).
Autre chose sur laquelle je m’interroge : le plagiat inconscient. Supposons que cette forme inventée soit tirée d’un souvenir inconscient que j’ai vu en me baladant dans un autre pays, il y a des années de cela. Entre inspiration, plagiat et plagiat inconscient, où est la limite du droit d’auteur et du droit pénal selon lesquels je pourrais être poursuivi pour plagiat ?
En poussant ta réflexion, partant du principe que tout ce que produit un graphiste (ou n'importe quel créatif) est issu, donc, d'un fond culturel dans lequel il ira piocher, consciemment ou non, des éléments qu'il assemblera, transformera, mélangera ensuite (c'est ce qu'on appelle l'inspiration), on pourrait dire que nous faisons tous, tous les jours, du "plagiat inconscient". Là encore donc, la question ne se pose pas vraiment en ces termes (voir plus haut).

D'un point-de-vue strictement légal, la contrefaçon (qui est l'expression légale du plagiat, le moment où le plagiat est suffisamment caractérisé pour devenir un délit, on ne parle pas de plagiat en justice) implique elle aussi, par définition et essence, la notion de volonté. On ne contrefait jamais une œuvre sans faire exprès. Quand il n'y a pas de volonté, ou une volonté totalement inconsciente, on parle de coïncidence dans un cas, et d'inspiration dans un autre.
À moins d'apporter la preuve, ou un faisceau d'indices suffisant, que ton nouveau logo est clairement une repompe volontaire et consciente, partielle ou totale, d'un travail précédent, et à moins d'établir également que cette ressemblance porte préjudice au plaignant, personne ne pourra te faire condamner à ce titre.
Tout ce que tu risques, c'est comme je l'expliquais plus haut de faillir à ton rôle de designer en employant un symbole inadapté (car déjà exploité/chargé dans le fond culturel) et que ton client juge que tu as fait preuve d'incompétence. Cette accusation peut être plus ou moins justifiée selon les cas (on a vu certains clients très contents de leur designer tomber justement par hasard sur un vieux machin de l'autre bout du monde oublié de tous et crier soudain au scandale et à l'escroquerie), on va dire que ça fait partie des risques du métier...

Re: Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : mar. 8 nov. 2016 11:08
par yosh
La question est de savoir si son usage, aujourd'hui, dans le contexte prévu, est acceptable culturellement.
Culturellement d'une part, mais également au niveau du dépôt de marque, car un logo a quasiment toujours vocation à être déposé comme marque, en plus de la question de la propriété intellectuelle. Il ne faut donc pas qu'il soit similaire à une autre marque déposée dans les mêmes classes.

Re: Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : mar. 8 nov. 2016 11:11
par Yamo
C'est parfaitement vrai. Comme le sujet portait sur la propriété intellectuelle, j'ai pas évoqué le droit des marques (car ce sont deux choses bien différentes). Mais tu as raison de le signaler, c'est important.

Du coup tant qu'à faire pour développer, en dépôt de marques (signe et/ou nom) le problème est un peu similaire : pas toujours facile de s'assurer que la place n'est pas déjà prise. Il faut savoir que quand on dépose une marque à l'Inpi par exemple (pour la France), l'institut ne fait par défaut aucune recherche d'antériorité. Si vous déposez une marque déjà déposée dans la même classe par un autre, ce sera votre problème (et le sien).
L'Inpi propose donc un outil de recherche simplifié mais qui ne permet qu'un coup d’œil rapide et sans garantie. Pour aller plus loin il faut payer une recherche de similarité (le prix est variable) mais même dans ce cas on n'aura jamais aucune assurance à moins de faire intervenir des spécialistes du droit des marques.

Si j'explique tout ça c'est justement parce que ça montre bien le problème lié à la recherche d'antériorité/inspiration/copie inconsciente de façon générale, y compris au niveau du droit d'auteur...

Re: Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : mar. 8 nov. 2016 11:18
par STPo
Ça me rappelle l'affaire Opquast / Sydelium : http://blog.opquast.com/post/2013/07/11/No-logo

Résumé : le nouveau logo Opquast était celui de Sydelium, et ce par hasard :

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Finalement ils l'ont juste mis à la poubelle et en ont refait un autre...

Re: Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : mar. 8 nov. 2016 15:02
par GraphikoPhil
Merci Yamo pour cette réponse plus que complète et argumentée.

Et merci aussi pour les compléments d'informations sur la propriété intellectuelle ainsi que l'anecdote (savoureuse il faut bien le reconnaitre) sur Opquast.

Re: Doublons aléatoires et plagiat inconscient

Publié : sam. 26 nov. 2016 09:02
par breanna
Tant qu’il n’y avait pas copie, personnellement, je ne vois pas un plagiat.