Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

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Celine1403
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Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par Celine1403 » sam. 1 févr. 2020 19:35

Bonjour à tous,

Après de nombreuses recherches auprès d'illustrateurs, BGE, urssaf, etc., je me sens totalement perdue tellement les réponses que j'ai reçues se contredisent. Peut-être que vous m'aiderez à y voir plus clair.

Ma situation : Je souhaiterais faire de l'illustration freelance pour des maisons d'éditions, des magazines, entreprises privées, etc., (donc des oeuvres originales SANS travaux de mise en page ou graphisme, avec possibles droits d'auteurs si je travaille sur des livres) ET revendre mes illustrations personnelles en séries imprimées (je ne souhaite pas les vendre sur des t-shirts, goodies, etc, ce sera juste des impressions sous forme de tableaux). En sachant que je souhaiterais sur le long terme que la moitié (voir même la majorité) de mes revenus proviennent de mon e-shop.

Mes questions sont donc : devrais-je choisir la MDA ou la micro-entreprise ? BNC ou BIC ? Artisan, commerçant ou libérale ? (j'ai honnêtement lu tous les avis à ce sujet).
La majorité des avis que j'ai eu là-dessus me disent de partir en libérale mais je ne sais pas si c'est le plus adapté avec mon e-shop.
Est-ce que je peux facturer des droits d'auteurs en micro ou faut-il obligatoirement être à la MDA ?
Sommes-nous d'accord que la MDA ne toléra pas la vente en série dans mon cas puisqu'il s'agira d'une grande partie de mes revenus ?
Je sais qu'il est possible de cumuler les 2 statuts (micro et MDA) mais qu'il fallait que l'activité artiste-auteur représente la majorité du CA sinon la MDA ne tolérait pas, donc j'ai l'impression que ne ne peux pas choisir cette solution.

Merci d'avance pour vos retours.

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Noko
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Re: Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par Noko » sam. 1 févr. 2020 23:42

Salut,

Je pense que tu as vu ma réponse sur l'autre sujet mais je la remets ici au cas où! Je voudrais me lancer dans ces activités-là aussi et les conseillers que j'ai rencontré m'ont dit de m'immatriculer à la CMA et sur l'urssaf en micro (AE). Comme tu l'as dit, la MDA ne permet pas de vente en sérigraphie (c'est considéré comme étant de l'artisanat...) Par contre, si tu veux rencontrer et être suivi.e par un conseiller CMA, c'est payant et il faudra te désinscrire du programme BGE! Voilà, c'est les infos que j'ai pu glaner pour l'instant, en espérant que ça t'aide un peu ^^'

alyzarin
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Re: Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par alyzarin » dim. 2 févr. 2020 22:45

Non, la sérigraphie n'est pas exclue des activités MDA (comme la gravure ou la litho et autres techniques d'estampe) :

"Gravures, estampes, lithographies

Tirées en nombre limité, selon les usages de la profession (quelques centaines de tirages), d’une ou de plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée.

Ne sont pas concernées les réalisations obtenues par un procédé mécanique ou photomécanique, même si elles sont numérotées et signées"

http://www.secu-artistes-auteurs.fr/activites-agp#4

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Yamo
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Re: Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par Yamo » lun. 3 févr. 2020 09:42

Alyzarin > ta réponse est étonnante, vu qu'il n'est justement fait aucune mention de la sérigraphie dans la liste des activités autorisées que tu cites.
Or cette liste est, à mon sens, à prendre au sens restrictif : ce qui n'y est pas écrit en est exclu.
En ce qui me concerne, je n'ai jamais vu/lu de document officiel statuant que la sérigraphie entre bel et bien champ d'activité du régime des auteurs, ce qui est d'ailleurs ennuyeux car la question revient souvent, et les interprétations divergent...
Quelles sont, de ton côté, les informations qui te poussent à affirmer que c'est bien le cas ?
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

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Re: Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par Yamo » lun. 3 févr. 2020 09:48

Et sinon pour répondre à Céline :
Je sais qu'il est possible de cumuler les 2 statuts (micro et MDA) mais qu'il fallait que l'activité artiste-auteur représente la majorité du CA sinon la MDA ne tolérait pas, donc j'ai l'impression que ne ne peux pas choisir cette solution.
Tu as mal compris. Si tu cumules un statut d'artisan avec un statut d'auteur, la MDA n'aura rien à dire sur ce que tu vends en tant qu'artisan, son avis se limite à ce que tu vends en tant qu'auteur. Il est donc parfaitement possible pour toi de cumuler les deux statuts, sans te soucier duquel sera majoritaire dans tes revenus.

Donc au contraire, le cumul de statuts me semble être la solution la plus optimisée dans ton cas.
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Celine1403
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Re: Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par Celine1403 » lun. 3 févr. 2020 16:27

Yamo a écrit :
lun. 3 févr. 2020 09:48
Et sinon pour répondre à Céline :
Je sais qu'il est possible de cumuler les 2 statuts (micro et MDA) mais qu'il fallait que l'activité artiste-auteur représente la majorité du CA sinon la MDA ne tolérait pas, donc j'ai l'impression que ne ne peux pas choisir cette solution.
Tu as mal compris. Si tu cumules un statut d'artisan avec un statut d'auteur, la MDA n'aura rien à dire sur ce que tu vends en tant qu'artisan, son avis se limite à ce que tu vends en tant qu'auteur. Il est donc parfaitement possible pour toi de cumuler les deux statuts, sans te soucier duquel sera majoritaire dans tes revenus.

Donc au contraire, le cumul de statuts me semble être la solution la plus optimisée dans ton cas.
D'accord, effectivement j'avais mal compris. Merci de ces explications :)

Le cumul des 2 statuts serait donc intéressant pour moi, néanmoins je souhaiterais tout faire en micro la première année puisque je bénéficierai de l’ACRE. Et au vu de ce que je souhaite faire (illustrations originales et vente en série), à votre avis, vaudrait-il mieux que je me mette en libéral ou en artisan ? (ou faudrait-il que je prenne 2 sirets différents ?)

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Yamo
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Re: Illustratrice freelance + vente reproduction, quel statut choisir ?

Message par Yamo » mar. 4 févr. 2020 11:54

Le choix serait plutôt à faire entre libéral et commerçant.
Si la partie "vente en série" prévaut dans ton activité, essaye de la faire passer en commerçant : tu profiteras d'un plafond de CA beaucoup plus élevés et surtout d'un bien meilleur taux d'abattement (71% au lieu de 34% pour les libéraux).
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