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Conflit de titres de livres, mise en demeure

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Yamo
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par Yamo » ven. 22 nov. 2013 11:14

J'ai aussi pu lire sur un forum spécialisé :
L'idée générale, c'est que le titre est protégé car il fait partie de l'oeuvre, en même temps qu'il est une oeuvre à part entière. MAIS, encore faut-il qu'il soit une oeuvre, et pas un élément du patrimoine linguistique commun.

Par exemple, si je publie un roman qui se nomme "prêt-à-porter" (il y a peu de chances, mais...). Eh bien il me sera difficile d'interdire à quelqu'un d'autre d'utiliser le même titre. C'est la vie et les gens qui en sont les auteurs... Mais si j'appelle mon livre "prêt-à-téléporter", dans le domaine de la SF, et bien là, le jeu de mot est générateur de sens, un sens singulier et nouveau qui supporte l'idée de la banalisation des voyages intergalactiques, et c'est donc une oeuvre de mon esprit qui est couverte par le même copyright que mon livre.
Encore une fois ça penche plutôt pour ta défense.

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thorea
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par thorea » ven. 22 nov. 2013 11:15

La situation justifie que tu prennes le conseil d'un avocat, même gratuit.

ensuite qq pistes:

- La quasi totalité des gens qui ont acheté ta BD font partie de tes followers ou de tes contacts. Ils te connaissaient donc avant d'acheté ton livre et ça pourrait prouvé que pour l'instant l'accusation de parasitisme n'est pas réelle.

- Tu peux mettre un message en gros sur la page Ulule pour préciser que tu n'as rien à voir avec l'autre ouvrage. Attention de demander l'accord de l'avocat et de la partie adverse avant de les citer. A la limite ça pourrait même faire de la pub à l'autre ouvrage auprès de tes lecteurs.

- Est-ce que l'impression d'un bandeau plier autour du livre qui préciserait ta non-affiliation à l'autre édition ne pourrait pas suffire pour éviter les quiproquos et dissiper le litige?

- Le fait que ton blog du même titre est très largement antérieur à leur publication pourrait (conditionnel, donc à confirmer) te donner le droit de continuer à l'exploiter.

Mieux : Même si leur oeuvre est plus "populaire" et plus vendu que le tien, si ton oeuvre (ici ton blog et son titre) est une création antérieur, originale et légitime, alors c'est toi qui pourrait les "accuser" (le mot est fort) d'avoir choisi leur titre "indûment pour profiter de la notoriété ou de l'esprit de ton ouvrage en se plaçant dans son sillage".

Par contre je pense que tu pourrais difficilement leur retourner leur accusation de "actes de concurrence déloyale et parasitaire " parce que l'accès à ton blog et à tes œuvres était gratuit et libre. Difficile d'invoquer un préjudice commercial dans ces conditions. Par contre le préjudice du au parasitisme d'image pourrait être retenu.

Sinon un mauvais accord vaut toujours mieux qu'un procès long et stressant. Leur lettre ne demande pas de réparation concrètes ou de dédommagement financiers. Je pense qu'ils sont tout à fait ouverts à la négociation et il est possible qu'un simple message sur les espaces de vente devrait suffire.

Bon courage

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par STPo » ven. 22 nov. 2013 11:16

Merci à tous, ça me rassure un peu.
Reste le point du "parasitaire", effectivement.

Je viens de faire un tour sur http://bases-marques.inpi.fr/ et il y a 5 marques déposées sous ce nom (j'arrive pas à savoir si la leur est dedans).

À vous lire je ne ferai pas l'économie d'un avocat spécialisé : avez-vous des noms en tête ?
Une idée des tarifs ? (j'ai jamais fait ça encore)

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Yamo
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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par Yamo » ven. 22 nov. 2013 11:21

Un dernier petit exemple pour montrer que les doublons de titres se produisent bien souvent et qu'ils n'émeuvent pas grand-monde, y compris dans la même branche, quand c'est une expression idiomatique commune >> http://www.nosjuniors.com/ecole-educati ... s-enfants/

À l'inverse, notre amie Frigide Barjot a dû retirer des ventes son livre intitulé "Touche pas à mon sexe" (sic) car un médecin venait d'en sortir un du même titre. Mais dans ce cas on a une phrase qui est loin de l'expression courante...

Bref, tu n'es pas désarmé en tout cas, il y a des choses à voir.

Pour le reste je n'ai pas d'avocat à te conseiller.
Niveau tarifs, la plupart d'entre eux proposent une 1ere consultation gratuite pour savoir ce qu'il en est. Assure-toi que c'est bien le cas de celui que tu iras voir.

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par pennti » ven. 22 nov. 2013 11:34

STPo a écrit :À vous lire je ne ferai pas l'économie d'un avocat spécialisé : avez-vous des noms en tête ?
Une idée des tarifs ? (j'ai jamais fait ça encore)
Bonjour,

tu peux peut-être de rapprocher du service juridique de la SGDL ou de la SNAC. Lire aussi sur la protection du titre

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par thorea » ven. 22 nov. 2013 11:44

STPo a écrit :À vous lire je ne ferai pas l'économie d'un avocat spécialisé : avez-vous des noms en tête ?
Une idée des tarifs ? (j'ai jamais fait ça encore)
Le tribunal de grande instance (TGI) de ta circonscription peut et fournir la liste des avocats, classés par spécialité, qui sont inscrits au barreau local.

D'après mon expérience, les avocats spécialisés en PI sont nettement plus chers parce que plus rares que les autres spécialités. Un avocat, même non spécialiste dans un domaine reste un professionnel du droit et peut tout de même être de bon conseil. En plus j'ai cru comprendre que les avocats fonctionnent aussi en réseau avec une forme tacite de mentorat qui leur permet de faire appel à un confrère plus spécialisé pour avoir un avis plus éclairé.

D'après mon expérience toujours, les avocats qui ne font pas payer la 1er consultation sont de plus en plus rares, surtout à Paris. Il faudra valider ce point par téléphone avec lui ou elle.
Sinon, pour une première consultation d'explication, pour l'élaboration d'une stratégie de réponse, et pour la lettre de réponse ça devrait te coûter entre 250 et 400 € je pense à Paris.
Je doute que votre histoire aille jusqu'au procès.

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par yoy » ven. 22 nov. 2013 12:43

Au risque de dire une connerie, est ce que tu as essayé de contacté l'auteur pour voir si la démarche vient de lui ou plutôt de la maison d'édition ?
Dans le cas ou ça vient pas de lui, peut etre est-il ouvert à un arrangement à l'amiable ? Il peut être désamorcer la bombe juridique en préparation.

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par STPo » ven. 22 nov. 2013 12:58

Ils sont de toute manière ouverts à la conciliation amiable (ils le disent), le problème c'est que ça me fait chier de changer mon titre pour une raison aussi absurde, que mes bouquins sont déjà partis à l'impression et que j'ai des délais à tenir...
:omg:

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par Yamo » ven. 22 nov. 2013 13:00

Non mais changer ton nom c'est pas "amiable", c'est ce qu'ils veulent et c'est totalement à ton détriment. L'amiable c'est le compromis. Genre les solutions évoquées par Thoréa.

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Re: Conflit de titres de livres, mise en demeure

Message par STPo » ven. 22 nov. 2013 13:12

Oui, oui, ça me ferait super chier de faire ça, ma position c'est "je suis dans mon droit" (et c'est le cas je pense) mais bon on va voir comment ça tourne, je réfléchis justement à des VRAIS compromis (genre compensation financière).

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