Contrat de cession

Contrat de cession
sltplz
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Contrat de cession

Message par sltplz » sam. 25 oct. 2014 09:12

Bonjour,

Que faire si les droits de cessions n'ont pas été mentionné dans le devis initial ? D'autant plus que le client souhaite une durée longue, une exploitation en dehors de la France...

Rien et je les offre ? Je fais une remise ? je change de métier ?

Merci !

PepeMoko
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Re: Contrat de cession

Message par PepeMoko » sam. 25 oct. 2014 15:38

Courir ....

Quelle est la situation actuelle ? De quand date ce devis, c'est un truc récent... pourquoi cela n'a t il pas été évoqué avant lors des premiers RDV (c'est pas pour engueuler, mais pour comprendre un peu la situation, ton rapport à ton client..), est ce que ton client connait les droits d'auteur déjà ?

Après on peut toujours faire l'autruche (toi et/ou ton client) mais si aucune cession n'est écrite, au final c'est le client qui est perdant donc je ferai en sorte de l'expliquer à mon client, évidemment le plus délicatement possible et sans faire de menace, mais plutôt pour lui faire comprendre que c'est pour son bien, que comme ça il peut exploiter ton travail dans les meilleurs conditions qui soit et de là gagner de l'argent (lui aussi) même en payant au départ :-))) Comme ça il sait où il va, combien ça lui coûte et ce qu'il peut faire ou pas.
Le problème c'est que cession ou pas d'ailleurs, il s'agit par conséquent d'élever le prix final donc le budget n'a pas été prévu, donc le gars peux le prendre mal parce que y'a ça qui lui tombe dessus au dernier moment (de là ma question déjà pour en savoir un peu plus sur la situation actuelle).

Après en dernier point ultime, tu peux faire une cession noir sur blanc, pour 0 euros, ce n'est pas interdit (bien que là aussi, normalement y'a un rapport de proportionnalité avec le CA que ton client pour tirer de ta création) mais au moins, déjà, on a un cadre défini d'action et c'est déjà ça.

sltplz
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Re: Contrat de cession

Message par sltplz » sam. 25 oct. 2014 17:36

Merci pour ta réponse !

Le devis date de quelques mois, le travail a déjà été effectué et payé.

Le client a cependant récemment demandé comment se passe la cession des droits pour ce travail et combien lui reviendrait un cession exclusive, hors de la France, et pour une durée de 8 ans. Ce client pensait qu'il suffisait de payer pour la création pour l'utiliser ad vitam aeternam. Je lui ai expliqué comment cela fonctionnait.

Le coût de la prestation est de 1400€, en suivant le site calkulator, le coût des droits d'utilisation revient à 3500€ (exclusivité, européenne, pour 8 ans, faible étendue), et le client n'est pas content que ça lui tombe comme ça dessus et me reproche de ne pas lui avoir dit avant, chose que je comprend.

Je ne veux pas m'attirer les foudres, mais j'aimerai faire ça correctement... ou du moins rattraper ce qui est rattrapable.

Merci !

PepeMoko
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Re: Contrat de cession

Message par PepeMoko » sam. 25 oct. 2014 18:42

Il faut toujours évoquer tous les points d'un contrat avant quoique ce soit et que tout soit clair, enfin au maximum. On peut tout à fait comprendre le client qui n'est pas censé savoir tout avant.
La situation est ce qu'elle est.

Si on part sur 3500 euros, c'est une somme de départ, tout est négociable. Après je ne sais pas si tu bosses en indé depuis longtemps, tu peux aussi faire ton mea culpa et proposer une somme inférieure, enfin bref négocier entre vous deux pour que chacun s'y retrouve.

Après c'était quoi, un site, un logo ?
Je dis ça parce que dans le cas d'un site, tu peux peut être baisser le prix de la cession en partant sur une durée moins longue car un site, voilà au bout de deux ans, c'est bien de le refaire donc pas besoin de penser sur 8 ans.
De même, pourquoi ne pas proposer un deal genre cession sur 1 an, pour voir comment ça prends les affaires pour ton client. Peut être qu'il démarre son entreprise donc il n'a pas encore une vue très longue sur l'évolution de son business alors ça permet d'y aller en douceur et au bout d'un an, hop on refait le point et tout est prévu, là pas de surprise, en plus il a une idée du prix pour 8 ans :-) ... Là aussi sur 1 an, ça fait moins cher que sur 8.

Et au pire, ben c'est 0 euros, tu l'as bien profond dans le .... et ça sert de leçon.

T'es pas le premier à qui ça arrive. après voilà moi j'ai croisé plein de clients à qui on n'a jamais fait payer de cession, qui comprennent pas d'où ça arrive et/ou qui pensaient traverser les mailles du filet : dernièrement y'a une compagnie de théâtre qui s'est vu se faire sucrer son affiche en pleine tournée faute d'avoir gérer les droits, z'ont voulu fermer les yeux, ... et ça arrangeait la troupe qui du coup payait moins cher la prestation, ça a merdé sur d'autres trucs avec le graphiste et ce dernier pour les faire ch..., a d'un coup voulu faire valoir ces droits d'auteur qu'il n'avait jamais réclamé avant.. voilà un jour arrive ce qui arrive et c'est la grosse merde.

Désolé c'est pas contre toi mais c'est l'occasion d'évoquer ce point, parce que j'en ai marre de me taper des clients qui râlent de leurs mauvaises aventures avec les freelances. Parce que ces derniers baissent les tarifs, parce qu'ils ont peur de faire valoir leur droit d'auteur, pour toujours faire moins cher et parce que c'est la lutte pour décrocher un contrat mais au final, tout est tiré vers le bas, on l'a bien profond, et on est pas crédible, le boulot n'est pas fait de manière professionnelle. De là, on ne peut pas asseoir les tarifs.
Bref c'était ma parenthèse

Bon courage à toi. Et on apprends toujours :-)

sltplz
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Re: Contrat de cession

Message par sltplz » dim. 26 oct. 2014 23:35

Super merci pour ta réponse. Je vais voir ça !

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Re: Contrat de cession

Message par sltplz » lun. 27 oct. 2014 12:02

Puis-je lui proposer de lui offrir les droits de cessions pour une durée plus courte de manière exclusive, mais d'autre part, annuler un précédent geste commercial ? Les deux associés me paraissent bien trop.

Ma question est, un geste commercial (sur un travail non effectué) peut-il est annulé ? Je précise que rien n'a été signé.

PepeMoko
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Re: Contrat de cession

Message par PepeMoko » mar. 28 oct. 2014 09:26

Pour récapituler,
t'as fait un devis (non signé, non validé) sans mention de cession sur lequel tu as fait une remise ?

Maintenant tu veux rajouter la cession pour 0 euros et supprimer la remise sur le reste du coup ?

Si c'est le cas, tout est possible mais ça fait pas très sérieux et très pro.Vous partez pas sur des bonnes bases là parce que ça fait la personne qui change tout le temps d'avis.
Pourquoi cette histoire de cession est apparue après d'ailleurs ?

Bref, tout dépends comment est ton client, s'il est du genre plutôt sympa et compréhensif, tout peut s'expliquer et se comprendre, autrement tu t’assoies dessus et tu t'en sers de leçon pour la prochaine fois.

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Re: Contrat de cession

Message par sltplz » mar. 28 oct. 2014 10:33

Non quand même ! Le devis a été signé et honoré pour un projet A.

Le client est un indépendant, et ne m'a pas clairement fait part de ses grandes ambitions pour son projet. Donc je comptais tout simplement inclure la cession dans le projet A (utilisation régionale, faible étendue).

Ce n'est que plus tard que le client me demande à combien lui reviendrait une cession plus sérieuse (utilisation européenne/mondiale, exclusive pour 8 ans). C'est à partir de cela que ça coince, parce que ce n'était pas chose prévue et que la somme demandée pour une telle cession lui a fait peur.

Entre temps, un projet B a démarré mais le client a décidé de le mettre en pause, je lui ai effectué une remise pour un prochain travail pour compenser le trop plein d'acompte.

Cependant maintenant, si jamais je devais lui "offrir" la cession (avec une durée de 2-3 ans par exemple), ce serait sans la remise précédemment accordée.

As-tu une vision plus claire de la situation à présent ?

Merci pour ton suivi !

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Re: Contrat de cession

Message par PepeMoko » mar. 28 oct. 2014 11:53

Déjà la cession du projet A aurait du être incluse clairement dès le départ peu importe si l'utilisation est "importante" ou pas. Il faut définir comment le client peut utiliser la création, dans quel cadre dès le départ et pour combien. Et si à partir de là, le client voulait étendre la cession pour une utilisation plus large après coup, on fait une extension de cession et ainsi de suite.

Donc pour reprendre au début, c'était pas prévu au budget pour ton client parce que non évoqué. En conséquence, la cession devient gratuite, ce qui n’occasionne aucun surcout pour lui. sauf que pour pas trop l'avoir dans l'os pour toi, tu joues sur la durée. Ok.

Et pour l'avoir encore moins dans l'os, tu reviens sur la remise que tu lui as faite sur un projet à venir (C ?) mais si le devis est signé, je ne vois pas comment cela va être possible. Si ce n'est pas le cas, ben tu vois si ça passe ou pas en lui disant que finalement le prix est relevé.

Pour le projet B en suspend, vous êtes engagé à la hauteur de ce qui est mentionné donc là aussi je vois pas comment arrêter si ce n'est par un accord à l’amiable.

En somme, chaque chose se doit d'être mise au clair par rapport à elle même et non parce que vous êtes engagés sur d'autres projets ensemble ou q''une fois tu l'as ramené au métro :-)) parce que ça voiture était en panne, on va jamais en finir là !!! ;-))

Maintenant il est évident que tout ce méli mélo entraine des mécontentements parce que rien n'a été fixé clairement dès le départ et qu'on se rattrape aux branches en enlevant par ci et en rajoutant par là. Je crois que tu dois mettre les choses au clair avec lui en faisant ton mea culpa et en étudiant dossier par dossier.

sltplz
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Re: Contrat de cession

Message par sltplz » mar. 28 oct. 2014 12:28

Oui je pense que je vais calmer le jeu pour ce projet et fixer clairement les choses pour les prochains. Les clients fuient généralement dès qu'on leur dit qu'une création est en fait une "location" qu'ils doivent payer. J'ai beau leur expliquer simplement et clairement, c'est très délicat à comprendre pour eux (ou ils ne veulent pas comprendre).

Pour la remise, elle n'est mentionnée sur aucun devis, cela a été proposé par e-mail pour un futur projet C.

Merci pour ton suivi, c'est très agréable !

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