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Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

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Kins
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Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par Kins » mar. 24 nov. 2015 17:31

On vient de me poser une colle.

Un possible client avec qui je discute pour le moment n'est pas contre payer des droits d'auteurs (c'est rare).
MAIS il me dit que si on me donne les guidelines et indications et que mon travail est basé dessus... il lui semble pas logique de payer des droits d'auteurs sur une maquette de site par exemple... car c'est plus de l'exécution...

Je ne sais pas quoi lui répondre et c'est assez urgent. J'ai bien envie d'avoir de bons rapports car pour une fois c'est un client allemand qui habite pas loin, qui a l'air d'avoir une bonne boite et surtout qui me parle en anglais lol. :D

Que feriez-vous?
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par STPo » mar. 24 nov. 2015 17:56

Si ton boulot est de l'exé, alors oui il a raison. Exé = pas de droits d'auteur.
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par APOKA » mar. 24 nov. 2015 18:07

Bonjour,

Peut être qu'en allemagne les choses sont différentes mais en france les idées et les concepts sont dissociées des droits d'auteur. La personne considéré comme auteur est celui qui matérialise l'idée sous une forme quelconque, pas celui qui aura eu l'idée.

Dans ton cas peu importe donc les directives que ton client t'auras transmises, si c'est toi qui matérialisé le concept sous sa forme graphique cela ne sera pas considérée comme de l'exécution mais de la création et les droits associés aux créateurs te reviennent automatiquement.

Je t'envite à lire ce qu'en dit le code de la propriété intellectuelle (CPI) français pour que toi et ton client puisse lire et comprendre de vous mêmes.
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par Kins » mar. 24 nov. 2015 18:14

Ok... bon ben c fichu dommage alors... :cry:

Merci
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par K-you-Studio » mar. 24 nov. 2015 18:45

Je vois pas pourquoi c'est fichu?
Au pire tu fais de l'exe et ça débouchera sur quelque chose d'autre plus tard peut-être.

En attendant ça te fait de la thune qui rentre un peu.
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par Atelier-Masala » mar. 24 nov. 2015 18:48

Salut,
J'aurais tendance à dire comme Apoka que tu es dans ton bon droit. Ce qui prime est la concrétisation d'une idée - cf article L.111-1 et 112-1 du CPI (source : "Profession graphiste indépendant").
Il me semble que c'est le droit du pays du prestataire qui s'applique.

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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par Kins » mar. 24 nov. 2015 18:51

Non mais vous avez raison... (je pensais la même chose mais c'était pour être sûr).
K-You, je lui ai dit que si il y avait pas de créa et que de l'exe, il y aurait pas de droits d'auteurs... plus de discussion, plus de réponse. A mon avis... enfin bon.
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par STPo » mer. 25 nov. 2015 11:30

C'est pas fichu, c'est soit y a des droits soit y en a pas, ça veut pas dire que tu peux pas prendre le plan putain. Comment tu veux réussir quoi que ce soit avec ce type de raisonnement où au premier prétexte tu te plantes tout seul ?

- Créa = TJM + cession de droits.
- Exé pure = TJM sans cession de droits.

Donc quoi qu'il arrive tu prends le plan, et si jamais c'est de la créa tu factures en plus une cession de droits.
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par Kins » dim. 29 nov. 2015 17:48

Je n'ai pas dit que je n'ai pas pris le plan... mais ça ne s'est pas passé comme ça...
Je ne sais pas comment ça se passe chez vous.

Dans le cas présent (en schématisant):

1)Le peut être futur collaborateur me contacte, me dit qu'il aime bien ce que je fais, qu'il a besoin de qqn comme moi. Si je suis dispo.
2)Je dis que oui, que je suis intéressé, formules de politesse.
3)Il me dit super quel tarif etc .
4)je donne mon tarif (pas prix, tarif!) et lui dit que si il y a création (il est DA donc je suppose qu'il sait au départ ce que c'est), il y a une cession de droits d'auteur à compter en plus de mon tarif (exactement je lui ai dit si Droits d'auteurs applicables, il faut compter en plus un prix pour la cession).
5)il me dit que oui. PUIS il me demande si je reçois les guidelines, si je devrais compter une cession.
6)je lui réponds un peu dans le vague (car pas sûr): si il y a création, je devrais en compter une si c'est de l'execution pure non.

7) je me dis que sur forum on donne des bons conseils même si parfois on se fait malmener... donc on prends sur soi, on pose la question qui aura certainement une réponse satisfaisante... :D

8)je reçois la confirmation... mais plus de nouvelle du collaborateur.

Voilà comment ça s'est passé.
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Re: Droits d'auteurs si on nous donne les guidelines.

Message par K-you-Studio » lun. 30 nov. 2015 10:07

Un d'perdu, dix de r'trouvé ¯\_(ツ)_/¯
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