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Litige, acompte & doliprane

Publié : mer. 5 déc. 2018 23:25
par colors
Bonsoir à tous,

J’ai parcouru tellement de posts à propos des litiges que j’en ai la tête qui tourne :shock: malheureusement je n'ai pas trouvé plus de réponses.
(au passage, je suis effarée de voir à quel point certains clients peuvent être malhonnêtes et de mauvaise foi, je croyais avoir la poisse mais je me rends compte que c’est visiblement monnaie courante).

Je ne pourrai malheureusement pas détailler l’histoire ici, mais peut-être pourrez-vous m’aider sur quelques questions.
Quelques précisions avant tout :
J’ai un devis signé, partiellement détaillé (impossible d’établir un cahier des charges précis, le client ne savait pas vraiment vers quoi il voulait aller pour son entreprise, cela s’est donc fait au fur et à mesure).
Une très bonne entente entre nous, j’avais confiance donc la plupart de nos échanges au début se sont fait par téléphone (oui, je sais…je m’en mords encore les doigts).
Un acompte a été versé.

Aujourd’hui 85% du boulot a été effectué, il ne me donne pas les éléments manquants pour tout clôturer, silence radio volontaire malgré de nombreuses relances.
J’ai fini par devoir lui envoyer une mise en demeure. Rien.

Peut-il me réclamer l’acompte versé il y a plusieurs mois, prétextant - au pif - qu'il n'est pas content (pas de preuve écrite) ou que cela a porté préjudice à son entreprise ?
Si je décide de ne pas aller en justice mais de clore le sujet malgré tout, dois-je lui livrer quelque chose à la hauteur de l’acompte (par exemple l’identité visuelle) ou bien, dans la mesure ou il n'a pas donné les éléments manquants malgré mes relances ni payé l’intégralité de la facture, ne rien lui donner ?
La mise en demeure peut-elle suffire à me protéger s'il se retourne un jour ?

Je suis paumée et très déçue :?

Un grand merci d'avance pour vos réponses !

Re: Litige, acompte & doliprane

Publié : jeu. 6 déc. 2018 11:52
par Yamo
Bonjour,

Un acompte n'est pas remboursable.

Bien au-delà de ça, à partir du moment où tu as émis un devis et que le client l'a signé, deux obligations sont nées :
- Toi de livrer le produit demandé
- Lui de le payer en intégralité

J'ajoute que le versement de l'acompte renforce l'engagement du client (ce qui est la deuxième bonne raison pour demander des acomptes).

En interrompant le contrat de façon sauvage comme il l'a fait, c'est le client qui rompt son engagement et te porte préjudice, pas l'inverse. Comme en outre, cette attitude t'a rendue matériellement incapable de tenir ton propre engagement (finir le boulot), tu ne peux en être tenue responsable.

Bref, ce n'est pas toi qui dois "te protéger", c'est lui qui est en tort.
J'ajoute que s'il avait des problèmes avec ton travail, il aurait dû t'en faire part bien plus vite, pour te permettre de le corriger dans des délais raisonnables. Il est donc beaucoup trop tard, à son niveau, pour justifier légalement l'arrêt de cette collaboration au motif qu'il ne serait pas satisfait.

Donc non seulement tu gardes évidemment l'acompte, mais il t'est également parfaitement possible d'envoyer un nouveau RAR expliquant que, sans nouveaux éléments de sa part sous quinzaine (si possible ici, liste tous les éléments et réponses dont tu as besoin), tu seras obligée de considérer la prestation comme terminée, et de procéder à sa facturation.
Sans réponse (ou en cas de toute autre réponse que l'ensemble des éléments/infos demandés précédemment), tu feras suivre ce courrier de ladite facturation (intégrale, bien-sûr), toujours par RAR. Tu l'accompagneras de la part des livrables qu'il te sera possible d'envoyer en l'état, même s'ils ne sont pas finis (sur support USB ou via un lien permettant de les télécharger par exemple). Attention j'ai bien parlé de livrables, pas des fichiers sources. Rien ne t'oblige à donner à ton client les éléments nécessaires à finir ou faire finir le travail à ta place. N'oublie pas de préciser par contre que les droits d'exploitation associés à ces travaux ne pourront être considérés comme cédés qu'à partir du paiement intégral de la facture (en d'autres termes, tant qu'il ne t'aura pas payé, il lui sera interdit d'exploiter ce que tu lui auras envoyé).

Et si tu n'obtiens pas le paiement correspondant sous 30 jours, tu pourras lancer la procédure classique d'impayé.
>> http://kitdesurvie.metiers-graphiques.f ... -un-impaye

NB : Étant donné que si j'ai bien compris tu as déjà envoyé une mise en demeure pour le relancer, tu pourrais très bien si ça te chante passer directement à la facturation sur le mode "Malgré mes diverses relances, blabla, pas de nouvelles, blablabla, la prestation est donc terminée, et voici la facture". Là je te proposais de faire un dernier RAR de relance pour lui donner une "dernière chance" de terminer cette prestation correctement, et ainsi de prouver ta bonne foi en cas de litige (c'est important). Mais si tu n'as pas envie de faire ce geste, rien ne t'y oblige.

Voilà, tiens-nous au courant.

Re: Litige, acompte & doliprane

Publié : jeu. 6 déc. 2018 23:19
par colors
Merci Yamo pour ta réponse,

Tu conseilles d'envoyer par RAR le travail déjà effectué. Ce n'est pas ce que j'ai fait, en sentant il y a quelques mois l'eau monter, je me suis bien gardée de lui donner tout ce qui a été fait (il possède une petite partie néanmoins). Est-ce un problème ? Vu la malhonnêteté et le mépris en face, je n'ai pas voulu prendre le risque qu'il utilise toutes les créas sans régler la facture totale.
Je vais sans doute continuer en justice, mais je veux être sûre de bien faire les choses, ce serait quand même un comble que pour un détail à la con la situation se retourne :dead: