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Précision - Droit d'auteur

Posté : lun. 20 mai 2019 11:51
par petitpoulet
Bonjour,

Je viens de recevoir une offre d'une grande marque pour l'achat des droits de certaines de mes illustrations :)
J'ai déjà cédé les droits d'une d'entre elles il y a quelques années pour une sommes dérisoire :cry: à une maison d'édition.
J'ai une multitude de déclinaison de cette illustration et je me demandais à partir de quel point une déclinaison sort du droit d'auteur déjà vendu.

Je me doute qu'il ne suffit pas de changer un pixel ou l'épaisseur d'un trait pour considérer qu'il s'agisse d'une autre illustration mais j'aurais aimer savoir ce que vous en pensiez, si vous aviez déjà été confrontés à ce genre de problème.

Est-ce que si je dessine 150 chats noirs sur fond blanc, dans des positions différentes, des formats différents, des cadrages différents, je suis en droit de vendre les droits d'auteurs du chat01 à Michel et les droits du chat08 à Jean ?

Je vous remercie :)

Re: Précision - Droit d'auteur

Posté : lun. 20 mai 2019 13:10
par Yamo
Bonjour,

Quel était le descriptif exact de la cession accordée à la maison d'édition ? En particulier, cette cession était-elle exclusive ?

Re: Précision - Droit d'auteur

Posté : lun. 20 mai 2019 15:51
par petitpoulet
Bonjour,

Oui il s'agissait d'une cession exclusive des droits.

Declarations and obligations:
(This assignment is granted exclusively.)
The author declares himself to be the sole owner of the literary and artistic property rights and guarantees to the transferee the peaceful enjoyment of the proposed rights against all problems, claims and evictions.
Donc l'illustration en question n'est clairement pas vendable à quelqu'un d'autre.
La vrai question est celle des déclinaisons :)

Re: Précision - Droit d'auteur

Posté : lun. 20 mai 2019 16:01
par petitpoulet
Par contre le contrat ne décrit à aucun moment l'illustration ou ses caractéristiques, ni le nomme ou ne le contient.