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Résiliation contrat

Posté : lun. 22 juil. 2019 09:39
par cmouchet
Bonjour à tous,

Cela fait maintenant 2 ans que j'ai commencé un projet avec un client. Tout partait très bien, acompte versé, devis signé. Tout dans les règles.
Sauf que ce projet est en pause depuis, que je n'arrive pas à le joindre, le client fait le mort. Il devait revenir vers moi pour me fournir tous le contenu pour son site. Sauf qu'il n'est jamais revenu vers moi.
Au bout de 2 ans et plusieurs relances, j'aimerais clôturer proprement ce projet. Comment procéder ? Un simple courrier en LRAR ? Certaines clauses importantes sont à mentionner ?

Merci pour votre retour.

Re: Résiliation contrat

Posté : mar. 23 juil. 2019 07:47
par Ekodesign
Bonjour,
Parfois l'envoi de la facture débloque la situation :D
A tester peut-être...

Re: Résiliation contrat

Posté : mar. 23 juil. 2019 08:49
par cmouchet
Salut Ekodesign,
Mais le projet n'est pas terminé... Délicat d'envoyer la facture finale si le projet n'est pas fini et le site pas en ligne ? Non ?

Re: Résiliation contrat

Posté : mar. 23 juil. 2019 09:17
par Yamo
Tu commences par envoyer un RAR rappelant succintement la situation, et expliquant qu'à moins que les clients ne te livrent sous quinzaine l'ensemble des informations et éléments nécessaires à poursuivre cette mission, tu la considereras comme terminée à leur initiative et procéderas à la facturation.
Tu factures après 15 jours, toujours par RAR, et en cas de non-paiement tu declenches la procédure habituelle >> http://kitdesurvie.metiers-graphiques.f ... -un-impaye

Re: Résiliation contrat

Posté : mar. 23 juil. 2019 09:32
par cmouchet
ça parait tellement simple et si logique... :D
Merci Yamo !