Close
J'ai déjà un compte
Je n’ai pas de compte
J'en crée un :
Inscription
ou
Je me connecte avec :
Téléchargez des Mock-ups originaux et de qualité
Forum des créatifs professionnels freelance & salariés

Declaration trimestrielle RSA pour artiste auteur impossible

Avatar de l’utilisateur
Anthony_Peltier
Rang 4
Rang 4
Messages : 49
Inscription : sam. 10 oct. 2015 19:06

Declaration trimestrielle RSA pour artiste auteur impossible

Message par Anthony_Peltier » dim. 1 nov. 2015 16:36

Bonjour à tous,

je vous explique ma situation.
J'étais jusqu'à maintenant financé par la CAF grace au RSA mais aujourd'hui mon activité démarre et je dois donc déclarer mes revenus à la CAF dans ma déclaration trimestrielle à la CAF.

J'étais alors tout content de pouvoir rentrer mes premiers revenus mais malheureusement la case corespondante sur leur site web: " revenus non salariés" avec dans la descrtiption "artistes auteurs" , est grisé ! Impossible de rentré mon chiffre (BNC-34%) dedans !

Quelqu'un a t-il déjà rencontré le problème et par chance la solution ?

Je vais appeler la CAF demain mais connaissant leur niveau de compétence et leur disponibilité je preferais demander ici d'abord.

Merci d'avance pour voter aide
Anthony Peltier, Graphiste, Webdesigner & Illustrateur 2D/3D freelance pour le web, le print, l'édition, le web et les jeux vidéos
http://www.reborn-design.fr

Avatar de l’utilisateur
DimC
Rang 4
Rang 4
Messages : 68
Inscription : ven. 6 sept. 2013 21:56
Contact :

Re: Declaration trimestrielle RSA pour artiste auteur impossible

Message par DimC » lun. 2 nov. 2015 14:01

Ca arrive constamment. Je ne sais pas s'il y a pire que la CAF niveau administration...
moi c'est simple, là je dois déclarer comme toi mais le bouton "déclaration des ressources trimestrielles" a disparu...!

Bref, pour en revenir à ton souci, j'avais eu pareil (une énième fois) en Août et on m'a répondu que désormais il faut remplir "Autres revenus" à la place de "revenus non salariés"

Bien sûr, prévenir les allocataires ne devaient pas leur sembler vital... :|

Avatar de l’utilisateur
Anthony_Peltier
Rang 4
Rang 4
Messages : 49
Inscription : sam. 10 oct. 2015 19:06

Re: Declaration trimestrielle RSA pour artiste auteur impossible

Message par Anthony_Peltier » lun. 2 nov. 2015 21:02

Oui c'est sur la CAF niveau administration ce n'est pas ce qu'il y a de mieux. Pourquoi faire simple quand on peut faire compliquer.

J'ai appelé aujourd'hui pour mon problème et ils vont me faire parvenir via l'interface du site la déclaration trimestrielle pour le RSA, que je devrai remplir, scanner, et renvoyer via l'interface du site. Ils ne m'ont pas du tout parlé de autres revenus, après je verrai quand j'aurai le fichier à remplir à disposition. En espérant que cela règle bien mon problème.

Sinon ils m'ont dit que pour la déclaration en ligne via le formulaire cela serait peut être modifié quand ils auraient pris en compte ma déclaration pour ce trimestre. On verra bien comment cela se passera. Je vous tiendrais informé.
Anthony Peltier, Graphiste, Webdesigner & Illustrateur 2D/3D freelance pour le web, le print, l'édition, le web et les jeux vidéos
http://www.reborn-design.fr

goldorius
Nouveau
Nouveau
Messages : 1
Inscription : jeu. 3 déc. 2015 16:12

Re: Declaration trimestrielle RSA pour artiste auteur impossible

Message par goldorius » jeu. 3 déc. 2015 16:18

Bonjour à tous, je rencontre le même soucis, la case "revenus non salariés" est réservée uniquement aux auto-entrepreneurs et c'est peut-être l'explication.

Ils précisent dans un encadré juste avant la page concernée :
Déclaration trimestrielle RSA
Les artistes/auteurs et vendeurs à domicile indépendants doivent déclarer leurs chiffres d'affaires dans la rubrique "Revenus non salariés".
Les revenus des personnes non salariées (y compris non salariés agricoles) autre que les artistes/auteurs et vendeurs à domicile indépendants, ne sont pas à déclarer. Leurs revenus sont pris en compte pour le calcul de vos droits après l'évaluation réalisée par le Conseil Général au vu des éléments communiqués par vous-même (BIC, BNC, Bilan comptable, etc...). Vous devez déclarer toutes vos autres ressources.
Les aidants familiaux, présents au foyer du bénéficiaire, doivent déclarer les dédommagements perçus dans la rubrique "Revenus non-salariés".
Sommes nous concernés par la phrase en gras ? Et dans ce cas il ne faudrait rien déclarer ? J'ai du mal à suivre...

Avatar de l’utilisateur
Yamo
Modérateur
Modérateur
Messages : 18244
Inscription : mer. 20 oct. 2010 10:55
Localisation : TOULOUSE

Re: Declaration trimestrielle RSA pour artiste auteur impossible

Message par Yamo » mer. 9 janv. 2019 16:16

Comme je viens de l'expliquer dans le sujet juste à côté, les revenus d'auteur MDA/Agessa n'entrent pas en compte dans le calcul des indemnités RSA et n'ont donc pas à être déclarés au Pôle Emploi.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

Répondre
250 cartes de visite gaufrées gratuites
OFFRE DE NOTRE PARTENAIRE EXAPRINT
Gratuit 250 cartes de visite gaufrées pelliculage mat, recto seul Exa-Bigfoot-Gauffrage_250_GRATUIT
Je crée mon compte
Combien vendre la création d’un flyer
Outils et Services freelances
KobOne-calculflyer
Utilisez notre calculette pour estimer au plus juste combien vendre votre création de flyer
Faire une simulation
Close
Connexion