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Travail sur de longues périodes et salariat déguisé
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Kins
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Travail sur de longues périodes et salariat déguisé

Message par Kins » mer. 8 août 2018 11:17

Bonjour,

J'ai une question qui revient souvent sur les groupes que je gère sur FB et j'aimerais ne pas me tromper.
J'ai lu bcp de doc sur le salariat déguisé mais j'aimerais être sûr de ce que je dis.

Qq graphistes se retrouvent engagés sur de longues périodes (6 mois renouvelable par ex).

a) Ils ont un nombre de tâches qu'ils ont facturés, ils doivent les rendre à date fixe et c'est cyclique => indépendant?
b) Ils sont loués par durées variables (ex: chaque matinée le lundi et le mardi) et les tâches sont mises dans le devis mais il n'est pas clair quelle tâche sera attribuée à quel jour MAIS ILS TRAVAILLENT DE CHEZ EUX => salariat ou indépendant?
c) Il travaille de chez eux mais sont loués aux horaires de la société (un peu comme du homeworking) => salariat?

En fait un des indicateurs pour les indépendants dans les articles qu'on lit ou dans la doc est le fait de travailler chez soi ou non... mais est-ce que ça compte vraiment? Est-ce que le salariat déguisé n'est pas aussi à prendre en compte dans une optique homeworking?


Merci
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Kins
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Re: Travail sur de longues périodes et salariat déguisé

Message par Kins » mer. 8 août 2018 14:00

Merci beaucoup mais j'ai déjà lu la théorie (et les doc que tu cites).
Mais ici est-ce que cela s'applique dans les cas que je cite?
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STPo
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Re: Travail sur de longues périodes et salariat déguisé

Message par STPo » mer. 8 août 2018 16:53

Le véritable marqueur du salariat déguisé c'est la subordination, à savoir qu'au lieu d'une relation de travail client / prestataire tu as une relation patron / salarié. Donc si en plus de facteurs "à risques" (travail sur site, client majoritaire, devis inexistants...) ta relation professionnelle avec ton client est d'ordre hiérarchique c'est le moment de s'alarmer.
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Kins
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Re: Travail sur de longues périodes et salariat déguisé

Message par Kins » mer. 8 août 2018 16:58

STPo a écrit :Le véritable marqueur du salariat déguisé c'est la subordination, à savoir qu'au lieu d'une relation de travail client / prestataire tu as une relation patron / salarié. Donc si en plus de facteurs "à risques" (travail sur site, client majoritaire, devis inexistants...) ta relation professionnelle avec ton client est d'ordre hiérarchique c'est le moment de s'alarmer.
Ok je comprends alors j'avais tort de m'alarmer ;-)
Merci.
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