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Radié de la MDA

twogrump
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Radié de la MDA

Message par twogrump » mar. 8 janv. 2019 12:24

Bonjour à tous,
je viens d'apprendre que j'ai été dégagé de la MDA...
Pour des raisons que j'ignore complètement. Je fais énormément de graphisme mais je propose également de la photographie maintenant et ça prend de plus en plus d'importance dans mon activité pro.
Je m'adresse à vous aujourd'hui car je ne sais pas quoi faire. J'ai ma micro-entreprise, un SIRET et une activité qui fonctionne bien.

Comment facturer maintenant ? Ou dois-je payer mes cotisations sociales ?
J'avais une solution parfaite avec la MDA.

Merci d'avance pour vos réponses.

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Yamo
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Re: Radié de la MDA

Message par Yamo » mar. 8 janv. 2019 14:56

Bonjour.
Pour des raisons que j'ignore complètement.
Il me semble que la première chose à faire ici, c'est déjà de contacter la MDA pour connaître exactement les raisons de cette radiation.
Soit la radiation s'est faite sur de mauvaises bases et dans ce cas il convient de contester, soit elle est légitime (activité non conforme aux limites du régime) et alors il sera temps de voir quel régime serait le plus adapté.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
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twogrump
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Re: Radié de la MDA

Message par twogrump » mar. 8 janv. 2019 15:36

Merci pour votre réponse.
Je tente de les appeler depuis qu'ils ont reprit après les fêtes mais impossible de les joindre.

En fait, ce qui m'inquiète c'est la légitimité à exercer mon activité.
Même si je ne suis affilié à aucun organisme, ai-je le droit de continuer à travailler dans ce cadre et facturer des prestations ?
A qui dois-je déclarer ?

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Yamo
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Re: Radié de la MDA

Message par Yamo » mar. 8 janv. 2019 17:55

Non il faut dans tous les cas payer ses cotisations quelque part, d'abord parce que c'est la loi, ensuite parce que c'est comme ça qu'on a une couverture sociale.
Personne ne t'empêchera d'exercer ton activité. C'est juste que si celle-ci ne rentre pas dans le champ couvert par la MDA (qui je le rappelle ne concerne que les auteurs facturant à 100% de la création originale et des droits) il te faudra prendre un statut non-réservé, comme celui de micro-entrepreneur par exemple.
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Re: Radié de la MDA

Message par twogrump » mar. 8 janv. 2019 18:31

Merci Yamo pour ton retour. Effectivement oui voilà ça répond bien à ma question.
Je suis déjà en micro-entreprise. Je vais appeler l'agessa car il me semble que ça correspond mieux à mon activité.

alyzarin
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Re: Radié de la MDA

Message par alyzarin » mer. 9 janv. 2019 15:06

On ne peut pas se faire radier de la Mda et s'inscrire à l'agessa. Les 2 sont liées. Si ton activité MDA se transforme en activité Agessa, la MDA t'y fait basculer automatiquement. Si tu es radié, c'est que ton activité ne rentre pas dans le cadre MDA/Agessa.

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Re: Radié de la MDA

Message par twogrump » mer. 9 janv. 2019 15:22

alyzarin a écrit :
mer. 9 janv. 2019 15:06
On ne peut pas se faire radier de la Mda et s'inscrire à l'agessa. Les 2 sont liées. Si ton activité MDA se transforme en activité Agessa, la MDA t'y fait basculer automatiquement. Si tu es radié, c'est que ton activité ne rentre pas dans le cadre MDA/Agessa.
Bonjour, merci pour votre réponse.
Je fais exclusivement du graphisme et de la photographie...
Il me semble que ça reste dans le cadre de ces deux organismes non ?

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Yamo
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Re: Radié de la MDA

Message par Yamo » mer. 9 janv. 2019 15:32

Je confirme la réponse d'alyzarin.

Pour le reste, ça dépend, parce que "graphisme" et "photographie" sont des termes très larges qui peuvent designer des activités totalement différentes. Par exemple :
- Un photographe "social", qui fait des photos de mariages ou d'autres événements du genre, est considéré comme commerçant ou artisan et ne peut prétendre au régime des auteurs.
- Un graphiste qui propose des prestations s'étalant sur toute la chaîne graphique et/ou relevant de l'exécution (impression, PAO, maquettage etc) ne peut pas dépendre du régime des auteurs.

Ce ne sont que des exemples. Ce qu'il est important de comprendre ici c'est que pour la MDA/Agessa, ce n'est pas le medium (graphisme, photographie, etc) qui compte, mais le fait de créer et de vendre des œuvres originales.

C'est pour ça que je te dis qu'il faut dans un premier temps obtenir de la MDA des précisions sur les raisons de ta radiation, car ça peut être ça ou autre chose.
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