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RSA recalculé suite aux préstations MDA

MurdocZedZed
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Inscription : lun. 4 nov. 2019 18:30

RSA recalculé suite aux préstations MDA

Message par MurdocZedZed » mer. 20 nov. 2019 15:02

Bonjour tout le monde,

Je m’apprêtais à réagir sur un file de discutions : statut-social-fiscal-mda-agessa-ursaff- ... 50893.html
mais à vrai dire il me semble que ça déplacerait le sujet vers autre chose. Donc je créé un nouveau poste ici.

Je suis membre de la MDA, mais j'ai rarement l'occasion de déclarer des prestations. À vrai dire je vivotte surtout du RSA :/
Je déclare mes prestations au près de la CAF à chaque trimestre, lorsqu'ils me le demandent. Ça réduit toujours un peu mon RSA pendant un temps, puis ça revient normalement.

Je n'ai jamais réussi à comprendre comment était calculé cette réduction de RSA. J'ai écrit à la CAF, concernant une déclaration de 50€, ils m'ont répondu ceci :
"Etant auto-entrepreneur, vous devez déclarez vos prestations de la MDA en "revenus non-salariés". Il faut savoir que quand vous déclarez vos revenus sur CAF .fr, nous procédons à un abattement automatique de 34% sur les sommes que vous déclarez, c'est pourquoi seule la somme de 33€ est retenue pour le mois de [...] 2019 (et non 50€).
Quand vous déclarez vos revenus en papier, vous devez procéder à cet abattement vous-même (c'est-à-dire déduire 34% des revenus déclarés pour chaque mois)."

Ça semble assez clair oui, si on fait abstraction du fait que les chiffres qu'ils me donnent ne collent pas du tout avec les versements que j'ai reçu. Globalement pendant les trois mois qui ont suivit, j'ai touché un peu moins sur mon RSA, mais même en faisant tout les calculs qu'on peut imaginer, j'ai n'ai trouvé nul part les 33€ dont ils me parlaient. mais bref passons là-dessus.

Il se trouve que pour le trimestre qui vient, je vais exceptionnellement déclarer une grosse prestation, entre 6000€ et 7000€. Même avec l'abattement de 34%, cette déclaration dépasse complètement le RSA.

Comment ça se passe d'après vous dans ces cas-là ? Est-ce que je ne vais rien toucher juste pendant trois mois ? Ou est-ce que je vais carrément perdre mon statu de RSiste ? Et plus généralement, est-ce que quelqu'un serait m'éclairer sur la façon dont s'articulent les recalcules de RSA par rapport aux prestations MDA ?

C'est un sujet qui semble bien compliqué, où tout le monde se contre dit sur les forums. Donc je tente d'en savoir plus ici :)

Merci de votre attention en tout cas !

pouki
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Inscription : mer. 23 janv. 2013 00:44

Re: RSA recalculé suite aux préstations MDA

Message par pouki » mer. 4 déc. 2019 15:28

Salut,

Je ne sais pas si tu as déjà trouvé une réponse à ta question.

Mon expérience, c'est quand je déclare une somme aussi importante à la CAF, je n'ai généralement plus de RSA les 3 mois qui suivent mais une petite prime d'activité.
Quoiqu'il arrive, tu ne seras pas radié du RSA mais il faudra que tu déclares à nouveau les trois mois qui suivent ce que tu as gagné. ça se régulera automatiquement.

Il faut surtout que tu le prévoir dans tes comptes car tu risques d'avoir beaucoup d'argent pendant un trimestre (factures + RSA), et puis le trimestre suivant, plus rien si tu n'as pas de facture à rentrer.

Voilà pour mon expérience

MurdocZedZed
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Re: RSA recalculé suite aux préstations MDA

Message par MurdocZedZed » ven. 6 déc. 2019 18:19

Merci beaucoup @pouki pour ta réponse :)

Non j'avais toujours pas trouvé de réponse, mais tu confirmes ce que j'imaginais en tout cas. Donc ça me rassure, oui il faut juste que je prévoie les trois mois sans RSA à priori. La manière dont c'est recalculé pour les petite prestations reste cependant un mystère, mais bon un jour peut-être percerais ce mystère :)

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