Je pense que tu te prends la tête pour rien.
Il n'y a pas besoin de contrat (et encore moins de le faire écrire par un avocat ou un juriste) dans le simple cadre d'une cession de droit sur un travail de commande.
Les contrats de cession ne sont vraiment nécessaires que dans les cas d'exploitation commerciale directe des produits réalisés impliquant des engagements du côté du client : créations éditées, produits vendus dans le commerce, adaptations, etc...
Si ta vente consiste "juste" à livrer une création qui sera utilisée en tant que support de communication par tes clients (site internet, affiche, vidéo, etc...) une note de cession intégrée à la facture suffit largement, du moment que celle-ci respecte les conditions définies par la loi (celles dont parle imi et l'article du Kit linké plus haut).
En d'autres termes
un contrat, document signé par les deux parties, n'est nécessaire que si les deux parties ont des obligations. Lorsque tu cèdes les droits d'un support de com à ton client, il n'a aucune obligation, juste l'autorisation bien cadrée d'exploiter ton œuvre. C'est cette différence qu'il est bien important de comprendre.
Pour le reste des conditions générales et habituelles de la cession (définitions et rappels, droit de publicité, responsabilité, etc), il suffit de compléter ses devis et factures de CGV qui posent quelques bases. Là encore pas besoin d'un juriste, il suffit d'être clair et précis.
À titre d'exemple, voici mon modèle de facture/cession/CGV, que j'utilise depuis plus de 15 ans maintenant.
>>
http://www.profession-graphiste-indepen ... auteur.doc
Il m'est arrivé au fil des ans de mettre en place ou de signer quelques contrats à part entière, mais c'était dans des contextes bien particuliers, comme expliqué ci-dessus.
Masquer