Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée
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justadog
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Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Message par justadog » jeu. 5 déc. 2019 16:24

Bonjour à tous,

Je suis en négociation avec un client pour du travail à durée indéterminée.

Le client souhaite que je travaille pour lui aussi longtemps que nécessaire, à plein temps ou aussi proche que possible. En échange il espère un tarif jour réduit.

De mon côté, je dois me protéger contre un client qui pourrait disparaître subitement (pas qu'il en ait le profil, mais sait on jamais), garder quelques jours de marge au cas où par exemple un ancien client aurait besoin d'une mise à jour, et garder une solution de retrait si le projet ne m'intéresse plus.

Il m'a demandé mes conditions, auxquelles je suis en train de réfléchir.

Dans les grandes lignes et avant de formaliser tout ça, j'en suis là :

-Pas de lieu de travail ou d'horaires imposés (flexibilité pour moi, et couverture pour le client contre le "salariat déguisé")

-Tarif jour : xxx € (inutile que je partage ça ici, mais 20% moindre par rapport à mon tarif habituel)

-Acompte de 20 jours * tarifjour versée par le client.

-8 semaines de préavis, pour le client et pour le prestataire.

-Si une partie ne respecte pas le délai de préavis, elle devra payer la somme de 0.8*tarifjour*nombre de jours ouvrés restants jusqu'à la fin du délai de préavis. Exception : cas de force majeur (à définir exactement...).

-Ci dessous, 1 période signifie 4 semaines

-Minimum de 16 jours prestés par période (4 semaines). Donc 16 jours facturés si le client ne fournit pas assez de travail. Et indemnité du nombres de jours manqués * tarifjour si le prestataire n'atteint pas les 16 jours prestés. Un jour manquant (par client ou prestataire) peut-être reporté sur la période suivante, si accord des deux parties. Exception pour le prestataire : raisons médicales justifiées.

-Facturation à la fin de chaque période (4 semaines), selon le nombre de jours prestés, et paiement dans un délai de 2 semaines.

-Conditions révisables immédiatement si accord des deux parties, sinon avec préavis de 8 semaines.

C'est la première fois que je conçois ce type de contrat. D'habitude, je travaille au forfait ou au temps sur de courtes périodes. Donc je préfère solliciter d'autres avis avant de m'engager sur quoi que ce soit.

Est-ce que ces conditions vous semblent équilibrées pour les deux parties ?
Est-ce que j'oublie quelque chose ?
Est-ce que c'est en phase avec les conditions habituelles ?
Il y a peut-être un modèle que je peux utiliser.

Merci d'avance.

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ORBOMH
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Re: Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Message par ORBOMH » ven. 6 déc. 2019 12:28

Bonjour,

Ton client se met dans une situation où ta société sera en dépendance économique directe (Plus de 60% du chiffre d'affaire).
C'est très risqué pour ton client et si je le conseillais, je lui dirais de ne pas le faire.

Le délais de prévenance est trop grand, l'usage est plutôt 4 semaines. Le reste du contrat, à voir les éléments, me semble équilibré. Si je faisais une telle transaction, je le tournerais plus avec un achat de jours minimum par an, facturable au mois....mais bon, là nous ne sommes plus dans du freelance, c'est un CDI déguisé.

Cordialement.

Jérôme
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justadog
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Re: Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Message par justadog » ven. 6 déc. 2019 15:51

Bonjour et merci de ta réponse.

Très risqué pour mon client dans le sens où ça pourrait être considéré comme du salariat déguisé ? Le lien de subordination est faible. Je n'ai pas de lieu de travail ou d'horaires imposés. Ceci dit oui ça sera mon client principal, de loin, le temps que je travaille avec lui. Mais ça pourra ne durer que 2 mois, ou plus. C'est le flou complet pour savoir si ça serait considéré comme du salariat déguisé, non ?

Pour que le client soit couvert il faudrait qu'il m'embauche en CDD renouvelable ? Mais du coup je perdrais ma liberté de freelance, et j'y tiens pas mal..

C'est noté pour le délai de prévenance.

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Re: Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Message par Talib » mar. 10 déc. 2019 12:59

Bonjour, tout d'abord laisse moi te dire que 16 jours par mois c'est énorme pour un client et tu n'auras pas de temps pour tes autres clients et encore moins pour en chercher de nouveaux.
Même s'il y a des "garanties", ça ressemble bien à du salariat déguisé (16/20 jours, préavis...) mais le truc qui me fait le plus tilter c'est le tarif dégréssif : NO WAY !!!

Perso, je suis actuellement sur une mission qui me prend 3 jours par semaine depuis février (un très gros projet). Quand j'ai commencé j'étais à 3/4 jours par mois mais ce n'est pas parce que le besoin augmente que le tarif doit baisser. 20 % c'est comme si tu offrais 3 jours de taff sur 16 jours. Ce n'est pas rien quand même ! Donc réfléchis bien avant de dire oui.

Je te rassure, je me suis fais avoir par des offres alléchantes similaires mais franchement on ne m'y reprendra plus.
Bon courage pour la suite !
RDV sur mon site : http://www.chriscabrol.com

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Re: Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Message par Yamo » mar. 10 déc. 2019 19:04

Même avis que Talib,

20%, en gros, c'est ta marge de développement (à supposer déjà que tu factures habituellement 20% de plus que ton seuil de rentabilité). Donc travailler à long terme à -20% c'est t'emprisonner dans une situation dont tu auras beaucoup de mal à te sortir.

Si c'est pour bosser 16 jours sur 20 pour un seul client, alors c'est un CDI aux 4/5 qu'il faut signer, pas un contrat de freelance.
Mais du coup je perdrais ma liberté de freelance, et j'y tiens pas mal..
Honnêtement, je ne suis vraiment pas certain que travailler au minimum 16 jours par mois pour un client (avec tout ce que ça implique en difficulté de développer son réseau), a fortiori à un tarif trop faible pour marger, ait plus qu'un lointain rapport avec avec la liberté d'un freelance.

Je connais des freelances qui ont trouver un bon équilibre entre précarité et liberté : en général ils ont signé un CDI pour 2 ou 3 jours par semaine grad max, et à côté ils développement leur activité indé. Ça ça peut marcher, mais il s'agit d'un salariat.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com

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Re: Contrat entre freelance et client pour durée indéterminée

Message par Talib » ven. 13 déc. 2019 11:34

Alors j'apporte qqs précisions sur ce sujet car on vient de m'envoyer un message drect sur le sujet des contrats freelance/entreprise.
Je signe des contrats avec des entreprises (en général des grosses, jamais avec des TPE-PME) pour être "prestataire de service" sur une mission précise. En général ce sont des missions qui sont prévues pour être longues

Il y est précisé le cadre de la mission, la durée, le travail à effectuer, les règles de confidentialité, les droits d'auteurs... bref toute la paperasse pour être clean niveau administratif et en amont, on estime éventuellement le nombre de jours nécessaire à cette mission pour que mon client puisse budgétiser le dossier.
En aucun cas, il n'y est précisé le nombre de jours à faire par semaine obligatoirement, le fait d'être sur place ou en remote... En fonction des besoins du moment et de l'évolution du projet, on s'adapte. S'ils ont plus de besoin, je suis présent plus souvent et s'ils en ont moins ou si le projet est abandonné, je sors du projet temporairement ou définitivement.

Au début de mon activité, j'ai été appâté par les contrats genre 3/4 jours par semaine et le fameux paiement au forfait et comme tout le monde (oui, je suis naïf), je me suis fait avoir donc si par mon retour d'expérience je peux aider un jeune graphiste et bien ce sera déjà ça. Dites vous un truc, les agences et studios ne vous feront pas de cadeau, business is business et soyez vigilant !
RDV sur mon site : http://www.chriscabrol.com

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